Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

opérations de banque. 8/ Les difficultés de l'entreprise Paragraphe 2 : les matières détachées 1/ Le droit maritime 2/ Le droit aérien N.P (Ce qui a un rapport avec l'aviation. C'est une matière jeune) 3/ La propriété industrielle, Droit utilisé dans l'industrie en particulier (marketing, support de vente et de la publicité). Le brevet d'utilisation. 4/ Le droit des assurances 5/ Le droit de la concurrence Liberté d'entreprendre et donc concurrence. Le libre jeu de la concurrence ne doit

du jury pour juger la qualité de ce travail de recherche; Monsieur Mohammed EL HADDAD, Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Rabat-Agdal, Université Mohamed V, d’avoir eu la gentillesse de siéger parmi les membres du jury pour juger ce travail de recherche ; Monsieur Slimane ECHCHIHAB, Directeur Général Adjoint, pôle Bancassurance à Wafa Assurance, de m’avoir fait l’honneur de siéger parmi les membres du jury pour juger ce travail de recherche ; Monsieur

opportunité merveilleuse et pour nous avoir permis de finir ce travail, rien n’aurait été possible sans Lui. Nous remercions également nos familles pour leurs soutiens et leurs encouragements. Nous tenons à remercier toute l’équipe pédagogique de la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Souissi - Rabat et les intervenants professionnels responsables du master ‘’ Entrepreneuriat et développement international ‘’ pour leur collaboration. Nos vifs remerciements s’adressent également

CDI), minimum : 150 heures. Les actions de formation sont suivies pendant le temps de travail. La rémunération correspond à un pourcentage du SMIC ou du minimum conventionnel. Toute entreprise affiliée à l’UNEDIC ainsi que les entreprises s’armement maritime peuvent avoir recours à ce type de contrat. Les employeurs pourront alors bénéficier du financement des frais de formation par l’organisme paritaire collecteur agréé auquel l’employeur verse annuellement sa contribution au développement de la formation

l’indépendance, – la responsabilité. La communauté ainsi créée doit générer des mouvements internes favorables à la professionnalisation de la fonction dans le groupe. 6. La politique qualité Le service achats s’engage à mettre le processus achats sous assurance qualité ISO 9001 : 2000 (pilotage, maîtrise des processus et obligation de résultats). L’article 7.4 de la norme ISO 9001 : 2000 traite globalement des obligations du service achats en trois étapes : • les obligations concernant le processus d’achats

métiers de l’informatique > Les Options G Génie logiciel G Parallélisme, régulation et calcul distribué G Réseaux et systèmes répartis > Les Secteurs d’activités G Technologies de l’information G Automobile, aéronautique et spatial G Banques et assurance > Les Métiers G Analyste, chef de projet recherche et développement G Ingénieur en informatique industrielle et technique, ingénieur système et réseaux G Ingénieur technico-commercial, webmaster Retrouvez le détail des formations dans le cahier

menée par des biens Dans le monde économique: Assurance, banques , transport et distribution de produit Non commercial : Agricole, Artisanat et profession libéral Droit commercial contemporain : La notion d'entreprise structure de plus en plus le droit commercial Distinction avec notion voisine : droit des affaires ( droit fiscal, pénal et des affaires ) II. • • • • • • HISTOIRE DU DROIT COMMERCIAL Antiquité : Les règles viennent du droit maritimes (= déjà un droit pragmatique ) Moyen Âge :

Précautions introductives », in : Charley DEL MARMOL (et al.), L’hypothèse du non-droit, XXXème séminaire de la Commission Droit et Vie des Affaires de la Faculté de Droit, d’Economie et de Sciences Sociales de l’Université de Liège, Liège, 1978, pp. 11-32. Le non-droit : Précautions introductives par Pierre GOTHOT, Professeur à la Faculté de Droit, d’Economie et de Sciences Sociales de l’Université de Liège 1.- “S’il faut étudier le non-droit, écrit M. Carbonnier, il paraît logique de s’attacher

du droit constitutionnel, car il s'agit de réglementer les compétences de deux organes de l'État, à savoir le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif du pays. De même, la réglementation des services publics tels que l'éducation, l'énergie, les transports, et autres, relève du droit public, plus précisément du droit administratif. En effet, l'État assume différentes activités liées à ces services, au moins en tant que règle générale. Ainsi, on peut généraliser en affirmant que le droit public s'intéresse

matières détachées A- le droit maritime B- le droit aérien N.P (Ce qui a un rapport avec l'aviation. C'est une matière jeune) C- la propriété industrielle Droit utilisé dans l'industrie en particulier (marketing, support de vente et de la publicité). Le brevet d'utilisation. D- le droit des assurances E- le droit de la concurrence