Audit Fiscal Cas De La Tva

l’entreprise est amenée à suivre de près ses paramètres fiscaux afin de minimiser le risque fiscal qui pèse en permanence sur sa situation financière, et qui pourrait même menacer sa pérennité, sinon sa survie. Ainsi pour contribuer à gérer et à maîtriser au mieux la situation fiscale de l’entreprise un «  audit fiscal » s’impose dans les entreprises. Ainsi l’audit fiscal constitue un recours privilégié de prévision, de prévention et de réduction du risque fiscal d’une part et la gestion de la fiscalité au mieux

Technique………………………… ………….6 Organigramme………………………………………7 Historique …………………………………………...7 Partie II : Fonctions et activités du cabinet Organisation comptable…………………………… Constitution des entreprises………………………. Conseil financier et juridique……………………… Audit et expertise…………………………………... Partie III: Les taches effectuées Avant-propos Pendant deux années de formation au sein de l’office de la formation professionnelle et de la promotion de travail de spécialité de technicien comptable d’entreprise

Université Paris Ouest Nanterre La Défense UFR SEGMI Rapport de stage de 1ière année de Master Comptabilité, Contrôle, Audit Expertise comptable et audit 14 avril 2014 – 11 juillet 2014 Mathilde Pauchon Expert-comptable stagiaire Année 2013-2014 Daniela Moraru Rapport de stage Master 1 Comptabilité, Contrôle, Audit Daniela Moraru Remerciements J'ai l'honneur de présenter mes remerciements à Monsieur Marc Chezot, le Président du cabinet ADITEC, de m’avoir accueilli en

(exemple de TVA sur achat d’une Voiture, puisque pas toujours on achète une voiture……….). Les impôts directs sont douloureux (Cas du patron qui verse 30% de ces bénéfices à l’état. Les impôts indirects sont des impôts indolores (Cas de la TVA qui se cache dans le prix de vente).  2ième Classification : les Impôt réels et les impôts Personnels Impôt personnel est impôt qui vise des personnes (cas de l’IS qui vise les Personnes Morales …). Impôt réel est impôt qui vise les opérations (Cas de la TVA qui

 L'auditeur doit s'assurer que les déclarations mensuelles ( TVA ; R/S ; TFP et FOPROLOS ; DT ;TH ; DC ; FODEC ; TCL) sont déposées le 15 de chaque mois pour les Personnes Physique et le 28 pour les Personnes Morales. Il doit vérifier aussi que toutes les informations relatives aux déclarations mensuelles suivantes sont remplies : - Décision de ristourne relative à la TFP 22(*) - L'état des avoirs 23(*) - Le chiffre d'affaires en suspension de TVA 24(*) - Le chiffre d'affaires à l'exportation 25(*)

DE L’AUDIT FISCAL I. Objectif d’une mission d’audit fiscal II. Règles générales applicables à l’auditeur fiscal 1. Indépendance 2. Compétence 3. Secret professionnel III. Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail 1. Démarche général de l’audit fiscal 2. Phase préliminaire 3. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale 4. L’étude du contrôle interne spécifique à la fonction fiscale 5. Le contrôle des opérations fiscales a) Le

Mémoire de stage de mission Master I : Comptabilité - Contrôle – Audit. Audit fiscal : Démarches et méthodologies pratiques. Réalisé par : MAAROUFI Soufiane Encadré par : M. TAHIRI ALAOUI Stage effectué au sein de : FIRMAG S.A.R.L Supervisé par : M. LARCHIM Hicham Année universitaire : 2011-2012 Remerciements: Je tiens tout d’abord à remercier toutes personnes ayant m’aidé et encadré à rédiger ce mémoire de stage. Je tiens ensuite à remercier Monsieur Mohamed Mallaoui

II.PRESENTATION DE LA DIRECTION D’ACCUEUIL (LA DIRECTION FINANCIERE) 11 III.LES TACHES EFFECTUEES 16 2ème PARTIE : LA FISCALITE PETROLIERE A TOTAL GABON 20 I.LES DIFFERENTS REGIMES 21 II.LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) 23 III.LA RETENUE A LA SOURCE (RAS) 27 CONCLUSION 31 BIBLIOGRAPHIE 32 TABLE DES MATIERES 33 ANNEXES 34 [pic] Je dédie tout d’abord ce rapport de stage à l’ETERNEL, le DIEU TOUT PUISSANT qui a toujours veillé sur

1 ASSISTANT (Dep juridique) Tel / fax : 037 78 60 20 Adresse : ST ERMEL BAB EL MRISSA SALE N° de patente : 26 30 22 38 N° de registre de : 47911 – RABAT - Commerce N° d’identification : 03302385 Fiscale Capital social : 100.000 DH II / identification de la fiduciaire 1 / la création : Le fiduciaire BERRADA SARL crée juridiquement en mars 1997 avec un capital de 100000 DH sous la présidence de gérant associes. Son siège est situe

Chapitre 1 : Présentation générale du domaine d’étude Chapitre 2 : Cadre conceptuel de l’audit fiscal Chapitre 3 : Méthodologie de recherche Partie II : RESULTATS DES RECHERCHES Chapitre 1 : Problèmes liés à la qualité des informations Chapitre 2 : Problèmes liés à la structure organisationnelle Chapitre 3 : Problèmes liés au contrôle interne Chapitre 4 : Présentation des résultats de l’Audit fiscal Partie III : DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS Chapitre 1 : Solutions aux problèmes liés à la qualité