Audit Fiscal Cas De La Tva

ENCG-TANGER13/12/2014ALI SALE KABIROU SOULEYMANE JOURNEE AUDIT - ENCGT2Entreprise et fiscalitéEntreprise Existence d’obligations fiscalesIncidence financière de la fiscalité Responsabilité au niveau de l’adm fisc : assiette, déclaration, versement Rôle d’intermédiaire pour la collecte : TVA, IS IRLien fiscalité avec le secteur d’activité et la nature des oéprationsIntérêts et objectifs de l’audit fiscal Intérêt de l’audit fiscalL’identification des risques fiscaux fait partie des questions touchant à la sécurité

auxiliaire: ………………………………………………..…14 b. Le livre comptable et les états de synthèse:………………………..17 2-2- LES TRAVAUX FISCAUX ET LES DECLARATIONS SOCIALES :……….19 2-2-1.La taxe sur la valeur ajoutée(TVA) : ………………………………….20 i. Champs d'application: ………………………………………………………...20 ii. Le fait générateur de la TVA :…..……………………………………….…20 iii. Les taux de la TVA……………………………………………………………...21 iv. Le paiement de la TVA : ……………………………………………………..22 v. Les cotisations dues à la CNSS :….………………………………………..23 2-2-2. Les supports de

déclaration de la Taxe sur la valeur ajoutée a) Définition 2. Régimes d’imposition 3. Le régime de la déclaration mensuelle : 4. Le régime de la déclaration trimestrielle : 5. Déclarations de la TVA : a) Les tableaux des charges trimestriels: b) Les tableaux des produits trimestriels : 6. Les Régimes de la TVA : a. Régime d'encaissement : b. Régime de débit : III. Au niveau social …………………………………………………………………………23 1. CNSS a) La charge de l’employeur : b) Les charges du salariés : Conclusion ………………………………………………………………………………22

APPROCHE DE L’AUDIT FISCAL INTRODUCTION……………………………………………………....6 Chapitre I : Audit Fiscal ……………………………………….………..11 1. Définition…………………………………………………………..…..12 2. Objectifs……………………………………………………….…….....13 3. Importance.……………………………………………………….….....15 Chapitre II : Méthodologie de l’audit fiscal………………...……….…..17 . 1. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale………………..….20 2. Appréciation globale du contrôle interne….…………………………….24 3. Contrôle des opérations fiscales…………………………………………27

synthèses d’une entreprise. Et aussi, en raison du nombre important des entreprises pour lesquelles le fiduciaire effectue ce travail car cela va permettre d’observer plusieurs types d’entreprises. J’ai choisi comme thème la déclaration de la TVA. Ce choix est dû à plusieurs raisons. Tout d’abord, durant notre formation on n’a pratiquement jamais invoqué le sujet des entreprises individuelles. Donc, ce thème constitue pour moi une occasion d’analyser ce sujet et avoir une idée sur lui. Et aussi

L'audit fiscal INTRODUCTION Conscients de l'importance de leur environnement ainsi que ses différentes composantes tels que l'environnement social, technologique, juridique, fiscal, etc. ; les entreprises doivent y tenir comptent. Entre autre, le système fiscal paraît comme la composante la plus difficile à manipuler puisqu'elle est quasi-permanente au point d'être jugée envahissante en toute action opérée par l'entreprise à savoir une nouvelle activité, un programme de recherche, une décision d'investissement

PRÉLIMINAIRE : LA DEMARCHE  SPËCIFIQUE DE L'AUDIT FISCAL * SECTION  I : la prise de connaissance générale de l'entreprise  * SECTION II : évaluation du contrôle interne spécifique au domaine fiscal * SECTION III : élaboration du programme de travail * CHAPITRE I :  L'AUDIT RELATIF AU RESPECT DES REGLES DE FORMES ET DE DELAIS  * SECTION 1 : audit des règles relatives à la forme  * § 1 : contrôle des obligations d'ordre fiscales  * § 2 : contrôle des obligations

doivent se traduire par une diminution de l'actif - elles ne doivent pas être exclues du résultat fiscal par une disposition expresse de la loi - elles doivent être comptabilisées au cours de l'exercice auquel elles se rapportent - elles doivent être justifiées a. Audit des Comptes Achat L'auditeur doit : - Revoir les factures d'achat et les principaux contrats signés, essentiellement au niveau de la TVA vérifier le respect des conditions de forme et les règles spécifiques - S'assurer que les matières

PROGRAMME DE TRAVAIL AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES Contrôles généraux I- Chiffres clés : Chiffre d’affaires Résultat de l’exercice Total bilan II- Objectifs : 1. Les états financiers ont été préparés en respectant les principes comptables généralement admis, et plus particulièrement les normes applicables dans le cadre de notre audit. 2. Les événements survenus après la clôture ont été clairement identifiés et pris en compte, le cas échéant, dans les états financiers

A. Origines | Premier Stage | Deuxième Stage | Troisième Stage | Périodes | 25 Mai au 26 Juin 2009 | 9 au 27 Novembre 2009 | 8 au 26 Novembre 2010 | | | | | | | | | | Entreprise - Cabinet | Raison Sociale | FICOREX | MB AUDIT | JB CONSULTING | Activité | Cabinet d'expertise comptable et Commissariat aux comptes | Forme Juridique | S A R L | S A R L | S A R L | Date de Création |  Avril 1982 | Juin 1998  | Novembre 2001 | Siège Social | 52 rue Crozatier 75012 PARIS