Audit Fiscal Dans Les Pme

Année universitaire: 2010 / 2011 4éme Année Système d’Information Audit et Contrôle de Gestion « MINI PROJET EN CONTRÔLE DE GESTION 2 » Thème: LA GESTION DES COÛTS BASÉE SUR LES ACTIVITÉS « LA MÉTHODE ABC » - SOMMAIRE – Page :  INTRODUCTION : PROBLEMATIQUE GENERALE. 3  Terminologies. 3  Rappel sur le CCT. 5  Insuffisances du CCT. 6  1ÉRE PARTIE : PASSAGE DE LA MÉTHODE TRADITIONNELLE

LES GRANDES LIGNES DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011 SOMMAIRE  Présentation générale  Les mesures fiscales  Les effectifs et la politique salariale de l’État  La politique immobilière de l’État  La performance de l’action publique  L’exemplarité de l’État  Les opérateurs de l’État PLF 2011 – LES GRANDES LIGNES PRÉSENTATION GÉNÉRALE Le projet de loi de finances pour 2011 constitue la première annuité du deuxième budget triennal de l’Etat, étroitement articulé

meetings » et d’une assemblée générale annuelle (« annual general meeting »). Il semble utile de souligner l’importance du respect de ces formalités, même pour des structures à capital fermé, comme cela est souvent le cas pour des filiales américaines de PME françaises. En effet, les tribunaux ont parfois refusé la qualité de « corporation » à des sociétés ne respectant pas ces contraintes juridiques avec pour conséquence directe la remise en cause du statut de la responsabilité limitée de leurs actionnaires

d’évaluation doivent être différenciées selon les plus de 9 ou moins de 9 salariés. En effet, s’agissant d’une PME/TPE, le lien de dépendance entre le dirigeant et son entreprise est toujours très fort, et les prévisionnels sont souvent inexistants, d’où la nécessité de recourir à des méthodes adaptées… En revanche, pour les entreprises autres que les PME/TPE très souvent les méthodes utilisées s’appuient : 1. une moindre prise en compte de la personnalité du

2 « study tour » de plusieurs jours à Monaco en finance de marché (Hedges Funds et Investissements alternatifs) et à Londres (Marchés financiers et Gestion d’actifs). L’objectif est de valider 4 UV du DSCG (Finance, Comptabilité et audit, Gestion juridique et fiscale, Environnement économique et Business English). Métiers préparés : Expert comptable, analyste financier, auditeur, contrôleur de gestion, DAF. Techniques Financières Internationales Analyse Financière Internationale Finance d’Entreprise

travail [pic] Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’institut supérieur du génie appliqué et les intervenants professionnels responsables de la formation Audit et contrôle de gestion, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je remercie également Monsieur DAAQLEE pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il m’a apporté lors des différents suivis.

Gestion intégrée de la dépense GIPE : Système de gestion intégrée du personnel de l’État GRH : Gestion des ressources humaines IFAC : Fédération internationale des comptables IFACI : Institut français de l’audit et du contrôle interne IFU : Identifiant fiscal unique IGAS : Inspection générale des affaires sociales IGF : Inspection générale des finances IGM : Inspection générale ministérielle INDH : Initiative nationale pour le développement humain INTOSAI : Organisation internationale des institutions

Partie juridique………………………………………………….p.10 · Les modalités de création d’une entreprise · L’approbation des comptes annuels · Les modifications statutaires · Fonctionnement du tribunal de commerce Partie fiscale…………………………………………………….p.18 Le contentieux fiscal L’ingénierie fiscale Partie secrétariat ……………………………………………....p.21 Classification juridique Classification comptable 3ème PARTIE : Analyse du stage…………………………………..…...p.23 a. Les apports en connaissances et en compétences……

Grandes lignes : - Amnistie fiscale pour les petites et moyennes entreprises. - Charte d'entreprise citoyenne pour les nouveaux investissements - une exonération des charges sociales pour les cadres expérimentés qui veulent travailler dans les régions de l'intérieur du pays pour encourager le mouvement contraire des compétences - Annuler le phénomène Piston - Rendre les activités extrascolaires obligatoires. - Améliorer l’image des centres techniques (on manque cruellement de personnes spécialisés)

professeur suiveur. 1. Les nouveaux enjeux de la stratégie des PME : l’hyper-compétition en PME 2. Les nouveaux enjeux de la stratégie des PME: les PME doivent elles faire de la stratégie ? 3. Les nouveaux enjeux de la stratégie des PME : quel avenir pour une PME sans stratégie ? 4. Les nouveaux enjeux de la stratégie des PME: Comment combiner exploitation des actifs de l’entreprise et exploration de nouvelles sources de compétitivité en PME quand on a ni le sou ni le temps ? 5. Les nouveaux enjeux