Auteur Ddhc 26 Aout 1789

grandes découvertes. Le 17eme siècle lui, marque un temps d'arrêt dans les expéditions autour du monde. Cet arrêt est temporaire mais il se traduit dans les esprits par une certaines défiance à l'egard des nouveautés apportées par ces voyages. Un auteur, Labruyère, critique en effet le risque encourru par le fait de se frotter à de nouveaux cultes, à de nouvelles moeurs ou encore à de nouvelles cérémonies . A terme, selon lui, ce goût pour les voyages peut conduire à remettre en cause la pureté de

l’absolutisme monarchique. Le roi les accepte pour ne pas porter atteinte a l’intégrité du royaume. Le roi est chrétien donc il respecte la morale chrétienne. L’ancien régime c’est également la période de construction de la réalité étatique. Certains auteurs emploi l’expression temps moderne pour souligner cet aspect créatif. Su ce support théorique a la souveraineté, les rois successif vont s’efforcer de greffer une consécration pratique. L’idée est d’asseoir l’autorité royale sur l’ensemble du territoire

Bloc Constitutionnel → En principe pas de hiérarchie entre ces textes (Attention aux traités communautaires) -DDHC du 26 août 1789 -Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (Déclaration des droits sociaux) -Droit communautaire originaire: traités fondateurs et d'évolution de la Communauté de l'Union européenne -Constitution -Loi constitutionnelle initiale (auteur = organe législatif) -Loi de révision constitutionnelle: loi référendaire de l'article 89 de la Constitution ou vote

Mais une autre réflexion tend à penser que le droit repose sur une idée de contrat et non sur la nature. I. Le droit public est un contrat A/ Les précurseurs Dès le XVIe siècle, les juristes se demandent quel est le fondement de l'Etat. Bodin (auteur ayant écrit les 6 livres de la République) dit deux choses : il existe une théorie de la souveraineté (puissance absolue et perpétuelle d'une république) qui permet de donner lois aux sujets et de supprimer celles qui sont inutiles. Cette souveraineté

création de la Constitution, un texte permet déjà de fixer les principes politiques; c'est la déclaration des Droits de l'Homme et du citoyens. Cette déclaration a pour source la philosophie des Lumières (théorie individualiste de l'Homme). Les auteurs emprunte aussi à Rousseau sa définition de la loi où il dit que " la loi est l'expression de la volonté générale". La Constitution est l’organisation générale du pouvoir qui résulte de la répartition des compétences entre les organes, c’est la

Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire des institutions depuis 1789. Institutions : vient du latin « instituere » qui signifie établir qqc de stable, de durable. Il y a dans ce verbe l’idée de permanence. Appliqué au monde du droit, ce vocable institutions juridiques désigne des réalités diverses mais qui toutes ont en commun de comporter une idée : une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Les juristes distinguent parfois artificiellement

ouvrage : BECCARIA, des délits et des peines, 1762. Apprentissage Dissertations / commentaire de textes. -Examen final : 3 heures, choix entre une dissertation, un commentaire de texte. Bibliographie: M. MORABITO, histoire constitutionnelle de la France 1789, 1958, 10eme édition. D. CHAGNOLLAUD, histoire constitutionnelle et politique de la France, chez Dalloz. A. BOUCAUD, MAÎTRE, histoire des institutions publiques. A. BADOT, DELAIGUE, dictionnaire du histoire du droit et des institution publiques. Uniquement

Qu'est ce que déclarer des droits ? Introduction. Que signifie déclarer des droits ? Quelle a été son évolution ? Pour comprendre ce qu'est déclarer des droits, il faut revenir à la DDHC qui se veut annuler l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme. Déclarer des droits ne veut pas dire les créer. Cela revient plutôt à prétendre remémorer des droits naturels préexistants et en l’occurrence des droits découverts sous l'ancien régime. I – Fonction pédagogique et pratique. La

La fin de l'Ancien Régime ou les causes de la révolution Chapitre introductif Le concept Ancien Régime prend naissance au début de la révolution en s'opposant à la révolution. Elle a donc été inventé dès 1789 par Mirabeau pour condamner le système politique antérieur. Le sens péjoratif de cette expression sert à souligner l'inadaptation du système. Cette expression d'Ancien Régime sera vulgariser, plus tard, par Tocqueville dans son ouvrage de 1856 L'Ancien Régime et la révolution. Ce concept

La Révolution française : l’affirmation d’un nouvel univers politique Une révolution est une transformation des structures politiques et juridiques d’un pays, le passage d'un système de valeurs à un autre. Dans la mémoire française, 1789 est l'année de la Révolution. Mais ce n'est que le début d'une période d’instabilité politique qui ne prend fin qu’en 1799 avec l’arrivée au pouvoir de Napoléon. I) Quelles sont les causes de la Révolution ? On peut distinguer des causes lointaines et des