Bicamérisme Usa

terreur ( France Révolutionnaire menacée de l'extérieur par les anglais). Une deuxième constitution (de 1ere rep) passé en 1795. Contitution de thermidor (l'an 3). Cette constitution va stabiliser la première République en créant un régime de bicamérisme : 2 chambres. Assemblée législative : conseil des 500 ( propose les lois) Conseil des anciens ( 250 membres, âgés d'au moins 40 ans Vote les lois Sénat) L'expérience de cette premiere République va diluer dans les directoires, consulat

de contrôler la deuxième. L'ancien chef de la résistance française se prononce donc largement pour un bicamérisme dont la finalité est de représenter la vie économique ("vote définitif des lois et budgets"(l.35)) mais aussi la vie locale comme il le développe à propos de la métropole et des territoires d'outre mer. De Gaulle exprime alors la volonté du retour de cette tradition d'un bicamérisme modérateur car pour celui ci dès lors qu'il y a un Parlement, on ne peut empecher que s'y manifestent

Le régime d’assemblée est une dérive du régime parlementaire. C'est un système institutionnel dans lequel le pouvoir exécutif est totalement subordonné au législatif, nommé et révoqué à volonté, auquel elle peut donner des ordres. C'est donc un régime monocaméral : une seule chambre existe ou à de l'importance. Ce régime est caractérisé par une confusion des pouvoirs au profit du législatif et ne doit pas seulement être un déséquilibre des pouvoirs. Mais il est également caractérisé par une confusion

IVème République aboutit-elle pour autant à la stabilité des institutions du régime ? Car malgré le rétablissement du Conseil de la République, un président de la République qui récupère une partie de la puissance de l’Assemblée Nationale (I), le bicamérisme exécutif, n’apparaîtra que limité face aux libertés entreprises et aux pouvoirs toujours considérables du Parlement, et instable face aux jeux des coalitions des partis politiques (II). I/ Une volonté de rompre avec le régime d’assemblée de la

L’ETAT REGIONAL Aujourd’hui l’Etat unitaire n’est plus ce qui l’était. L’idée d’un Etat qui administrerait l’ensemble du territoire de façon absolument homogène est devenue plus relative par le fait que l’Etat unitaire va déléguer, transférer une partie de ses compétences à des collectivités territoriales. Ce phénomène peut être expliqué par la résurgence au sein de l’Etat de phénomènes identitaires, régionalistes. L’Etat régional est une forme développée de l’Etat unitaire centralisé. Il s’agit

Montesquieu, dans L’esprit des lois, disait : « Le gouvernement monarchique a un grand avantage sur le républicain : les affaires étant menées par un seul, il y a plus de promptitude dans l'exécution ». Telle aurait pu être la justification de Louis XVIII en délaissant la constitution des Rentes au profit de la Charte de 1814. Mais le compromis entre acquis révolutionnaires et principes monarchistes délivré dans ce document sert bien entendu les intérêts royaux de la dynastie des Bourbons. Une

L'objectif du bicamérisme en France est de modérer l'action de la Chambre basse (aujourd'hui l'Assemblée nationale qui est élue au suffrage universel direct), en soumettant toutes ses décisions à l'examen d'une seconde chambre, la Chambre haute (aujourd'hui le Sénat qui est élue au suffrage universel indirect), plus conservatrice. La loi constitutionnelle du 10 juillet 1940 (le Régime de Vichy) supprimait la « chambre haute » tout en ne laissant que peu de pouvoir à la chambre subsistante. La Constitution

« projet d’avril ». Ce projet fait l’obj d’attaque permanente du MRP qui essai d’inculquer au projet des idées conservatrices. Le projet d’Avril est un projet de constitution plus proche du régime d’ass que du régime parlementaire. Il n’y a pas de bicamérisme. Ce projet permet à l’ass de s’auto dissoudre. Au cour de la campagne référendaire, le PC c’est positionné pour le OUI, le non était donné au MRP et aux radicaux qui ont refusés de s’allier à la gauche. Finalement le referendum a donné lieu à un

de la noblesse et ceux de la Bourgeoise au Conseil du roi se sont réunis séparément, ce qui a donné naissance à la Chambre des Lords et à la Chambre des communes. Le speaker (porte parole des communes auprès du monarque) est apparu dés 1376. Ce bicamérisme a été maintenu dans les institutions à l’exception de la période révolutionnaire de Cromwell (1650-1658) . Le Royaume-Uni est aujourd’hui une Monarchie parlementaire. La reine Elizabeth II est le monarque du pays depuis 1953. Le Parlement est

Chapitre 1: Les Etats- Unis La séparation des pouvoirs se définie par la spécialisation et l’indépendance des pouvoirs. Le régime présidentiel est le régime censé assurer la plus grande séparation et spécialisation entre les pouvoirs. On verra que les USA consacre un régime constitutionnel ou il ya séparation et spécialisation mais aussi collaboration et pression des organes les uns sur les autres. La constitution américaines repose à la fois sur une réaction au régime anglais, pour s'éloigner de celui-ci