Bicamérisme Usa

elle se situe a mi chemin entre l’Etat Unitaire et l’Etat Fédéral, on parle d’ Etat « Régional ». L’Etat fédéral repose sur une répartition des compétences entre les deux niveaux de gouvernements que sont la fédération et les entités fédérées. Aux USA, les états fédérés, en Allemagne les Länders, au Canada les provinces. Il est alors possible de se demander en quoi l’organisation d’un Etat fédéral est originale. Peut-on parler de principes juridiques propres à ce type d’organisation étatique

été monocamériste après la Révolution puis le bicamérisme s'est imposé sous le Directoire (loi de l'an III). . On peut avoir un bicamérisme aristocratique, qui consiste à répartir la fonction législative entre une chambre haute (Chambre des Pairs, sous la Restauration, France ; Chambre des Lords, Angleterre) & une chambre basse (Chambre des Députés, sous la restauration, France ; Chambre des Communes, Angleterre). . On peut aussi avoir un bicamérisme fédéral, ici la deuxième chambre est chargée

représentation et en la participation des Etats fédérés dans la politique et les prises de décisions du niveau fédéral. Ce principe se traduit notamment par le bicamérisme dont d'une des deux chambres représente les Etats fédérés (Sénat au USA, Bundesrat en Allemagne) et l'autre, l'ensemble des citoyens du territoire fédéral (Chambre des représentants aux USA, Bundestag en Allemagne). Principes du fédéralisme - principe de superposition: le citoyen d'un Etat fédéré doit obéir aux différents ordres

changer les résultats de l’élection. §2 : Les Assemblées : le choix du bicamérisme A/ Les formes du bicamérisme B/ La remise en cause du bicaméralisme C/ Les arguments en faveur du bicamérisme Conclusion : La place des partis politique dans les régimes démocratiques NB : Les courants s’incarnent ds l’existence des partis qui deviennent le cadre naturel d’ex

qui vont passer par capillarité. Une certaine forme de collaboration va s’établir entre les 2. Il n’y a pas de gouvernement aux USA, vu qu’il ne peut pas être renversé. Il n’y a que des secrétaires d’état et collaborateurs. S’organisent des liens et interaction mais jamais jusqu’à la mise ne cause. Le régime présidentiel a été nommé ainsi car il a été créé en premier aux USA où un président est élu au suffrage universel indirect. Mais ça peut aussi exister pour un roi !! Section 4 : Le Régime Parlementaire

MAIS SE PLACENT AU MÊME NIVEAU QUE CELUI-CI, Y COMPRIS POUR LES RELATIONS EXTÉRIEURES. LES COMPÉTENCES DES RÉGIONS BELGES SE PROLONGENT SUR LA SCÈNE INTERNATIONALE [8]. UNE DES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES SYSTÈMES FÉDÉRAUX EST UNE FORME DE BICAMÉRISME BASÉE SUR L'EXISTENCE D'ORGANES POLITIQUES IMPORTANTS ASSOCIANT LES CITOYENS DES ÉTATS FÉDÉRÉS (CHAMBRE BASSE), ET NON PAS SEULEMENT LES ÉTATS (CHAMBRE HAUTE). POUR EXEMPLE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DES ÉTATS-UNIS, LE BUNDESTAG D'ALLEMAGNE ET

qualifier de continuité. Le bicéphalisme est aussi une autre caractéristique de continuité: 2 têtes au sommet de l’Etat. Soit la distinction entre un président et un chef du gouvernement. Continuité dans le législatif encore // 3e et 4e à savoir le bicamérisme ou bicaméralisme bicaméralisme Bicéphalisme 1 rep Non sauf sous le directoire Impossibilité de s’installer , terreur sous Convention , corruption sous directoire Non Roi puis collégial 2e rep Non, A.N Non, président 3e Chambre des députés

(chef du gouvernement), il y a donc pouvoir d'influence (car toujours multipartisme). La Chambre basse voit ses pouvoirs renforcés. Le pouvoir réside principalement dans l'Assemblée Nationale qui a la plénitude de la compétence législative. Le bicamérisme est très inégalitaire au profit de la Chambre basse. Sénat = Conseil de la République Les députés sont élus pour 5 ans au SUD dans le cadre d'un système de représentation à la proportionnelle. Au sein du Conseil de la République, les élus

les grandes étapes Cela commence en 1795 car avant c'est le monocamérisme. Il y a au aussi le plucamérisme césarien sous Bonaparte car c'était pour assurer le règne de l'exécutif pour diviser le pouvoir législatif. Ensuit il y a l'ébauche du bicamérisme de la monarchie parlementaire en 1814 et 1830 où il y avait la chambre haute avec la noblesse et la chambre basse avec des députés élus au suffrage censitaire. Les auteurs des chartes avaient saisis les leçons de la révolution. Une chambre pourra

exécutif : Président R et Conseil Vème : législatif AN et Sénat, exécutif : Président et Premier ministre Les prolongements de la séparation de base : Redoublement horizontal : - pouvoir législatif redivision → 2 chambres ( bicamérisme ) - exécutif : ( dans régime parlementaire ) composé du chef de l'état ( roi Espagne ), chef de gouvernement ( Premier ministre ), pour assurer un équilibre entre la permanence incarné par le chef de l'état et les changements avec le chef de