Bicamérisme Usa

être ajoutés des prolongements verticaux et horizontaux. Cette théorie est en apparence une théorie claire, mais pourtant. Il peut y avoir deux lectures de Montesquieu, il y a deux sortes de séparations des pouvoirs, une souple et une stricte. Les USA ont compris une séparation stricte, alors qu’en Angleterre, le système est une séparation souple. La séparation souple a pour système : le système parlementaire (L'Angleterre en est le berceau, puis la France). 1. une théorie a double dimension

séparation des pouvoirs renforcée En fait le gouvernement apparaît donc à la fois responsable devant le président de 1a République et devant l’Assemblée Nationale  c) Le Parlement est constitué de deux chambres aux prérogatives réduites = Bicamérisme avec Assemblée Nationale et Sénat 1. Le Sénat  Elu pour 9 ans et renouvelable par 1/3 tous les 3 ans  SU indirect à deux degrés avec une surreprésentation des régions rurales ; il est donc + conservateur (d’autant qu’il faut avoir 35 ans

principes aux entités fédérées. On peut mettre en place un système de compétences concurrentes où les deux niveaux de structure étatique interviennent sur les mêmes matières après que l’on a procédé à une répartition de compétence. Ex : le canada, les USA. Quelques soit le mode de répartition choisi, certaines questions relèvent de la compétence des organes fédéraux (affaires étrangères, monnaie, finance et défense). Malgré les tendances centripètes inhérentes à l’évolution du fédéralisme aujourd’hui

démocratie, mais manifestent aussi une crise de confiance envers les institutions représentatives, suffisamment souples pour composer avec deux types de configurations qui peuvent se succéder : le présidentialisme et la cohabitation. BICAMERALISME ou bicamérisme~ Ce système consiste en la division du Parlement en deux assemblées : la « chambre haute » (dénommée Sénat sous la III° et la V° République et Conseil de la République sous la IV° République), assure la représentation de l’aristocratie, des notables

démocratie, mais manifestent aussi une crise de confiance envers les institutions représentatives, suffisamment souples pour composer avec deux types de configurations qui peuvent se succéder : le présidentialisme et la cohabitation. BICAMERALISME ou bicamérisme~ Ce système consiste en la division du Parlement en deux assemblées : la « chambre haute » (dénommée Sénat sous la III° et la V° République et Conseil de la République sous la IV° République), assure la représentation de l’aristocratie, des notables

18e-19es. Ce mouvement a connu des phases d'accélération notamment lors de la Révolution américaine, mouvement d'affirmation de l'Etat en parallèle de la décolonisation, détachement de la domination coloniale de l'Angleterre. En 1787, l'Etat fédéral des USA s'affirment à partir d'entités jusqu'alors autonomes, décision difficile qui prendra plus d'un siècle jusqu'à la fin de la guerre de sécession. Mouvement de décolonisation qui suit en Amérique du Sud contre l'Espagne et le Portugal. Au milieu du 19e

Constitution, et la stabilité n’a pas été assurée. Aujourd’hui, il y a stabilité. Cela coïncide avec l’histoire tourmentée de la France qui s’est dotée d’une première constitution en 1991. La France peut être rapprochée à d’autres pays tel que les USA qui ont leur Constitution depuis 1787. Au-delà de la durée, cette stabilité mérite une explication car la 5ème république crée une rupture radicale par rapport aux expériences politiques antérieures. Le régime politique de la 5ème république est très

exécutive, a tel point que ces éléments méritent aussi d’être appelés états. On oppose état fédéral (comme les USA) et états fédérés (comme la Louisiane ou la Californie). L’expression état fédéral, s’applique aux institutions centrales (de Washington) et au sens large désigne les 50 états fédérés. Les états fédérés ne reçoivent pas toujours le nom d’état de la part de la constitution fédéral ; aux USA, les états fédérés sont appelés états mais au Canada ils sont appelés provinces et en Suisse Cantons

insurrectionnelle, mais le peuple les arrête. Directoire : Mise en place du directoire, constitution de 1795, exécutif de 5 directeurs. On veut diviser l’exécutif. C’est la constitution qui sépare le plus les pouvoirs. C’est la première à connaitre le bicamérisme, un exécutif collégial, on invente des mécanismes qui pourraient permettre de sortir de crise. Régime menacé par l’ultra gauche, par les monarchistes et par Bonaparte. Ce régime se termine par un coup d’état de Bonaparte qui mettra en place le consulat

l’ensemble mais aussi les institutions centrales de l’état fédéral. Le modèle de l’Etat fédéral n’est pas choisi uniquement par des états ayant une grande superficie. Les états fédérés reçoivent des dénominations diverses, ils sont appelés états aux USA, provinces au Canada, Länder en Allemagne et cantons en Suisse. A- La formation de l’Etat fédéral. Un état peut être formé soit par association ou dissociation. En effet, c’est l’hypothèse dans laquelle un ou plusieurs états, unitaires ou fédéraux