Bicéphalisme Exécutif Régime Parlementaire

Dissertation. Le pouvoir exécutif sous la III ième République. En 1955, le générale De Gaulle a critiqué la position du chef de l’État en disant qu’il «  inaugurait des chrysanthèmes  ». Cependant qu’en est-il vraiment du pouvoir exécutif sous la IIIième République ? Le pouvoir exécutif s’entend alors comme une expression désignant le gouvernement qui est chargé d’exécuter ou de faire exécuter les loi. Dans un régime parlementaire, comme sous la IIIième République, il y a un bicéphalisme de l’exécutif

sortent vainqueurs: SFIO, PC et MRP. Profond désaccord entre ces partis. Constitution de 46 qualifie le régime de la IV ème république comme un régime moniste. Exécutif sous la IV ème: bicéphale, le Président de la République perd presque toutes ses prérogatives au dépend du président du Conseil. Président de la République perd le droit de dissolution. Législatif est organisé en bicéphalisme inégalitaire: l'An plus puissante que le Conseil de la République. Les différentes étapes qui explique

souple des pouvoirs : collaboration des pouvoirs exécutifs et législatifs, avec des moyens d’action réciproques permettant à chacun de mettre en cause l’existence de l’autre. Aujourd’hui il y a la dissolution et la motion de censure en France. Régime parlementaire. Séparation rigide des pouvoirs : Etats-Unis. Il n’y a pas de responsabilité entre le Congrès et le Président. Régime présidentiel. La France est aujourd’hui dans un régime semi-parlementaire. C’est la seule dans le monde. Tous les systèmes

idées qu’il avait formulé ds le discours de Bayeux. Le projet de constitution nvelle sera élaboré par le gvt lui-même. L’élaboration du texte sera le fait de l’exécutif et non pas des A parlementaires. Le texte sera soumis à un comité consultatif constit ds lequel les parlementaires sont majoritaires, les parlementaires interviennent assez tard ; le texte est soumis pr avis au Conseil d’ État. L’auteur de la C° de 58 est le peuple. Le peuple français en approuvant le texte en a fait la C° nvelle de

autre ». Néanmoins, l'originalité institutionnelle française tient dans le bicéphalisme du pouvoir exécutif, partagé par un chef de l'Etat, le Président de la République et du chef du gouvernement, le Premier ministre. Mais les deux membres de l'exécutif sont désignés d'une manière différente. En effet, le régime politique français est parlementaire, en ce que le parti du chef de gouvernement est désigné par la voie parlementaire, mais il est aussi présidentiel du fait que le chef de l'Etat soit élu

principe dans un discours de 1964, présente la fermeté des constituants d‘instaurer un exécutif fort, composé d’un chef de l’Etat et d’un premier ministre qui lui est associé. Si la Constitution de 1958 offre une place prépondérante au Président de la République, il n’en a pas toujours été le cas. Ainsi dans l’histoire constitutionnelle de la France, de nombreux autres régimes ont été mis en place. Elle ne s’est dotée d’un Président de la République qu’en

defRégime présidentiel: Régime politique représentatif reposant sur une séparation stricte et l’indépendance des pouvoirs publics. Aucun mécanisme de responsabilité politique n’est donc prévu par la Constitution impliquant la recherche de négociation et de conciliation permanentes afin d’éviter une paralysie institutionnelle. Régime parlementaire : Régime politique représentatif reposant sur une séparation souple des pouvoirs impliquant des moyens de pression réciproques traduits par la responsabilité

représentants (représente la population) et le Sénat qui représente les 50 états formant les USA ; et une Cour suprême composée de 9 membres. C’est la synthèse de notre Cour de cassation et du Conseil d’Etat). Dans chacun des 50 états, il y a un exécutif, le gouverneur et un législatif le parlement. Au niveau local, on parle de la périphérie des états fédérés. L’Etat fédéral a des compétences spécifiques : il y a des lois fédérales et des lois locales. Exemple avec la peine de mort : dépend des états

Sommaire Bibliographie Introduction ------------------------------------------------------ 1 I-Les modalités de la séparation des pouvoirs --------------- 2 A-Le régime de la séparation rigide des pouvoirs ou régime présidentiel---------- 2 B-Le régime de la séparation souple des pouvoirs ou régime parlementaire---------- 3 II-La remise en cause de la séparation des pouvoirs------------------------------------- 4 A-La concentration des pouvoirs-----------------------------------------------------------

Morgan Cathelineau TD de droit constitutionnel LA COHABITATION La cohabitation se définit comme la coexistence du chef de l’état et du premier ministre (représentant la majorité parlementaire) malgré un antagonisme politique. Ce terme fut inventé par M. Edouard Balladur. Cette notion de cohabitation avait pourtant déjà été envisagée par le Général De Gaulle, mais pour lui, cela était totalement improbable et inapproprié. En effet, il partait du principe qu’en cas d’échec politique de