Bipartisme Rigide

§1 - Les partis politiques Les partis politiques constituent des rouages essentiels dans les démocraties modernes. Ce qui caractérise les démocraties occidentales c’est la présence de plusieurs partis. Certaines démocraties pratiquent le bipartisme (ex : USA, GB). Cela signifie qu’il y a deux partis qui s’affrontent. D’autres pays pratiquent le multipartisme (ex : France, Italie, Espagne…). Les partis ont plusieurs fonctions : Ils constituent un contre-pouvoir, ils permettent le débat

dominant désignent 1 situation mutipartisane ms où 1 parti domine sur les autres Les systèmes bipartisans se trouvent aux E-U, en Grande-Bretagne. Aux E-U, on parle d’1 bipartisme souple alors qu’il est rigide en Grande-Bretagne. Ds le 2ème cas, il y a 1 discipline 2 vote alors qu’aux E-U, chacun vote ce qu’il veut. Le bipartisme rigide marque 1 frontière entre les 2 parties. Aux E-U, la distinction est beaucoup plus nuancée. b. Le système électoral Le vote des lois électorales est un enjeu politique

nature pol. B ) La C° ne peut etre révisée que selon une procédure spécial. Distinction classique entre pouvoir constituant originaire et dérivé. Le pvr de révisé est prévu par la C° elle même. => autre distinction entre C° rigide et souple. L’idée de C° rigide est apparue avec la C° américaine ( première qui fut écrite) et les pères fondateurs on donc voulu faire transparaitre la notion de durabilité. La C° est la pour perdurer. Pour la faire perdurer il faut éviter que le texte ne soit

qu’un seul mandat, mais peut se présenter deux ans après. * Séparation des pouvoir, rigide car le roi ne peut dissoudre l’assemblée et l’assemblée ne peut renversée le roi * Le droit de voté n’est pas universelle mais censitaire (cens : niveau d’impôt permettant de votée). Tous les français ne voté pas, et seulement les hommes ont se privilège. * Constitution très difficile a révisé (constitution rigide). Elle s’est révélée décevante. Journée du 10 aout 1792, qui suspens la constitution

ou à Madagascar, de parti unifié comme dans l'ouest Africain, ou de parti unique comme dans l'Algérie du FLN ou encore dans une grande partie de l'Afrique noire francophone, l'évolution s'est faite rapidement, qui a conduit du multipartisme ou du bipartisme des lendemains des indépendances, au parti unique, dans les cas où celui-ci n'était pas institutionnalisé dès le départ. En ce qui concerne principalement l'Afrique francophone, les choses ont en apparence évolué depuis les exhortations du Président

renforcement de l’autorité du Président sur les autres organes (Congrès, Cour suprême), mais aussi sur les Etats fédérés. B- Le régime politique américain : un régime présidentiel Définition : le régime présidentiel repose sur une séparation stricte/ rigide des pouvoirs. Trois caractéristiques : élection du chef de l’exécutif au suffrage universel (légitimité concurrençant celle du Parlement) ; indépendance de l’exécutif et du législatif : l’exécutif n’a pas de droit d’initiative en matière législative

constitutions rigides et les constitutions souples. Une constitution est dite souple quand elle peut être révisé facilement, par la mise en œuvre d’une procédure d’adoption des lois ordinaire. Une constitution est dites rigide quand la procédure de révision est plus dur et que l’on doit recourir à des modalités qui s’écartent beaucoup d’une procédure législative ordinaire, par l’exigence de majorité renforcé, par la nécessités d’un référendum. Dans les constitutions rigides, on distingue

l’absolutisme royal mais se méfient de l’absolutisme des représentants. L’existence d’une Constitution écrite qui va déterminer quels sont les organes représentatifs, leurs pouvoirs et les limites de leurs pouvoirs. Il faut également qu’elle soit rigide c'est-à-dire que ce soit une Constitution qui ne peut pas être modifiée librement par les représentants eux-mêmes. Il faut qu’elle consacre une fragmentation, une séparation des pouvoirs d’Etat. Ici, les tenants de la souveraineté vont séparer les

tour ou à deux tours. Les systèmes majoritaires : ► Uninominal à un tour : système anglais et pratiqué dans les autres pays anglo-saxons. A l’issue d’un tour unique est déclaré élu le candidat qui a obtenu le plus de voix. Système qui est lié au bipartisme, qu’il renforce et perpétue, en éliminant les petits partis, au moins sur le plan parlementaire. D’une part, il interdit les alliances électorales et supprime toute possibilité de repentir pour les électeurs qui doivent voter immédiatement utile

règles ) Conséquences juridiques qui varient selon les états: en raison de leur supériorité, elles ne peuvent être modifiées que par des procédures spéciales (plus ou moins complexes selon que le constitution a modifier sera plus ou moins rigide) supériorité sanctionné par un contrôle de constitutionnalité qui vise à assurer la non contrariété des autres règles de droit qui devront ne pas être contraires à la constitution : ce peut être confié à une juridiction distincte, aux juridictions