Bipartisme Rigide

que la coutume va s’enraciner et on verra s’il y a un changement ou non. Le paradoxe de la coutume est que la coutume est rigide, elle évolue très peu. Depuis 1749, en Grande Bretagne on a la même coutume alors que la constitution des USA a été changée depuis une vingtaine de fois. Les constitutions sont présenté comme rigide car elles sont modifier avec des règles rigides .Les constitution écrite évolue plus facilement les constitutions coutumière. En France est-il possible qu’une coutume constitutionnelle

pendant les débats et d'un droit de parole. Elle participe à la désignation du président de la chambre des communes que l'on appelle « le speaker », dont le rôle est important dans la conduite des débats et la procédure législative. Ceci permet au bipartisme et à l'alternance historique de chacun des deux grands partis politique au pouvoir de favoriser l'émergence des droits de l'opposition. En France, le contexte historique n'a pas favorisé du tout l'émergence d'un statut de l'opposition. Sous

La distinction entre constitution souple et rigide Une constitution souple est une constitution qui peut être adopté et modifier suivant les même règles et forme que la loi ordinaire cad qu' une constitution souple est une loi ordinaire ou un ensemble de loi ordinaire. Exemple : Le RU. Si on a une constitution souple cela signifie que nous avons une constitution au sens matérielle mais pas au sens formelle. Par opposition, la constitution rigide est une constitution adoptée et modifié à travers

mise en jeu de la responsabilité ministérielle, dissolution. Il ne doit pas y avoir de contact physique entre chaque organe. Interdiction pour un membre de l’exécutif de prendre la parole au sein du parlement. Montesquieu n’a pas une approche aussi rigide, il considère que certaines rencontres sont inévitables. Montesquieu parle plus de division et distribution que de séparation des pouvoirs. Il pense qu’une collaboration est nécessaire. En définitive la thèse de Montesquieu est assez éloigné.

de l’opposition LC 2 octobre 2000 : réforme du quinquennat + LO 15 mai 2001 : inversion du calendrier électoral + Législatives de 2002 : avènement du bipartisme = pérennisation du présidentialisme, disparition de presque tout risque de cohabitation La révision de la Constitution de 1958. Art. 89 C. : révision difficile d’une Constitution rigide  22 révisions dont 19 depuis 1992 Révision du 6 novembre 1962 (élection du président au SUD) effectuée grâce à l’utilisation de l’art. 11 C. (référendum

dissolution. Il ne doit mme pas y avoir selon cette approche de contact physique entre chaque organe, il y aura par exemple interdiction pour un membre de lexcutif (ministre) de prendre la parole au sein du Parlement. Montesquieu na pas une approche aussi rigide, il considre que certaines rencontres entre les organes sont invitables. Il convient de rappeler que Montesquieu parle plus de divisions et de distributions des pouvoirs que de sparation des pouvoirs. Ils considrent mme quune collaboration des pouvoirs

constitutionnalité des lois, à ce que la majorité ne soit pas oppressive. D’autre part, c’est pour souligner l’importance des modes de scrutin pour faire émerger une majorité politique. Théoriquement, la démocratie libérale ne conduit pas forcément au bipartisme. La démocratie libérale conduit plus naturellement au multipartisme, il faudra donc trouver un mode de désignation des gouvernants qui permettent à la foi de respecter la diversité et de faire apparaitre une majorité politique de gouvernement

Section 1. - Le fondement juridique du pouvoir dans l’Etat : La Constitution §1. - La notion de constitution A- Les constitutions matérielles et les constitutions formelles B - Les constitutions souples et les constitutions rigides C - Les constitutions écrites et les constitutions coutumières §2. L’établissement et la révision des Constitutions A - L’établissement des constitutions B - La révision des constitutions Section 2. - Les manifestations

s’est fondé sur l’unicité du peuple français pour considérer qu’il ne pouvait pas y avoir une reconnaissance de minorités et même de droits collectifs aux minorités. La jurisprudence du Conseil Constitutionnel français a été critiquée comme trop rigide notamment par le Parlement de Strasbourg. b) Les populations d’Outre mers : Le pouvoir constituant de 2003 a voulut introduire la notion de population d’outre mer. Cette révision était essentiellement consacrée à l’organisation décentralisée de

la magistrature, sur llection du prsident de la rpublique, ou lorganisation du conseil constitutionnel. Ce caractre crit va assurer ce texte une certaine scurit juridique, cohrence, et forme de solennit. Gnralement une constitution crite est plus rigide quune constitution coutumire. Lexemple de l constitution amricaine, du 1709 1787 est un bon exemple dune constitution crite dote dune stabilit sans prcdent dans lhistoire car difficilement modifiable puisque depuis le dbut seul 27 amendements sont