Bipartisme Souple Et Rigide

plus de se répéter les pratiques seraient obligatoires. Le second défaut est que l’explication même n’est pas très convaincante, d’autres pays autres que la Grande Bretagne applique ce système y compris dans les pays où il existe une Constitution rigide et écrite. Quand un organe a le choix entre deux comportements, il se peut qu’il n’en choisisse toujours qu’un. Par exemple, le roi de 1877 jusqu’à 1940, a le droit de dissoudre ou pas l’Assemblée mais jamais un roi n’a choisi la dissolution.

disposent de compétence d’attribution dans 16 matières (propriété droit civil, santé et d’aide social…) Cette répartition peut revêtir un caractère rigide souple -Rigidité lorsque l’attribution ou l’exercice des compétences de l’Etat fédéral et des Etats fédérés exclus l’intervention d’autorités autres que celle de l’Etat concernés. -Souple lorsque des dérogations plus ou moins étendues sont prévues ou admises dans un sens ou dans l’autre. Ex : En Allemagne le fédéralisme Allemand évolue

voix référendaire sur un projet de loi déléguant au président le pouvoir de rédiger une nouvelle constitution et installe le second empire. Il n’y a eu que des séparations stricte des pouvoirs il n’y a pas eu de séparation souple. Section 2 : les régimes de séparation souple En France l’origine parlementaire va être instituée de manière dualiste puis s’implantera un régime parlementaire moniste. Changement brutale pas comme en Angleterre. §1 : Implantation du régime parlementaire dualiste

parlementaire avec exception que le parlement est bicaméral et exécutif en 2 branches mais restitution d’une petite part de pouvoir au président. C’est celui d’un régime parlementaire , contient des éléments traditionnels inscrits dans une constitution rigide révisée en 1954. Les organes législatifs Le parlement Corps électoral est toujours concerné par la structure du parlement . La gauche avait annoncé le monocamérisme mais avec l’échec ont fait un bicaméral. L’essentiel de la philosophie d’avril

Constitution. La société change, mais on ne peut pas modifier une Constitution n'importe comment. Une Constitution, qu'elle soit écrite ou non, est faite pour durer. Il faut que texte dure, pas facile d'écrire une Constitution : il faut donc qu'elle soit souple, pour s'adapter à la société qui change. Il ne faut pas tout mettre dans Constitution, ne pas rigidifier la société. Un texte Constitutionnel est court, fait une centaine d'article généralement. Un certain nombre d'Etat dont la France ont inventé

(contrairement à l’impératif). Mais la distinction que fit adopter Sieyès entre citoyens actifs et passifs a bafoué le principe d’égalité. La séparation des pouvoirs fut rigide et déséquilibrée au profit du législatif (1791) et quelquefois au profit de l’exécutif (1799). Les constituants ne purent conceptualiser une séparation souple des pouvoirs, un régime parlementaire. Les lectures de la Déclaration des droits sont polysémiques. Une première lecture possible est celle d’une Déclaration fondation :

l’ensemble des règles qui obéissent pour leur adoption et leur révision à une procédure spécifique. Les constitutions souples sont les constitutions dont les règles n’obéissent pour leur adoption ou modification à aucune procédure particulière différente de celle-ci, exemple : les Constitutions de la Grande-Bretagne, de l’Israël, de la Chine (Constitution de 1782). Les constitutions rigides désignent celles qui aménagent une procédure spécifique, solennelle pour l’adoption et la modification des règles

sans avoir à faire à une loi constitutionnelle => violation de la Constitution dans une certaine mesure. Au final, si on écarte l’hypothèse de Art 11, il faut Soit un référendum. Soit le vote du Congrès. => On a une Constitution rigide, cette rigidité étant amplifiée si on a une discordance entre la majorité présidentielle et parlementaire. Le mode de scrutin influe aussi sur le fait qu’une majorité est dégagée facilement ou non. Pourtant, on a changé de Constitution à 24 reprises

aboutit même à une caricature de la composition politique du pays. Il ne se conçoit guère avec deux partis.(car en cas de majorité il emporte tous les sièges) Et il favorise le bipartisme, c’est-à-dire le fait qu’il n’y ait plus que deux partis. Le scrutin majoritaire à deux tours favorise la bipolarisation (mais non le bipartisme), c’est-à-dire qu’on ne va pas forcement avoir deux partis, mais plutôt deux pôles. En général la droite et la gauche. Les différents partis politiques concourent au premier

opposition entre constitution rigide et constitution souple Constitution rigide est apparue avec la C américaine, elle témoigne de la volonté de faire oeuvre durable. A cette fin, il faut donc éviter des modifications trop faciles de la C au gré des conjonctures politiques. Il faut prendre un certain nb de procédures dans la C qui va poser un certain nb de conditions : majorité qualifiée, un délai, l’approbation du peuple en général, la révision nécessite. Constitution souple quand elle peut être modifiée