Brevet professionnel

vie. Cette dépense figure à l’actif. En principe les règles comptables sont à peu près similaires. Il n’y a pas trop de différence. Dépenses liées à la propriété intellectuelle Ca recouvre tous les droits issus de la création comme les brevets d’invention, les marques, les logiciels, tout ce qui résulte de la création humaine (droit d’auteur). Ce droit est protégé par l’INPI. Il est bien évident que ses droits sont à l’actif de l’entreprise. Pour acquérir ces droits, il faut engager

Exemple : cafés de marque différentes mais avec le même mobilier extérieur, il peut y avoir concurrence déloyale. b) Les autres éléments - La propriété commerciale : Plus connu sous le nom de « droit au bail » - Droit de propriété industrielle : brevet, marque, dessin, modèles - Le nom commercial - L’enseigne Par contre ne font pas partis d’un FDC tous ce qui est immeuble, créances sauf certaines qui sont par exemple le contrat d’assurance, le contrat de travail, le fisc. II. Les opérations

qui avait un intérêt particulier dans mon parcours professionnel. Je remercie aussi Madame Carle Ziffel et Monsieur Eric Pommier d’avoir accepté d’être membre du jury de cette thèse. Ces deux personnes ont beaucoup compté pour moi ces dernières années, notamment en m’offrant la possibilité de travailler dans leurs équipes professionnelles, au sein de la pharmacie des Béalières et du groupe Pierre Fabre. Ces expériences professionnelles ont très largement contribué à l’écriture de ce document

-1- DEDICACE Je dédie ce travail : À mes chers parents qui m’ont élevé, éduqué et qui ont financé mes études, À toute la famille AGLAGAL, À tous mes amis, Je rends hommage : Aux enseignants de la formation de brevet de technicien supérieur au lycée ALKHANSAA. À tout le personnel administratif. -2- Introduction Le stage est une période active durant laquelle un étudiant

CHAPITRE V - LES BREVETS LA REMISE EN CAUSE DES POSTULATS BIBLIOMÉTRIQUES L'information brevet Les avantages du document brevet pour les traitements bibliométriques LES INDICATEURS UNIVARIÉS DE BREVETS Les commandes en ligne de tri statistique Les traitements croisés sur deux éléments brevets Les indicateurs de Battelle Les indicateurs du CHI La balance scientifique (relations science - technologie) Le graphe de l'avantage stratégique Le graphe BCG LES CARTES RELATIONNELLES DE BREVETS Les réseaux de

végétales ou encore les signes distinctifs. Le droit de la propriété intellectuelle se divise en 2 branches distinctes : - la propriété industrielle : - innovations industrielles (brevets, obtentions végétales, dessins et modèles) - signes distinctifs (marques, noms commerciaux, enseignes) - la propriété littéraire et artistique : - le droit d’auteur proprement

l’entrepreneur individuel. Elle n’a pas la personnalité Juridique. Seul l’entrepreneur individuel en tant que personne physique existe. Il n’y a donc qu ‘un seul patrimoine conformément au principe de l’unité du patrimoine. Bien personnel et bien professionnel sont confondus, l’actif répond intégralement du passif   Le régime matrimonial de l’entreprise est essentiel. -Sous le régime de la communauté de bien, tous les biens communs pourrons être saisie en cas de dettes de l’entreprise.

millions d'euros dont 50% à l'export | a/ Activité * Fabricant et distributeur des plafonds tendus BARRISOL, BARRISOL STAR (marques déposées / brevets Fernand SCHERRER) * Distributeur des systèmes de chauffage rayonnant électrique THERMALU à chaleur douce et très basse tension de sécurité (moins de 48 volts) pour sols, plafonds et toiture (brevets Fernand SCHERRER). * Distributeur des systèmes SYMA. b/ Hommage Voici 30 ans, à l'impulsion de Jacques Mattern, architecte à Montbéliard,

de nombreuses activités économiques et professionnelle, pas seulement les commerçant puisqu’on trouve aussi des textes sur les sociétés, les entreprises en difficultés… Chapitre 2 L’organisation du commerce I/ L’organisation administrative A/ Les institutions rattachées à l’administration centrale 1- Les organes consultatifs Le C.E.S (conseil économique et social) est composé de représentants de toutes les catégories socio-professionnelles ceci étant désignés par leur organisation

l'alimentaire. Nespresso est une entreprise qui produit des machines expresso et les cafés qui vont avec. Axés sur le haut de gamme et une image de luxe, Nespresso base sa stratégie autour d'un point essentiel, ses capsules. Mais face à la perte de son brevet sur les capsules et de son monopôle comment Nespresso va pouvoir orienter ses choix, stratégiques sur quels marchés, quels produits, ... ? C'est ce à quoi nous allons répondre, en réalisant le Marketing Management Process avec une analyse de l'environnement