Cahier Des Charges Transitaire

96 19 82 Page 2 Cours de Gestion des Stocks et Approvisionnements – Préparés et dispensés par Monsieur BOUKARI Issiaka- Tel 96 96 19 82 Chap. V. Les transports des marchandises I. Les aspects techniques - La notion de rupture de charge - Les différents types des moyens de transports - Les emballages dans les opérations de transports II. Les stratégies en matière de transports - Les solutions d’ordre technique - L’utilisation des intermédiaires - La couverture des risques

expéditions ou des introductions d’un montant hors taxes supérieur à 2 300 000 EUR, ou atteint ce seuil en cours d’année. Les déclarants qui utilisent le mode de transmission électronique respectent les prescriptions d’un cahier des charges, établi et publié par arrêté du ministre chargé du Budget. 4. Les documents nécessaires à l’établissement de la déclaration prévue au 2 doivent être conservés par les assujettis pendant un délai de six ans à compter de la date de l’opération faisant l’objet de cette

problème d’exécution de justice. Sur le plan logistique, on a généralement des distances plus importantes et des modalités de transport plus complexes. Le passage des frontières demande des opérations de douanes. Il faut également définir qui prend en charge quoi. Il existe des outils extrêmement pratiques pour régler ce problème qui sont les incoterm. Sur le plan financier les opérations de commerce international demandent de faire appel à des modalités de paiement dont la fiabilité devra être examinée

GRILLE AU VERSO CHAPITRE II : PROCEDURES DOUANIERES SUITE AU DEPOT DE LA DUM SECTION I : DEPOT DE LA DECLARATION EN DETAIL …………………………………page11 A/ LIEU ET MOMENT DU DEPOT B/ DELAIS DE DEPOT DE LA DECLARATION EN DETAIL SECTION II : PRISE EN CHARGE DE LA DECLARATION EN DETAIL A/ GENERALITES B/ CAS DES REDRESSEMENTS AUTORISES C/ ANNULATION DES DECLARATIONS EN DETAIL …………….page12 SECTION III : SELECTIVITE …… ………………………………………………………………...page15 A/ MISE EN ŒUVRE B/ TYPES DE RISQUE ET LEUR GESTION

Transport Routier Transit International Routier Royal Air Maroc Union Marocaine du Travail Administration des Douanes et des Impôts Indirects Bon à Délivrer Déclaration Unique des Marchandises Système de l’Administration des Douanes et de l’Office des Charges Base Automatisée des Douanes en Réseau v Remerciements Ecrit par Gaël Raballand et Jean-François Arvis, ce rapport est le fruit d’une collaboration étroite entre la Banque mondiale et le Ministère de l’Equipement et du Transport du Royaume

rive sud de la Méditerranée Occidentale Octobre 2010 • • Favoriser l’externalisation des opérations logistiques et généraliser le transport pour le compte de tiers. Mettre à niveau les fonctions/métiers complémentaires de la logistique : transitaires, agents maritimes/consignataires, commissionnaires en douane, etc. Le plan d’action proposé par le ministère des Transports vise à développer les services et les infrastructures. Il comporte 78 mesures, stratégiques et opérationnelles. Même

ouvert..…….........................p : 33 4-1) Publicité des appels d’offres .………………......................p : 32 4-2) le dossiers de l’appel d’offre .………………..................….p : 34  4-3) cahiers des charges .……………………............................p : 35 4-4) La procédure de l’ouverture des plis………………………....p : 35 4-5) La commission d’appel d’offre .…….........................…..p : 35 4-6) Procès-verbal

DE PORT SUR LES NAVIRES 43 Agence Nationale des Ports 2/49 Cahier des tarifs- Port de Casablanca Mars 2007 CHAPITRE I MANUTENTION IDispositions générales II- Tarifs II.1- Manutention des marchandises II.2- Assistance aux passagers. Agence Nationale des Ports 3/49 Cahier des tarifs- Port de Casablanca Mars 2007 I – Dispositions générales Agence Nationale des Ports 4/49 Cahier des tarifs- Port de Casablanca Mars 2007 DISPOSITIONS GENERALES Article

produits et services et avoir une bonne compétitivité sur le marché mondial. Dans le cadre de mon stage à Lesaffre Maroc, j’ai eu l’occasion de connaître la société, et de visiter ses services. Parallèlement le directeur d’achat et de logistique m’a chargé de traiter le thème de la traçabilité de la gestion des lots dans le service logistique, qui comporte 5 volets : La Mise en stock, les préparations et affectations, le chargement, les livraisons aux clients. Présentation du Groupe

ne peut se concrétiser qu’à travers l’harmonisation et la dématérialisation des opérations par la mise en place d’un système d’information permettant un suivi régulier des flux d’information et des flux de marchandises ainsi qu’un allègement de la charge de travail réduisant ainsi les erreurs humaines et améliorant la réactivité. 7 EVOLUTION DE LA GRANDE DISTRIBUTION AU MAROC Chapitre 1 : Introduction 1.1….Changement induits par la demande 1.1.1 1.1.2 Urbanisation et densité démographique