Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés

Le statut national du personnel des industriesélectriques et gazières Page 1 sur 2 Le statut national du personnel des industries électriques et gazières (mise à jour lerjuillet 2007) Sommaire TlTRE I : Champ d'application du statut Services et entreprises Agents statutaires et temporaires TITRE II : Dispositions générales concernant le personnel Commissions du personnel Agents statutaires Agents temporaires Sanctions disciplinaires Démission TlTRE III : Hiérarchisation -avancement-coefficients

------------------------------------------------- Economie générale Introduction  1) Objet et méthodes de l’analyse économique 2) Grands courants de la pensée économique I- Circuit économique et comptabilité nationale 1) Circuit économique 2) Notions de comptabilité nationale II- Les fonctions économiques 1) La production a. Le travail b. Le capital c. La production et le système productif d. L’évolution du système productif 2) La répartition a. Les revenus primaires

façon à les faire servir à un dessein plus ambitieux, la création de systèmes de marchés nationaux, laquelle appuie l'émergence du capitalisme dès la seconde moitié du 18ème siècle. À partir de là, ce dernier déploie sa logique et les puissances hégémoniques successives poussent à une libéralisation qui sert immédiatement leurs intérêts. 32 utilisent pas eux-mêmes, mais les mettent à la disposition des salariés. Le développement du capitalisme peut donc se caractériser par une extension du salariat

............... 22 II- La comptabilisation ............................................................... 24 1- Présentation et caractéristiques du Logiciel « JBS » ..................... 24 2- Les journaux auxiliaires : Achats, Ventes, Banques, Caisses, OD ........... 26 III- Déclarations sociales .............................................................. 38 1- CNSS .................................................................................... 38 2- L'IR Salarial .....................

Essalam 2009. 3 ahmed Boh 9/02/12 14:38 Page 4 Le droit des conditions du travail, (la santé et la sécurité au travail), Edition Maarif 2010. La négociation et la rédaction de la convention collective dans le droit et la pratique nationale, Edition Maarif 2010 Le système marocain d’administration du travail de 1912 à 2011. L’Histoire d’une administration du travail à la recherche d’une identité, d’une efficacité et d’une structuration, Edition Maarif 2011. 4 ahmed Boh 9/02/12

façon à les faire servir à un dessein plus ambitieux, la création de systèmes de marchés nationaux, laquelle appuie l'émergence du capitalisme dès la seconde moitié du 18ème siècle. À partir de là, ce dernier déploie sa logique et les puissances hégémoniques successives poussent à une libéralisation qui sert immédiatement leurs intérêts. 32 1 utilisent pas eux-mêmes, mais les mettent à la disposition des salariés. Le développement du capitalisme peut donc se caractériser par une extension du salariat

pouvoir l’exporter dans le monde entier.· Walt Rostow a développé l’idée du Take Off. Il s’agit d’une métaphore aéronautique :· L’avion roule· L’avion décolle· Élévation brutale du taux d’investissement net qui entraine l’élévation continue du revenu national.· L’avion voleOptions méthodologiques pour l’étude de la Révolution industrielle· Le capitalisme s’impose dans les sociétés occidentales au XIXe siècle grâce à la RI.· Dans "Essai sur la Révolution industrielle en Belgique, 1770-1847" de Lebrun,

-­‐  Quels  sont  les  moyens  des  pouvoirs  publics  pour  réduire   les  inégalités  de  revenus  ?   -­‐  En  quoi  l’assistance  sociale  se  distingue-­‐t-­‐elle  de   l’assurance  sociale  ?   -­‐  Présentez  2  difficultés  auxquelles  se  heurte  l’application   du  principe  méritocratique.   -­‐  Présentez  deux  moyens  par  lesquels  les  pouvoirs

Références Médicales Opposables. Les résultats financiers ne seront pas au rendez-vous. III - L’échec du plan Juppé de 1996 Le premier objectif du plan Juppé a été de renforcer la légitimité des objectifs de dépenses définis préalablement (objectif national des dépenses d’assurance maladie – ONDAM) sur la base desquels des conventions avec les professions de santé seront négociées, non sans divisions entre elles. Les objectifs votés et les conventions ne seront pas respectés (sauf en 1996). Si les

créateur peut choisir le nom de son entreprise, il peut utiliser son nom patronymique ou un nom de pure fantaisie. Cependant il y a des noms, et marques qui sont protégés. Pour cela, le créateur doit faire une recherche d’antériorité à l’INPI : institut national de la propriété industrielle. À priori le nom patronyme on peut toujours l’utiliser. On peut utiliser un nom qui existe déjà, mais à condition qu’il n’y ait pas de confusion.  On ne peut pas utiliser certains termes qui évoquent une profession réglementée