Caractéristique Du Système Romano Germanique

christianorum. Cette idée cher au Carolingien qui exalte ce que les peuples ont en commun n’a pas disparu avec cet empire, ce principe exprimant le rêve d’unité de l’Europe, de la chrétienneté a servi pour alimenter toute une littérature, l’empereur germanique se disait successeur de Charlemagne mais également servi aux papes. Ces deux autorités entendaient diriger la chrétienneté, cette conception du pouvoir explique pourquoi le roi de France a du lutter contre les prétentions hégémoniques de ces deux

Définition « Droit objectif » : Le droit objectif est le droit envisagé abstraitement (Il y a un auteur disant que c’est le droit avec un D). Lorsqu’on s’intéresse au droit objectif, on ne s’intéresse pas à son contenu mais on s’intéresse aux caractéristiques de ses règles et à leurs conséquences générales. Définition « Droits subjectifs » : Les droits subjectifs sont les droits accordés aux individus en d’autres termes, les droits subjectifs sont des prérogatives dont peuvent se prévaloir les

procède axiomatiquement « On suppose que la constitution est valide ». II) La hiérarchie des normes : - La hiérarchie des normes est un système d’organisation de l’ordre juridique. Mais cela ne veut pas dire que tout ordre juridique est hiérarchique. - L’idée de hiérarchie des normes repose sur deux propositions : Le droit est un système de normes juridiques Ces normes juridiques sont organisées hiérarchiquement. A) La pyramide des normes : C’est l’image qui rend le

a donné naissance à la religion catholique et qui, en cette fin de Moyen-âge, recouvre toute l’Europe occidentale et la Scandinavie, et donc la frontière s’arrête à peu près à la Pologne et Hongrie, qui sont les frontières du Saint Empire Romain Germanique. La source grecque, qui au cours des siècles a pris le nom de christianisme orthodoxe, a également pénétré l’Europe, depuis Constantinople jusqu’au Nord, à l’Est et Ouest de Constantinople, parmi les peuples slaves, des steppes et des Balkans.

barbares installées dans l'empire Paragraphe 3 : L'organisation barbare Section 3è : Le triomphe des francs Paragraphe 1 : La tribu Franque Paragraphe 2 : Le rôle de Clovis Paragraphe 3 : Le rôle de l'Église Chapitre 2 : L’influence germanique sur les institutions franques Section 1ère : Le faible développement des institutions mérovingiennes Paragraphe 1 : La conception du pouvoir chez les mérovingiens Paragraphe 2 : Les prérogatives limitées des rois mérovingiens Paragraphe

Un résumé a été crée pour servir de manuel officiel d’étude de droit : les Instituts. Cela permettait l’instruction des étudiants en droit. Ces compilations, réalisées il y a 15 siècles, ont été extrêmement importantes dans la formation de notre système juridique. D’abord pour la 1ère fois dans l’histoire de notre humanité, on avait un ensemble, un corpus parfait. A l’époque, on n’a jamais eu conscience d’une somme aussi satisfaisante. Il en a résulté, en F, jusqu’à la Révolution, dans les facultés

peut être exiger des usagers effectifs d'un service public et aussi des usagers potentiels. L'équivalence entre le service rendu et le prix à payer n'est pas exigé. Cette taxe a un caractère obligatoire. C'est une variante de l'impôt avec pour caractéristique ce lien avec un service (Ex: la taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères prélevée par les commune). ⁃ Les impositions quasi-fiscales: ce sont encore des prélèvements obligatoires crées par le législateur mais elles ont une originalité qui

pour s'assurer qu'elle est bien juridique. Si l'on adopte cette approche substantielle on s'aperçoit que toutes les règles de Droit qui composent le Droit objectif, présentent les mêmes caractères. Toutefois, certains de ces caractères sont des caractéristiques typiques de la règle de Droit mais ne lui sont pas propre, certains caractères sont présents dans toutes les règles de Droit mais ils sont également présents dans d'autres règles juridiques. Seul un caractère est propre à la règle de Droit, seul

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture