Caractéristique Du Système Romano Germanique

monde romain L’influence germanique Période qui aujourd’hui encore est assez mal connue. Elle va durer du 5ème siècle jusqu’au 10ème siècle avant le début du Moyen-âge. Période franque avec deux grandes dynasties celle des mérovingiens avec Clovis et celle des carolingiens avec Pépin Le bref et Charlemagne. La particularité de cette période c’est que viennent s’ajouter au droit romain des cultures tout à fait différentes qui viennent des populations germaniques. Il s’agit de populations scandinaves

Les institutions sociales de l’ancienne France au Moyen Age Toute société est un corps dans la composition duquel interviennent des facteurs économiques, politiques, culturels et tous ces éléments fonctionnent en interaction. C’est ainsi que tel système économique & politique va avec un certain « niveau culturel » et cet ensemble évolue plus ou moins harmonieusement. Il est parfois justifié d’isoler certains éléments constitutifs de cette société pour le besoin de l’analyse. Dans le cours du 2nd

est aussi moderne, c’est un père fondateur de la sociologie. Tout est basé sur ces voyages(observation empirique. Tocqueville( « de la démocratie en Amérique ». Il a écrit pendant la restauration en pleine pensée libérale( il souhaite instaurer un système stable sur le modèle de la monarchie libérale anglaise. Tocqueville était différent. Les libéraux ne veulent pas de démocratie mais un suffrage censitaire (selon l’argent). Il va aux EU et revient avec la conviction que la démocratie a des conséquences

justice comme « une volonté constante et perpétuelle d’attribuer à chacun son droit ». La formule de « volonté constante et perpétuelle » est riche de significations philosophiques. Elle reprend des idées de Platon, qui voyait dans la volonté la caractéristique de l’homme, dans la constance le propre de la vertu, et dans l’éternité l’essence de l’âme. L’expression d’« attribuer à chacun son droit » reprend une idée d’un autre philosophe grec, Aristote. Aristote préférait, pour établir la justice, à l’égalité

s’ajoute, à partir du 4ème siècle, une influence du christianisme. Cette dernière est reconnue et se dote d’un droit propre : le droit canonique. Chapitre 1 : Le droit romain, origine et développement Le droit romain est à l’origine de tous les systèmes juridiques occidentaux (droit continental et Common Law). Le droit continental subit plus fortement cette influence romaine. Le droit romain n’est pas un bloc homogène. Les historiens distinguent trois phases principales dans le développement

ordre. Mais, avant de poser cette problématique il est nécessaire de comprendre que ce phénomène est intimement lié à l'historicité française. Il ne faut pas oublier, en effet, que dans l'Ancien Régime le juge était propriétaire de sa charge. Le système des offices, de la vénalité des fonctions publiques, faisait, par conséquent, que pour le juge cette fonction était son entreprise. De sorte qu'il avait tout intérêt à en tirer le maximum de profit. Cette perversion fut la conséquence, de l'ordre

L’Empire byzantin 306-337 : Règne de Constantin Ier → Fin de la tétrarchie (système de gouvernement de l’Empire romain mis en place par Dioclétien à la fin du pour faire face aux invasions barbares) (réunifie l’Occident en 312 et l’Orient en 324). → Remise en forme de l’administration impériale avec la transformation du conseil en Consistoire « officiel » (dont font partie de droit les chefs des principaux services1) et mise en forme pour le service du prince ou Cubiculum (peuplé d’eunuques

et on est dans une logique de renouvellement du droit. On ne renie pas ces origines mais on les renouvelle et on les reprend sous bénéfice d’inventaire. On est dans un mouvement de codification générale, le Code de Napoléon est moderne, c’est le système influent, c’est la mode de parler fr = la culture fr a un grand rayonnement donc c’est plus facile d’étendre la portée du Code. On exporte les idées révolutionnaires. Ca va s’implanter aussi par ces caractères intrinsèques. Il faut aussi savoir que

gauloises, les romains ont implanté leurs institutions et une influence chrétienne car à partir du IVème siècle, le christianisme devient religion d’Etat en 480. Chapitre 1 : Le droit romain, origine et développement : A l’origine des principaux systèmes juridiques européens. Le droit romain s’Est principalement développé entre les débuts de la république en 500 avant JC jusqu’au VIème siècle. Il s’Est développé dans un cadre politique qui a subit de nombreux changements. Ces changements politiques

notre société. Quand on parle du droit, on fait référence à 2 situations différentes. On peut faire référence au droit français (droit américain, anglais …) ou aux droits des individus (se marier, protéger son image). Le droit fait référence à un système juridique, à un ensemble de règles plus ou moins indépendantes. On peut ainsi opposer le droit français au droit américain, russe, suisse … et au sein du droit français, il y a des catégories, c’est pour cela qu’on parle de droit du travail, de droit