Cardin Le Bret Traité De La Souveraineté Du Roi

de juristes), naissance d'une science juridique avec Rome Première partie : Genèse droit romain 8eme avt J-C – 6eme avt J-C Rome fondée par Romulus en -753, cité née par une association de tribus indigènes Succession de 3 régimes : royauté (dernier roi Tarquin car voulait instaurer une dictature), république (née en -509), empire institution des magistrats (ts les titulaires du pouvoir) Ils exercent une fonction ds l'intérêt de la communauté La + haute fonction est le consulat, chaque année 2

athénienne s'est mise en place à partir de l'extrême foin du 6ème av JC. C'est un régime qui a des fondateurs dont Dracon et Solon. On connait mieux ce régime après Clisthenés, il a institutionnalisé la démocratie athénienne. Ce système repose sur la souveraineté d'une assemblée qui réunit l'ensemble des citoyens. C'est le seul exemple de démocratie directe qui ait existé dans l'histoire. Il était possible de réunir l'ensemble des citoyens (il fallait être nait d'au moins un père athénien & être inscrit

d'instruction criminelle à partir des modèles français. Le droit allemand pour sa part inspire davantage la loi sur l'org judiciaire et le code de procédure civile entré en vigueur tous les deux en 1890. Les réformes de la fin du 18e s ont elles anéanti les traits culturels originaux du Japon , un observateur superficiel répondrait l'affirmative , pourtant à en croire le professeur Kitamura " méfier vous des la convergence apparente des civilisations , méfier vous des civilisations dans ce monde pourtant éléctroniser

plus légitimement établies que les édits du roi dans sa lointaine capitale. Pour comprendre l’importance des changements de ce siècle et demi, il faut mesurer les pesanteurs et l’inertie de ces usages qui régissaient la vie de chacun mais aussi les potentialités et les richesses du royaume. Un Royaume mosaïque L’Un… La prééminence du roi et l’unité du royaume s’observe malgré la constellation de territoires, de suzerainetés concurrentes. Le roi est un roi seigneur, qui domine la féodalité, le primus

Moyen-Age : fin du Vie siècle, Xe siècle Durant cette période du haut moyen age la société économique décline. La dynastie mérovingienne, durant la 1er partie du VIIIe siècle décline et en 751 le dernier Roi mérovingien est destitué par Pépin de Bref, se légitimant par l’église en se faisant sacrer Roi à deux occasions : 1er fois devant un évêque et la 2eme fois devant le Pape. ( Théocratie, gouvernement de Dieu, par Dieu et pour Dieu. Le successeur de Pépin entame alors une large conquête de l’Europe

On l’a vu il y a quelque temps à travers la Constitution européenne que l’on a tenté de mettre en place sans succès avec le référendum du 29/05/05. Il a été remplacé par le traité de Lisbonne, applicable le 1er janvier 2009 sous réserve que tous les états membres aient procédé à sa ratification. La réunion initiale pour remplacer la Constitution de l’Europe a eu lieu le 13 décembre 2007 à Lisbonne. L’idée vient de Nicolas Sarkozy qui désirait un texte plus clair qui se dispense de la procédure du

Chapitre 1: Le roi de France. Aux temps modernes le roi de France est parvenu a concentrer entre ses mains tous le pouvoirs. Il est un monarque absolue de droits divins. Cependant il a hérité du passé d un statut qui le limite. Ce statut se trouve dans les lois fondamentales du royaume. Section 1: Les lois fondamentales du royaume. Même si c était un monarque absolue, le roi de France devait respecter 3 séries de règles: les lois naturelles

Chapitre 1 : Le roi de France B. Le statut de la couronne b. La continuité de la couronne De l’avènement d’Hugues à Philipe auguste il n’y a pas eu de problème de continuité. Depuis le 8ème siècle, l’acte constitutif de la royauté était le sacre. Apres 1223 s’est posé le problème de continuité entre le prédécesseur et le successeur. En 1270 Philipe III fut le premier roi à dater ses actes du jour de la mort de son

époque. Tout d’abord, il y avait un roi. Ce roi était d’origine divine (pas de pouvoir d’état) et il considérait que ces ancêtres étaient des dieux de l’Antiquité. Le roi est héréditaire. Le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille. Il a un caractère dynastique. Les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille du roi ou l’épouse de roi. Dans l’Odyssée, la guerre de Troie dans l’Asie mineure y est racontée. Elle a duré 10 ans. Le roi est un chef guerrier, il mène les troupes

politiques y sont embryonnaires. - Au 4ème siècle, les Germains sont des peuples d’hiver, d’unité distincte. Ce sont des groupements humains dont la base est la tribu. - A la tête de la tribu en général, on a un roi. Il y avait donc autant de tribu de roi. On assimile souvent le roi à un chef religieux. - L’autorité militaire est souvent confiée à un dux désigné par l’assemblée des guerriers de la tribu. Les structures sociales jouent un rôle déterminant. B.Des structures sociales hiérarchisées