Casuistique

démontrer le recul que connaît la faute lourde. En effet, il est possible d’affirmer que la faute simple constitue dorénavant la règle et la faute lourde l’exception. Cependant, force est de constater que le juge est souvent amené à faire de la casuistique puisque cela peut dépendre du domaine de l’affaire, sans pour autant instaurer une règle. De ce fait il est vraisemblable d’affirmer le recul de la faute lourde. Cela s’illustre notamment par l’arrêt « Tomaso Grecco » rendu par le conseil d’état

A) Un droit né de la pratique Droit casuistique, droit à partir de la pratique contenieuse construite. Le droit romain avant tout la recherche d’une solution pratique et juste tout en respectant un idéal de justice concret. Que ce soit le droit du préteur ou encore les constituion imperial toute ces formes du droit regle un cas d’espece. La pensé casuistique domine le droit romain. A partir de là on peut apprecié comment les juriste parviennent à resoudre un probleme juridique et comment il en

dans aucun autre domaine nous en avons retrouvé. Il y a donc un ensemble de solutions mais leur théorisation est inexistante. La terminologie juridique est inconnue et inexistante à cette époque. La manière dont la règle de Droit est formulée est casuistique (elle ne s’intéresse qu’aux cas). Les Codes mésopotamiens ne ressemblent donc pas aux Codes modernes comme le Code napoléonien par exemple. Cependant il y a des lacunes car la sanction pour le meurtre n’existe pas alors que celle pour fausse accusation

tende de ruser ou de fuir, mets la main sur lui ». Exemple en droit pénal, table 8 : « si il a arraché un membre et qu'il na pas conclu un accord amiable avec la victime, que la peine de talion lui soit appliqué ». La loi des 12 tables et un droit casuistique c-a-d un droit au cas par cas. Une influence certaine Selon St Cyprien le texte est affiché au forum de Carthage autrement dit le public y a accès. De même Cicéron, Aulu-Gelle et d'autre jurisconsultes classiques citent ou commentent les

public. A ce stade de l'analyse, un juriste s'attend bien à une question concernant la coutume et la jurisprudence. En réalité, celles-ci ne sont pas des sources de droit musulman. Elles ne lient pas le juge (ou « cadi »). Cela explique l'aspect casuistique et l'absence de systématisation du droit, un point commun avec le commun Law. Inspiré entre autres des systèmes juridiques juif et perse, le droit musulman n'établit pourtant pas de théories générales ce qui fait son originalité. Le fait de se

propriété littéraire et artistique) qui protègent spécialement les biens de l’entreprise et ses créations (4). La typologie des comportements publicitaires déloyaux est suffisamment importante pour expliquer un contentieux abondant dont l’analyse casuistique n’est pas simple. On peut cependant retenir que la publicité déloyale s’appuie principalement sur un message agressif (I), mensonger ou parasitaire (II). Le propos n’est pas ici de décrire la place de l’action en concurrence déloyale dans

« Il y en avait un treizième qui valait les douze autres; mais dont il ne convenait pas à un jésuite de parler ». Le laxisme dans l'exercice de la casuistique Le père Tout-à-tous (nommé ainsi d'après les paroles de saint Paul, « Je me suis fait tout à tous pour les sauver tous » dans l'Épître aux Corinthiens) est l'incarnation de la casuistique pernicieuse exercée par les jésuites, lorsque Mlle de Saint-Yves, désespérée suite à la proposition immorale de Saint-Pouange, vient le consulter. Celle-ci

technocrates européens, on constate aisément les différences, ce qui distingue les docteurs des lois juive ou musulmane et l’importance variable des traditions orales ou écrites. Une interrogation centrale porte sur le rôle et la signification de la casuistique. Elle conduit à établir une comparaison entre talmud et fiqh, entre droit romain et common law. Des histoires différentes expliquent les variétés. Il a fallu quatre siècles après la destruction du Temple pour que le talmud se constitue ; le droit

Peut-on vivre sans loi ? Introduction I. PAS D’HUMANITE SANS LOI A. AU NIVEAU SOCIAL 1. Les trois fonctions de la loi. 2. Ethique et droit B. AU NIVEAU PERSONNEL C. LES INTERDITS FONDAMENTAUX II. LOI ET LIBERTE A. LA CASUISTIQUE 1. Laxisme 2. Le rigorisme ou tutiorisme absolu 3. Probabilisme 4. Probabiliorisme 5. Equiprobabilisme B. Emmanuel KANT : PAR DEVOIR OU PAR INCLINATION ? Bibliographie Introduction La loi semble empêcher les hommes de faire ce qu'ils veulent. Or, c'est tout

peut-être en lui un terreau favorable au développement du Jansénisme qui se heurtera violemment aux jésuites (voir les Provinciales de Pascal). Ironie du sort : alors que ses maîtres jésuites vont évoluer vers un assouplissement de la morale (la casuistique), l’élève a retenu de leurs leçons la rigueur de la foi. Nous avons affaire à une poésie macabre comme dans la Charogne de Baudelaire. Dans le fond, si les finalités sont différentes, l’objectif reste le même : impressionner son lecteur (ou sa