Ce 11 Juin 2010 Syndicat Sud Ratp

l’Etat.  Les enquêtes réalisées par des structures nationales (CVC-Fubicy, ADCADEUS, ON3V) sous forme d’enquêtes non exhaustives mais suffisamment représentatives pour être extrapolables. ATOUT FRANCE l Spécial économie du vélo l Étude complète 11  Les enquêtes transport nationales ou locales répondant à des méthodologies rigoureuses autorisant des comparaisons.  Des enquêtes plus locales, notamment dans le domaine du tourisme, permettant de répondre à des questions précises sur

aux normes des ascenseurs, 7. les engagements de services du titulaire, 8. la qualité de la maintenance effectuée par le titulaire du marché précédent, 9. l’analyse qualitative du dimensionnement des installations, 10. développement éco-responsable, 11. divers. Cette analyse prend en compte les contraintes tant internes qu’externes qui pèsent sur les possibilités d’actions. Elle exprime des questionnements dont les réponses permettent de définir les besoins. L’ENTRETIEN Ces besoins permettent de définir

fondamentaux du gouvernement ", disposait, dans son article 6, que " la liberté publique exige que les représentants de la nation soient fréquemment élus, et que leur élection soit soumise à des règles fixes et uniformes ". De même, la Constitution du 24 juin 1793 était précédée d’une Déclaration des droits, dont l’article 9 indiquait : " la loi doit protéger la liberté publique et individuelle contre l’oppression de ceux qui gouvernent ". Il semble que le premier texte officiel à utiliser l’expression

Figure 4 : les campagnes d’Alexandre le Grand. Source : Chaliand et Rageau (1993). ...... 10 Figure 5. La Voie Appienne, près de Rome ................................................................. 11 Figure 6. Les voies romaines. Source : Hacquard et al. (1952)...................................... 11 Figure 7. Les principales voies de communication romaines. ......................................... 12 Figure 8. La première économie-monde européenne et les foires de Champagne. ............ 13 Figure

.......................................................... 9 A) Les investissements……………………………………………………………………………………9 B) La répartition entre médias et hors médias…………………………………………………………..10 C) Les dix principaux annonceurs……………………………………………………………………….11 I.2) LES MEDIAS TRADITIONNELS ET LA PUBLICITE DES DOTCOMS..................................................... 12 I.2.1) L’ANALYSE DES CINQ GRANDS MEDIAS....................................................................................... 12 A) Le

confiée aux rectorats. Au cours des dernières années, ceux-ci se sont efforcés de promouvoir deux orientations nouvelles à travers la constitution de « pôles spécialisés » et la promotion de « lycées des métiers ». UNE OFFRE DE FORMATION INADAPTÉE 11 La politique de constitution de « pôles spécialisés » consiste à redéployer les formations entre établissements afin de rationaliser l’allocation des moyens et des compétences et d’éviter des phénomènes de redondance ou de concurrence entre établissements

..............................................9 II - FAIRE ÉVOLUER LES DISPOSITIFS ACTUELS SELON DES PRINCIPES CLAIRS..............................................................11 A - NE PAS HANDICAPER LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES ..................................................................................11 1. L’impôt sur les sociétés ..................................................................12 2. La taxe professionnelle.......................................................

documents d'études sont des documents de travail ; à ce titre, ils n'engagent que leurs auteurs et ne représentent pas la position de la DARES. Rapport du groupe de travail «Mixité professionnelle et performance des entreprises», réuni à la Dares le 11 janvier, le 12 février et le 12 mars 2004. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité 2 Sommaire Introduction .........................................................................................................

communication Le territoire de positionnement Les cibles prioritaires Le tableau de bord de pilotage de la communication Principes de pilotage Le plan de communication de crise Enjeux Objectifs Type de message Cibles Outils Évaluation des résultats CHAPITRE 11 ■ Les plans selon le statut de l’organisation Le plan de communication publique Brève définition de la communication publique Principales spécificités Planifier, un exercice annuel nécessaire Le cadre des appels d’offre Rigueur et richesse Le plan de communication

de la règle de droit ........................................................................................ 3- L'application de la règle de droit et le raisonnement juridique ........................................... P. 10 P. 10 P. 10 P. 11 Chapitre 4 : L'organisation judiciaire française .................................................................. P. 13 1- Les différentes juridictions ..........................................................................................