Ce 11 Juin 2010 Syndicat Sud Ratp

INÉGALITÉS, CONFLITS ET COHÉSION SOCIALE : LA DYNAMIQUE SOCIALE p. 35 chapitre 07 – Les inégalités économiques et sociales chapitre 08 – La mobilité sociale chapitre 09 – Conflits et mobilisation sociale chapitre 10 – Intégration et solidarité chapitre 11 – Travail et emploi : une fonction d'intégration fragilisée chapitre 12 – La protection sociale p. 36 p. 42 p. 46 p. 52 p. 58 p. 64 LES ENJEUX DE L'OUVERTURE INTERNATIONALE p. 69 chapitre 13 chapitre 14 chapitre 15 chapitre 16 p. 70 p. 76 p. 82

million de naissances (1911-1914 : 750 000 naissances/an ; 1915-1919 : 450 000). Il convient d’y ajouter les souffrances des occupés, des   2 déplacés… (Cf. Annette BECKER, Les cicatrices rouges. 14-18. France et Belgique occupées, Paris, Fayard, 2010) *« Les effets sur la structure démographique » (Sirinelli, p. 45) : Différents phénomènes sont consécutifs au premier conflit mondial. Le phénomène de rattrapage concerne les mariages, et les naissances (qui n’ont pas pu avoir lieu pendant le conflit)

______________________ Quatrième rapport Adopté en janvier 2007 Conseil d’orientation des retraites 113, rue de Grenelle - 75007 Paris www.cor-retraites.fr 1 2 SOMMAIRE INTRODUCTION 09 PREMIERE PARTIE LE CONTEXTE DU RENDEZ-VOUS DE 2008 11 CHAPITRE 1 LE RENDEZ-VOUS DE 2008 13 I - Procédure et calendrier prévus par la loi 13 1. L’allongement de la durée d’assurance prévu par la loi 2. L’évolution du montant des pensions II - Mise en œuvre en 2007 et 2008 des procédures

Banques Octobre 2010 / NMO/EBO 0ABF11 NAF rév.2, 2008 : 64.11Z, 64.19Z, 64.30Z, 64.92Z, 64.99Z Graphique clé Produit net bancaire (PNB) unité : % des variations annuelles en valeur Prévisions Xerfi / Source : Commission Bancaire (données historiques) 30% 25% 20% 15% 10% 20,0% Prévisions 2011 Evolution du PNB Contexte financier Croissance du PIB +8,0%  +0,8% 8,0% 5% 0% -5% -10% -15% -20% 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010p 2011p Tendances 2010 (*) Evolution du PNB PNB banque

Adopté en janvier 2007 Conseil d’orientation des retraites 113, rue de Grenelle - 75007 Paris www.cor-retraites.fr 1 2 SOMMAIRE INTRODUCTION 09 PREMIERE PARTIE LE CONTEXTE DU RENDEZ-VOUS DE 2008 CHAPITRE 1 LE RENDEZ-VOUS DE 2008 11 13 I - Procédure et calendrier prévus par la loi 1. L’allongement de la durée d’assurance prévu par la loi 2. L’évolution du montant des pensions II - Mise en œuvre en 2007 et 2008 des procédures prévues par la loi et rôle du Conseil d’orientation

sont pas suffisamment précis et ne sont pas directement opposables à l’administration, bien que constitutionnels. Il faut que l’on dispose d’une norme législative pour pouvoir invoquer le texte. Cette différenciation a été faite dans la décision CC, 19 juin 2008, OGM et l’arrêt CE, 23 juillet 2009, CRII-GEN. Dans cet arrêt, le CE a reconnu que le pouvoir réglementaire ne pouvait pas, par un acte administratif, rendre un article applicable. ! C) Les principes à valeur constitutionnelle Ils sont dégagés

l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE aujourd’hui menacée. PHOTOCOPILLAGE En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégraleTUE LE LIVRE ment ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20 rue des Grands-Augustins

voyageurs Transports de marchandises 100 102 104 106 110 112 114 116 118 120 122 124 126 128 130 132 134 136 138 140 144 146 148 150 152 154 156 158 160 162 164 166 168 170 172 174 176 178 180 182 184 186 188 190 192 197 241 247 Économie - Finances 11. Économie générale 11.1 11.2 11.3 11.4 12.1 12.2 12.3 13.1 13.2 13.3 13.4 13.5 14.1 14.2 14.3 14.4 12. Monnaie - Marchés financiers 13. Finances publiques 14. Échanges extérieurs Système productif 15. Entreprises 15.1 15.2 15.3 15.4

TABLEAUX DE L’ÉCONOMIE FRANÇAISE 2010 5 Coordination Directeur de la publication Directeur de la collection Marie-Annick Bras, Olivier Pégaz-Blanc Jean-Philippe Cotis Gaël de Peretti Rédaction Composition Couverture Monique Di Franco, Delphine Kocoglu, Françoise Martial, Patricia Roosz, Joëlle Tronyo Info Color (Gap) Coordination : Françoise Danger Conception et réalisation : Ineiaki Global Design Éditeur Institut national de la statistique et des études économiques 18, boulevard

ENERGETIQUE DES ACTIVITES LIEES A L’AMELIORATION DE L’EFFICACITE ENERGETIQUE ET AUX ENERGIES RENOUVELABLES : SITUATION 2008-2009 – PERSPECTIVES 2010 Version courte Agence de l’Environnement et la Maîtrise de l’Energie Direction Exécutive de la Stratégie et de la Recherche Service Observation Economie et Evaluation Direction Opérationnelle Déléguée Octobre 2010 Etude réalisée par la société In Numeri pour le compte de l’ADEME Marché ADEME n° 08 10C 0013 Responsables de suivi pour l’ADEME : Thomas