Ce 2 Février 1983 Union Des Transports Publics

scolaire et à la réduction des inégalités sociales et culturelles, ainsi qu'à la santé. La promotion et le développement des activités physiques et sportives pour tous, notamment pour les personnes handicapées, sont d'intérêt général. Article L100-2 L'Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements, les associations, les fédérations sportives, les entreprises et leurs institutions sociales contribuent à la promotion et au développement des activités physiques et sportives. L'Etat et

.................................................................................................................1 LE CADRE DE L’ÉTUDE.................................................................................................................. 2 I. LE SECTEUR DE LA SÉCURITÉ PRIVÉE..................................................................... 3 I.1. DONNÉES DE CADRAGE........................................................................................................... 3 I.1.1. Le

DISTANCE UNIVERSITE DE LILLE3 BP 20225 - 59654 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX ANNEE UNIVERSITAIRE 2011/2012 N° de Code UE : 1A12S1(A) / 1B12S1(B) DISCIPLINE : HISTOIRE/HISTOIRE ART ANNEE : Licence 1ère année (L1) SEMESTRE : S1 N° DE L’UE : 2 ENVOI N° 1 Pages 1 à 7 (leçons 1 et 2) INTITULE : INTRODUCTION A L’EPOQUE CONTEMPORAINE INTITULE de l’EC : Histoire contemporaine : la France de 1918 à 1992 COURS DE Monsieur VAVASSEUR (Correcteur Mr Guislin)        Histoire contemporaine : la France de 1918 à 1992

Droit Admnistratif Chapitre 1. La police administrative Elle correspond à deux réalités: l'organisation des structures et des personnes c'est une activité dont la finalité est le maintien de l'ordre public Section 1. La notion de police administrative §1. La distinction police administrative (PA) et police judiciaire (PJ) Cette distinction repose sur leur caractère respectif. La PA a un caractère préventif, elle vise à éviter des désordres par des mesures prises à l'avance. La PJ a un caractère

XXlV admet l’existence d’accords commerciaux régionaux, à condition qu’ils ne restreignent pas les 8 Tableau 1. Accords commerciaux régionaux notifiés au GATT, 1947-1990 Titre Membres Date de signature Union douanière banmitalienne [Intégrée à la Communauté économique européenne en 19571 Union douaniére Airique du Sud Rhodésie du Sud Zone de libre-échange Nicaragua-El Salavador [Intégrée à la Zone de libre-échange centre américaine en 19581 Communauté européenne du charbon et de i'acier

Fonction publique 2. La distinction des agents publics et des fonctionnaires. Tous les personnels des personnes publiques qui ne sont pas salariés de dt commun sont des agents publics. Mais ce n’est pas pour autant que ces personnels sont des fonctionnaires. En effet les fonctionnaires constituent une catégorie particulière d’agents publics. La distinction entre fonctionnaires et agents publics ne repose ni sur les fonctions ni sur les missions accomplies, ni même sur l’importance supposée

historiquo-juridique : 1°) Les collectivités locales : 2°) Les services de l’Etat : B) Régime juridique de ces relations : 1°) Les évolutions majeures, depuis 1982, pour les collectivités locales : 2°) Les évolutions pour les services de l’Etat : II) Relations entre services de l’Etat et les collectivités locales : A) Nature de ces relations : 1°) Pour les communes et les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : 2°) Pour les départements et régions : B) Analyse de

États-Unis. Un renversement de tendance s’observe depuis quelques années qu’il s’agisse des services destinés au grand public ou des services destinés aux entreprises et collectivités locales. Après avoir présenté les principales spécificités du marketing appliqué aux services, quelques secteurs seront développés : les services de proximité, les services financiers, les services liés au transport et au tourisme. 1. Les caractéristiques des services Analysés par rapport aux produits, les services1 se caractérisent

États-Unis. Un renversement de tendance s’observe depuis quelques années qu’il s’agisse des services destinés au grand public ou des services destinés aux entreprises et collectivités locales. Après avoir présenté les principales spécificités du marketing appliqué aux services, quelques secteurs seront développés : les services de proximité, les services financiers, les services liés au transport et au tourisme. 1. Les caractéristiques des services Analysés par rapport aux produits, les services1 se caractérisent

6 2 Création de l’ONICL :……………………………………………………………....6 3 Evolution de la mission de l’ONICL :……………………………………………...7 2 Les missions actuelles de l’ONICL :……………………………………………...……7 3 Activités principales :………………………………………………………………….8 4 l’ONICL :………………………………………………………………………………..9 1 Ressources humaines et implantation géographique:………………………..9 2 Ressources financières:………………………………………………………..10 5 Organisation :…………………………………………………………………….…...10 5 1 Gouvernance :……………………………………………………………….…10 2 directeur