Ce 27 Novembre 2000 Association Comité Tous Frères

cabinets indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en Algérie. Guide des banques et des établissements financiers 2012 Dépôt légal : 195-2012 ISBN : 978-9947-807-08-8 © 2012 KPMG Algérie SPA, membre algérien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en Algérie. © 2012 KPMG Algérie SPA, membre algérien du réseau

indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en Algérie. Guide des banques et des établissements financiers 2012 Dépôt légal : 195-2012 ISBN : 978-9947-807-08-8 © 2012 KPMG Algérie SPA, membre algérien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en Algérie. © 2012 KPMG Algérie SPA, membre algérien du réseau

Revue des Business Groups 152 153 153 153 154 155 155 156 156 16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 16.1. Fonctionnement du Directoire 16.2. Fonctionnement du Conseil de Surveillance 16.3. Fonctionnement des quatre Comités institués par le Conseil de Surveillance 16.4. Observations du Conseil de Surveillance sur le rapport de gestion du Directoire ainsi que sur les comptes de l’exercice 2010 16.5. Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de

mettre fin à l’anonymat des naissances sous X, une spécificité française ? des retrouvailles forcées, mais peut améliorer la quête des origines des enfants nés sous X. Pour cela, la députée lance prudemment plusieurs pistes dont la constitution d’un comité de pilotage parlementaire pour préparer une modification de la loi. Ce rapport a moins de chance que d’autres de finir dans un tiroir depuis que, mercredi, la cour d’appel d’Angers a décidé de confier la garde d’un un subtil équilibre entre droit

politique. Ces publications peuvent également être téléchargées ou commandées gratuitement. Dépôt légal : D/2848/2008/15 ISBN-13 : 978-2-87212-560-9 EAN : 9782872125609 Novembre 2008 Avec le soutien de la Loterie Nationale Les articles de presse quotidienne signalés par un astérisque sont reproduits avec l’autorisation de l’Editeur, tous droits réservés. Toute utilisation ultérieure doit faire l’objet d’une autorisation spécifique de la société de gestion Copiepresse info@copiepresse.be La Fondation

…………………………………...... 13 4- Comité permanent consultatif …………………………….. 14 5- Agrément et sa publication au bulletin officiel…………..… 15 6- Documents joints au dossier d’agrément …………………. 15 DEUXIEME PARTIE ORGANISATION DE LA COOPERATIVE I- Organes de gestion………………………………….……...… 21 1- L’assemblée générale …………………………................... 21 2- Le conseil d’administration …………………………….…. 24 II- Contrôle ……………………………………………………... 26 III- Conciliation obligatoire……………..………………………. 27 IV- Cessation d’activité de

par catégorie (2010) .................................................................... 58 2.10 Tonnage déclaré vendu à la casse, différentes catégories de navires (2010) ............................ 60 2.11 Tonnage en commande dans le monde, 2000-2010 ............................................................... 62 2.12 Tonnage excédentaire de la flotte marchande dans le monde, diverses années ...................... 65 2.13 Analyse du tonnage excédentaire, par grandes catégories de

2012/4 n° 194, p. 4-21. DOI : 10.3917/arss.194.0004 -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Distribution électronique Cairn.info pour Le Seuil. © Le Seuil. Tous droits réservés pour tous pays. La reproduction ou représentation de cet article, notamment par photocopie, n'est autorisée que dans les limites des conditions générales d'utilisation du site ou, le cas échéant, des conditions générales de la licence souscrite

........................................................................................25 IV.1.2. Le district sanitaire de Boussé………………………………..……………………....26 IV.1.3. Le CMA de Boussé…………………………………………………………..............27 IV.1.4. Le CNRFP………………………………………………...…………………............27 IV.2. Type et période de l’étude……………………….…………………………………28 IV.2.1. Type d’étude…………………………………………………………………. ..........28 IV.3. Population de l’étude…………………….…………………………………………28 IV.3.1. Les critères d’inclusion………………………………………………………

Université de Nanterre – Paris X Médiation familiale HOMOPARENTALITES ET MEDIATION FAMILIALE LASSIME Maïté Décembre 2003 Remerciements Tous mes remerciements vont à Martine Gross de l’APGL, aux parents qui m’ont fait confiance, aux médiateurs qui ont répondu à ma demande. Merci à tous ceux qui m’ont enrichie de leurs réflexions, à Emmanuel Gratton, à Pierrette Bonnoure-Aufiere, à Luca Greco, … Un merci particulier à Marie Théault pour l’amitié qu’elle m’a témoigné en accompagnant ce travail