Centre Automobil Chérifienne

DE LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS 13 I- POUR UNE DECONCENTRATION DE L'INVESTISSEMENT 14 II- LES NOUVELLES PREROGATIVES DU WALI DE LA REGION 15 III- LE CENTRE REGIONAL D’INVESTISSEMENT 16 TROISIEME PARTIE : PRESENTATION DU PRODUIT " REGION DOUKKALA – ABDA " 20 I - IDENTIFICATION DE LA REGION DOUUKKALA – ABDA

2.2. Consolidation des performances des nouveaux moteurs à l’export et repositionnement compétitif de secteurs traditionnels majeurs ....................................... 36 2.2.1. Renforcement du positionnement compétitif de l’industrie automobile et renforcement de son intégration ............................................................................................................................... 36 2.2.2. Raffermissement du potentiel de l’industrie aéronautique et renforcement

de voyage et rapprocheront les personnes, les villes, 2 * .Italo, ton train. [prononcer : “Dot Italo”] ENTRETIEN AVEC LUCA CORDERO DI MONTEZEMOLO, PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE NUOVO TRASPORTO VIAGGIATORI (NTV). 3 les centres économiques. C’est exactement le rôle joué, il y a cinquante ans, par les autoroutes. Cette accélération de la mobilité aura des retombées positives sur la vie sociale des personnes et sur leurs habitudes. Un exemple : si pour aller d’une ville à

qu’en vertu des dispositions de l’article 1er du Dahir du 9 Septembre 1939 relatif au contrôle des importations, pris dans le cadre de a règlementation du temps de guerre, prohibait, de manière expresse, l’importation « en zone franche de l’Empire Chérifien », sous un régime douanier quelconque, des marchandises, autres que l’or, sous toutes ses formes. Bien entendu des dérogations à la prohibition avaient été prévues à l’article 2 dudit dahir en vue d’apprécier, l’opportunité d’autoriser des importations

qualifiés. Programme d’efficacité énergétique dans les établissements à caractère social dans les provinces du Nord, Ce projet a permis l’installation de 425 m² de chauffe-eau solaires et de 1840 Lampes à Basse Consommation (LBC) dans les hôpitaux, centres éducatifs et maisons de bienfaisance. Plan National d’Actions Prioritaires - Généralisation des lampes à basse consommation (22 millions de LBC à l’horizon 2012) dans le cadre des contrats programmes signés entre l’Etat et les distributeurs et les

du Gharar. Le Gharar peut être définit comme étant tout flou non négligeable au niveau d'un des biens échangés et/ou qui présente en soi un caractère hasardeux et incertain. ("Comprendre la finance islamique", Publication de la Cellule de Fiqh du Centre Islamique de la Réunion, Avril 2008 - Édition spéciale). C'est le cas notamment: lorsque la vente porte sur une marchandise qui n'est pas déterminée de façon précise. lorsque la transaction est conclue sans que le prix de la marchandise ne soit

diverses conventions relatives au commerce et à l'investissement, telles que la Convention de New-York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères, la Convention de Washington du 18 mars 1965 instituant le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI) entre États et ressortissants d’autres États et la Convention de Séoul du 11 octobre 1985 instituant l'Agence multilatérale de garantie des investissements (AMGI)4

2014, soit une augmentation de 0,18 %; la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles dont les recettes s'élèvent à 1 955 000 000 de dirhams contre 1 953 000 000 de dirhams en 2014, soit une augmentation de 0,1 %; la taxe sur les assurances dont le produit s'élève à 919 000 000 de dirhams contre 918 000 000 de dirhams en 2014, soit une augmentation de 0,11 % ; le timbre sur les documents automobiles dont les recettes s'élèvent à 1 047 000 000 de dirhams contre 1 045 000 000 de dirhams

promulgation de la loi n° 47-06 relative à la fiscalité des collectivités locales. LOUANGE A DIEU SEUL ! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n° 47-06 relative à la fiscalité des collectivités locales, telle qu'adoptée par

mieux présenter les dangers que nous courrions en usant de l'essence sans plomb et pour affirmer l'urgence qu'il y a aujourd'hui d'ex horter raffineries, distri buteurs et entreposeurs ainsi que, in fine les essenceries et les conces sionnaires automobiles à s'arrimer sur le processus L de l'essence sans plomb. C'est un métal lourd très toxique qui peut affecter le comportement et le développement des enfants, même à très fai ble exposition. En cas de craintes sur l'exposition au plomb, un médecin