Chambre Commerciale 3 Février 2009

Touristiques et Hôtelières Par Stefan Bartl Directeur du mémoire : M. Noël Le Scouarnec JURY Membres du jury : 0 Session de juin 2010 Remerciements Je tiens à remercier vivement Claire Sovignet, Responsable du Pôle Tourisme de l’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie, Noël Le Scouarnec, Chef du Bureau de la Prospective et de l'Evaluation Economique à la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services, Verena Bartl, Christophe Bacquet, Corine Diderik

Bibliographie : (sauf précision, prendre systématiquement la dernière édition) Code civil, Dalloz ou Litec, dernière édition (impératif) Ouvrages complémentaires du cours : consultez un ouvrage de cette liste -J.-L. Aubert, Droit civil. Les obligations, 3. Le rapport d’obligation -A. Bénabent, Droit civil. Les obligations, Montchrestien -M. Fabre-Magnan, Les obligations, PUF -J. Ghestin, M. Billiau & G. Loiseau, Traité de droit civil. Le régime des créances et des dettes, LGDJ -E. Jeuland, Droit des obligations

POLITIQUE ET SOCIAL. A-INTRODUCTION : | | Creation | 4 février 2004 | Fondateur(s) | Mark Zuckerberg Dustin Moskovitz Chris Hughes Eduardo Saverin | | Siège social |  Palo Alto, Californie (États-Unis) | Direction | Mark Zuckerberg (PDG) | Activité(s) | Réseautage social | Effectif | 1000[1] | Site Web | www.facebook.com | | Chiffre d’affaires | 1080 M USD[2] (2009) | Résultat net | 180 M USD[3] (2010) | modifier  | Facebook est un réseau social sur Internet

Introduction 2 I. Analyse générale du pays 3 A- Analyse macro-économique 3 1. Conditions géographiques 3 2. Conditions politiques 3 3. Conditions économiques 4 4. Conditions socioculturelles 5 5. Contraintes réglementaires 5 B- Le risque-pays 5 1. Les risques politiques et économiques 5 2. Les risques sectoriels 6 II. Analyse du marché du vin puis du champagne au Royaume-Uni 6 A- Etude du marché du vin au Royaume-Uni 6 1. L’offre 6 2. La demande 8 3. La distribution 9 4. Les contraintes

Les institutions de l’ALENA 3. Le marché commun du Cône sud 3.1 Les origines et la constitution du MERCOSUR 3.2 Les objectifs du MERCOSUR 3.3 Le Traité d’Asunción 3.4 La structure institutionnelle du MERCOSUR 4. L’intégration de l’ALENA et du MERCOSUR dans les Amériques 4.1 L’interaction entre l’ALENA et le MERCOSUR dans les Amériques 4.2 Les enjeux et les limites de l’ALENA et du MERCOSUR 4.3 Les différences et les similitudes entre l’ALENA et le MERCOSUR 3. Bibliographie commentée BAER

L’Amérique d’Obama. Dans son discours d’investiture en janvier 2009, Barack Obama, alors qu’il lance un appel à l’espoir et à l’action au peuple américain, parle de “refaire l’Amérique”. En effet, le nouveau président des Etats-Unis est projeté à la tête d’un pays qui traverse une époque sombre de son histoire en raison de sa conjoncture économique : la guerre contre le terrorisme, l’affaiblissement de l’économie, la montée en flèche du chômage et des inégalités sociales, la fermeture d’entreprises

------------------------------------------------- Analyse Commerciale 1-2 * Analyse de l’Unité Commerciale * Généralités : l’enseigne Géant Casino et son réseau * Présentation de l’UC (situation, équipe, chiffre d’affaires…) * Zone de chalandise et concurrents * Politiques commerciales de l’enseigne ------------------------------------------------- Diagnostic Partiel de l’Unité Commerciale 3-4

  Cour de cassation   chambre civile 1   Audience publique du 25 novembre 2010   N° de pourvoi: 09-69122   Non publié au bulletin   Cassation   M. Charruault (président), président   SCP Piwnica et Molinié, avocat(s)       REPUBLIQUE FRANCAISE   AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS   LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt suivant :       Attendu que l’association Alliade a consenti à M. Stéphane X... le 24 mars 2006 un prêt dénommé «Loca Pass», destiné

Le : 17/11/2010     Cour de cassation   chambre criminelle   Audience publique du 8 septembre 2010   N° de pourvoi: 10-84174   Non publié au bulletin   Rejet   M. Louvel (président), président   Me Spinosi, avocat(s)       REPUBLIQUE FRANCAISE   AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS   LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l’arrêt suivant :   Statuant sur le pourvoi formé par :   - X... Pierre-Yves, contre l’arrêt de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de DIJON

3 Le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel : un projet mal conduit _____________________ PRESENTATION_____________________ La baie du Mont-Saint-Michel constitue un site unique et remarquable, inscrit en 1979 sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco. Il accueille plus de deux millions de visiteurs français et étrangers chaque année. L'ensablement progressif de la baie et la perspective de ne plus voir le monument entouré d'eau ont suscité, de longue date, l'idée