Chapitre 7 Création Et Structures Juridique Qu Est Ce Qu Un Patrimoine Par Rapport Au Risque D Entreprendre Quel Avantage La Société Présente T Elle Sur L Entreprise Individuelle

 PREMIERE PARTIE : LEGISLATION MINIERE CHAPITRE 1 : GENERALITES 1. Historique L’exploitation des ressources du sol et du sous-sol en Côte d’Ivoire date de l’époque précoloniale. Certains peuples, dont notamment les Akans de Côte d’Ivoire avaient déjà une tradition dans l’exploitation de l’or. Pendant la colonisation, l’administration coloniale a balisé cette activité avec des textes juridiques. Après les indépendances, l’Etat souverain de Côte d’Ivoire décide d’une part, de maîtriser

intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2005, 2008 ISBN : 978-2-212-54154-0 MBA L’ ESSENTIEL DU MANAGEMENT PAR LES MEILLEURS PROFESSEURS Seconde édition, revue et complétée Sommaire INTRODUCTION Bruno Dufour ................................................ 7 PARTIE 1 ÉCONOMIE POLITIQUE

www.encgt.ma Mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Tanger Contribution du contrôle de gestion au pilotage des projets Cas de la société : « RENAULT TANGER-MED » Sous le thème Réalisé par : Hanaa KASMI Option : Audit et Contrôle de Gestion (ACG) Encadrant pédagogique : M. Rachid DAANOUNE Professeur Chercheur à l’ENCG-Tanger Encadrant professionnel : Mlle. Loubna ABITAR

3 6 7 4 5 dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires Les responsables du contrôle des comptes 11 12 éLémENts fINANcIERs 2006 Rapport de Gestion

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Rabat Mémoire de fin d’étude L’évasion et la fraude fiscale Réalisé par : Ismail Benadada Encadré par : Anissa LEHADIRI /Rim BENABDESLAM Année universitaire : 2012-2013 Sommaire : Problématique..............................................................................................................................01 Introduction........................................................................

Denis Molho Dominique Fernandez-Poisson Tableaux de bord outils de performance 7 7 7 7 Dominique Fernandez-Poisson, diplômée de l’ESSEC, a occupé des postes d’encadrement dans des entreprises où elle a dirigé la fonction contrôle de gestion, et dans des cabinets de conseils internationaux en stratégie et management. En 2005, elle fonde DFP Conseil pour répondre aux besoins d’accompagnement des entreprises dans les domaines du pilotage stratégique et du management de la performance. dfernandezpoisson@dfpconseil

METHODOLOGIE CHOISIE –I– AVERTISSEMENT A – SUR LE FOND CE COURS DE “ INTRODUCTION AU DROIT ”, PLACE EN DEBUT DE CURSUS, A POUR VOCATION DE DEFINIR LES GRANDS PRINCIPES DU DROIT ET DE LES TRADUIRE CONCRETEMENT DANS LE FONCTIONNEMENT DE NOTRE SOCIETE. B – SUR LA FORME CE POLYCOPIE EST CONÇU SELON UN MODE PARTICIPATIF DANS LA MESURE OU IL REPOND AUX DEUX IMPERATIFS SOULIGNES PAR L’ENSEIGNANT ET AUXQUELS LES ETUDIANT(E)S DEVRONT SCRUPULEUSEMENT SE CONFORMER (1) UN APPORT DE L’ENSEIGNANT

fonctionnement des démocraties actuelles (coopération, contestation et influence). Acquis de première : groupe d’intérêt. 1.3 Quelle est la contribution des organisations politiques au fonctionnement de la démocratie ? Mobilisation électorale, société civile organisée. 2. La participation politique 2.1 Quelle est l’influence de la culture politique sur les attitudes politiques ? 2.2 Quels sont les répertoires de l’action politique aujourd’hui ? Culture politique/ civique, socialisation politique

Droit des Entreprises Intro : l’envi juridique de l’E I - Def et objet du dt de l’E A. Def du dt de l’E Le dt des E est consacré à l’étude juridique du monde des affaires qui est animé par les commerçants mais aussi par les E civiles. Il régit des relations d’affaires en traitant aussi bien les structures, les modes d’organisation des activités et les opérations. C’est un ensemble de disciplines dont le dt commercial, dt fiscal, dt social et dt pénal. Ce dt est marqué par l’emprunte

le Roi Mohammed VI que Dieu Le glorifie Dépôt légal : 2013 MO 04 59 ISBN : 978-9954-9161-5-5 ISSN : 2335-9234 Conseil Economique et Social Imprimerie Cana Print AS n°9 / 2012 • Conformément à la loi organique n° 60-09 relative à la création du Conseil Economique et Social et à son règlement intérieur ; • Vu la décision de l’Assemblée Générale du 22 décembre 2011 de s’autosaisir sur le thème relatif au "système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale"; • Vu