Civ 11 Janvier 1933

l’OUA ont adopté un nouveau cadre : « Le Traité d’Abuja » (Nigeria(尼日利亚,非洲)) qui remplace « le plan de Lagos(拉各斯,尼日利亚) ». Ce nouveau traité avait pour objectif de l’instauration(创立,建立) d’1 communauté économique panafricaine(全非洲的) de 1991 à 2025 (CEPA[11]). UDEAC[12] Fondée en 1964 « Union douanière des états de l’Afrique Centrale » à Bangui(班吉,中非) (réaliser un marché commun de sorte que cette organisation régionale africaine a créé en 1975 1 institution financière la BDEAC (Banque de développement

040. 050. 060. Criminalite d’affaires ´ Code penal des affaires ´ Inflation penale et depenalisation ´ ´ ´ Droit penal des affaires et procedure penale ´ ´ ´ La delinquance internationale en droit penal des affaires ´ ´ Plan du livre 9 9 9 9 10 10 11 ´ CHAPITRE 1. QUI, DANS L’ENTREPRISE, EST PENALEMENT RESPONSABLE? – L’IMPORTANCE DE LA LOI DU ´ 4 MAI 1999 INSTAURANT LA RESPONSABILITE ´ NALE DES PERSONNES MORALES PE 070. 080. 090. 091. 092. 093. Entreprise individuelle ou societaire ´ Entreprise

Constitution du 3 septembre 1791, il est repris dans celle de l'an VIII, dans la charte de 1814, dans celle de 1830, dans la Constitution de 1848 et puis ensuite n'est plus repris dans les Constitutions suivantes. Mais il figurait dans l'ordonnance du 2 janvier 1959 et a été repris dans la LOLF du 1er août 2001. Le Conseil Constitutionnel intègre ces dispositions dans le bloc de règle s'imposant au législateur -Le principe de l'universalité de l'impôt : on parle également de généralité de l'impôt qui

l’enseignement posé dans le préambule de la Constitution de 1946, n’entrainait pas l’annulation des actes administratifs relatifs au droit perçu dans l’enseignement supérieur car ces actes étaient pris en application d’une loi du 21 Mai 1951, «  CE, 28 Janvier 1972 Conseil transitoire de la Fac des lettres de Paris ». Mais, depuis la révision de la C° du 23 Juillet 2008, la sanction des actes A contraires à la C°, mais fondés sur une loi, est admise. En effet, la C°alité d’une loi fondant un acte A

mvmt d egalité n 'est pas achevé , l egalité est une source d independance . Solidarité traduction de la fraternité ,elle se manifeste au sein de couple entre le personne marié ou les personnes pacsé et entre les generation solidarité art 205c civ ( solidarité des parents à l egard des enfants ) Particularisme il interesse les relation personnel et pecuniaire materiel ,la fml intersse aussi d autre branche du droit par exemple un concubin qui perd sa concubine devra s acquitter de 60%

INSTITUT INTERNATIONAL DE MANAGEMENT (IIM) Année académique 2009-2010 COURS DE COMMERCE INTERNATIONAL Chargé de cours : M. ZAMBELONGO G. Paulin 1 Janvier 2010 PLAN DU COURS (module de 24heures) Chapitre 1 : L’organisation actuelle du commerce international 1. Les avantages comparatifs (Théorie de David Ricardo) 2. Du GATT à l'OMC 3. Les fonctions et la structure de l’OMC Chapitre 2 : L’organisation de la logistique internationale 1. Le choix des intervenants 2. Le rôle des incoterms

la norme communautaire, qui est consubstantiel à la construction européenne, ne saurait conduire, dans l’ordre interne, à remettre en cause la suprématie de la Cons (CE, 3/12/2001, Synd. National industrie pharmaceutique). Le Cons Cons (arrêt du 19/11/2004 – 2004-505 DC) décide que l’art. 88-1 consacre l’existence d’un ordre juridique communautaire intégré à l’ordre juridique interne, qui est distinct de l’ordre juridique international. Ainsi, la Cons français ne peut faire obstacle à la transposition

s’entraîner Dominique Bissombolo Professeur certifié des Lycées, Inspecteur. PARTIE HISTOIR OG1 : Analyser la deuxième guerre mondiale ( 1939-1945) Le 11 novembre 1918, l’Allemagne signa l’armistice. Les vainqueurs de la 1e guerre mondiale réunis à Paris le 18 janvier 1919 définirent les conditions d’une paix voulue durable. Mais ces conditions s’avérèrent être un dépôt d’explosifs prêts à détruire le monde. Ce fut particulièrement : - Les traités de paix

régimes matrimoniaux 1966 = réforme sur l'adoption 4 janvier 1968 = réforme sur les incapacités 1972 = réforme sur la filiation 1975 = réforme sur le divorce et loi Veil sur l'IVG 1977 = réforme sur le droit de l'absence 1993 = réforme sur la filiation et l'autorité parentale 1994 = premières lois de bioéthique 2000 et 2004 = réforme sur le divorce 2001 et 2006 = réforme sur les successions 2004 = réforme sur les lois de bioéthique janvier 2005 = loi sur le nom Le droit des personnes est en

08 La bataille de Waterloo 09 Les francs-maçons en Amérique 10 Karl Marx 11 Un plan pour un gouvernement mondial 12 Albert Pike et les chevaliers du KU KLUX KLAN 13 Le trafic d'opium de la famille royale anglaise au 18ème siècle 14 La révolution bolchevique et ses dessous 15 SKULL & BONES 16 Fini la liberté en Amérique 17 Le syndic de saisie Rothschild http://christobible.org/bible_et_souverainisme/societes_secretes.html 11/1/2008 LES SOCIÉTÉS SECRÈTES 18 Cecil Rhodes et ses chevaliers de la