Civ 1ère 25 Octobre 2005 Résumé

Nous sommes passé à un produit dit « banal » à un produit de grande consommation. La production annuelle, entre 1947 et 1998, a été pratiquement multipliée par 20. Pour les exportations, le constat est identique. L’année dernière, la France a exporté 25 % de sa production pour une importation inférieure à 2 %. Les principaux pays destinataires sont l’Allemagne, le Royaume Uni, les États Unis et le Japon, pays dans lesquels les D an em Po Po Su H 6 Le marché des eaux plates

ministère de la justice, 10 mai 2005 ; - S. Antoine, « Le droit de l’animal, évolution et perspectives », D. 1996, chron. 126 ; - A. Bertrand-Mirkovic, La notion de personne, PUAM, 2003, préf. F. Terré ; - X. Bioy, Le concept de personne humaine en droit public, Dalloz, 2003, préf. H. Roussillon ; - X. Labbée, « Esquisse d’une définition civiliste de l'espèce humaine », D. 1999, chron., p. 437 à 442 ; - R. Libchaber, « Perspectives sur la situation juridique de l’animal », RTD civ. 2001, p. 239 ; - J.-P.

inversement si les investisseurs estiment que la décision va diminuer la valeur du portefeuille de marques de l’entreprise et donc de celle-ci. 8 Exemple : - Coca Cola estimé à environ 70 millions de dollars (n°1 mondial) Mac Donald’s estimé à 25 millions de dollars (n°7 mondial) Gillette estimé à environ 16 millions de dollars (n°15 mondial) Cf annexes 1 et 2 La logique du capital – marque Attention à la marque X : Associations fortes, uniques et positives de la marque dans la mémoire

------------------------------------ 20 III- Manager et Management ---------------------------------------------------- 24 A- Le Manager dans l’entreprise ---------------------------------------------------------------------- 25 1 - Les rôles du Manager----------------------------------------------------------------------- 25 2 - Les décisions du Managers : 4 types de décisions ------------------------------------- 27 3 - Les univers de relations ------------------------------------------------------------------- 31 2

protection du salarié. Ces auteurs invoquent les multiples possibilités qui permettent de déroger aux conventions collectives. L’objet de ce cours est d’étudier l’encadrement juridique actuel de la relation individuelle du contrat de travail. 1ère partie : La naissance de la relation individuelle de travail Chapitre 1 : Les prémices à la conclusion du contrat de travail La conclusion du contrat de travail marque l’aboutissement d’un processus mené par le chef d’entreprise consistant à

Si au début du siècle, les villes les plus importantes se trouvaient principalement dans les pays industrialisés, désormais elles sont majoritairement situées dans les zones les moins développées. Ces régions selon les estimations regroupaient en 2005 les trois-quarts des urbains et en nombre d’urbains approchaient la population mondiale de 1950. Les citadins du monde ne cessent de croître. Et, la progression ne semble pas prête de s’interrompre, du moins dans les régions les moins développées,

de la liberté sous toutes ses formes mais depuis une quinzaine d'année c'est celui de la sécurité (juridique) qui est revenue au premier plan. Les mutations * L’évolution des sources du Droit administratif à la fin du XIXème siècle * La 1ère est la source constitutionnelle. C’est avec l’éclosion et le développement de la jurisprudence que le droit constitutionnel est devenu quasiment parti intégrant du droit administratif. * La 2nd source est duelle. Il s’agit du droit européen

pour l’Europe (projet 2005) Depuis ce moment la un perceptible coup de force pour aller au delà de la situation actuelle ne c’est pas développer. La commission européenne veille sur cette répartition des compétences, et elle tend à recentrer la question sur certains aspects de la protection des consommateurs. En 2009 a été préparer un projet de refonde de 5 directive de consommation mais ca n’a pas donner lieu et c’est une version très réduite qui a été appliquer. Pendant 25 des personnes on travailler

pass foncier. Une société, une collectivité territoriale propriétaire de terrain à construire donne ces terrain a des acquéreurs potentiels. Lesquels commencent par financer la construction de leur logement sur des prêts remboursables sur 25 ans. Au bout de 25 ans, le propriétaire de la construction à la propriété d’acheter la propriété sur le sol duquel est construit le logement. Les droits réels accessoires : on retrouve là des suretés immobilières tel que l’hypothèques ou encore les actions

Avertissement La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. -3- -4- Remerciements À ma mère. -5- -6- Résumé (Veillez à être proche de 1700 caractères) : Balbutiante à la fin de l’Ancien Régime, interdite sous la Révolution, quasi inexistante sous le premier Empire, l’assurance de dommages réapparut sous la Restauration pour prendre son envol sous le