Classification Des Contrats Au Maroc

Optimisation et Modernisation des Entreprises : MOME Mémoire Pour l’obtention d’un Diplôme de Mastère Professionnel (1ère Promotion) Mise en œuvre d’un système de management de la sécurité de l’information (SMSI) au sein de l’Ambassade du Royaume du Maroc à Tunis Encadré par : - M. Moez Yeddes (UVT) Réalisé par : Ali Ben Mouloud - M. Mounir Arjdal (Structure d’accueil) Année universitaire : 2010 / 2011 Remerciements J’exprime toute ma reconnaissance et gratitude à l’administration

entreprise : 2 2. l’entreprise est un système finalisé : 2 III/ LA CLASSIFICATION DES ENTREPRISES : 3 1. Le critère juridique : 3 2. classification selon le secteur d’activité : 4 3. selon la taille de l’entreprise : 4 IV- LES FONCTIONS AU SEIN DE L’E/SE : 5 A/ Notion de la fonction : 5 Définition : 5 B/ L a classification des fonctions : 6 La classification classique : 6 La classification moderne : 6 V / LA STRUCTURE DE L’ENTREPRISE : 7 1 – La structure

4. Marché monétaire……………………………………………………………………22 5. Marché des changes………………………………………………………….…..…..23 B. Typologie des marchés financiers…………………………………………………..24 1. Classification en fonction de la date de l’opération……………………………..25 2. Classification selon l’existence ou non d’une réglementation…………………...26 3. Classification selon les modalités de règlement de livraison……………...............26 DEUXIEME PARTIE- ARCHITECTURE DES MARCHES FINANCIERS  Section1. Les acteurs du marché financier……………………………………

Fourchettes des droits de Un certificat d’origine permet d’obtenir des douane. droits de douane amoindris Lorsqu’il existe Formalités douanières. des systèmes de préférences entre deux Normes. pays. Droit des contrats. Aux États-Unis, un bataillon d’avocats Propriété intellectuelle. rédige les contrats importants, car le Organisation judiciaire. formalisme dans la vie des affaires est très Règlement des litiges. important. — — 2. LES POTENTIALITÉS DU PAYS Les potentialités du pays étranger représentent

pour les entreprises marocaines. Le changement est clair sur le plan conceptuel : comme en témoigne le choix de l’investisseur comme destinataire privilégié de l’information financière dans le cadre essentiellement des opérations de privatisation au Maroc. Les marchés financiers internationaux revêtent de plus en plus d’importance pour les entreprises cherchant à accéder à des sources de financement à l’échelle international. Le nombre des transactions menées sur les marchés monétaires et financiers

Entreprises Sociétaires Entreprises Collectives Civiles Axe 1 : Entreprise sociétaire 1. Définition : « La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent en commun leurs biens ou leur travail ou tous les deux à la fois, en vu de partager le bénéfice.. » 2. Les éléments du contrat de société : 1/° La société est un contrat c'est-à-dire une relation contractuelle qui doit être matérialisée par un écrit et qui nécessite au moins la présence de deux volontés

Chapitre 1 : Généralité sur le marketing des assurances Section 1 : Evolution Historique de l’assurance 1- Naissance de l’assurance 2- L’évolution du marché de l’assurance au Maroc 3- Le Rôle social, économique et financiers de l’assurance au Maroc Section 2 : Structure du Marché d’assurance au Maroc : les intervenants du secteur 1- L’analyse du marché 2- Les statuts et les conditions d’exercice d’entreprise d’assurance 3- Les produits d’assurances Chapitre 2 : la

Meknès FILIERE : MASTER DROIT DES AFFAIRES MATIERE : L’ACTION EN JUSTICE L’ACTION EN JUSTICE Préparé et présenté par : MOHAMED CAMARA PLAN Introduction CHAPITRE 1- LA NATURE DE L’ACTION SECTION 1 NOTION D’ACTION SECTION 2-CLASSIFICATION DES ACTIONS Chapitre II LES CONDITIONS DE VALIDITE DE L’ACTION EN JUSTICE Section I : L’intérêt Section II : La Qualité Section III La Capacité Section IV. L’Objet de la demande Section V. La Prescription CHAPITRE III LA CONCRETISATION

économique et social et l’évolution des échanges nationaux et internationaux sont autant des facteurs qui permettent la création de plusieurs banques au Maroc afin de répondre au mieux aux besoins des entreprises et des particuliers en matière d’investissement, de production et de consommation. C’est dans ce cadre que le crédit populaire du Maroc (C.P.M), comme l’établissement le plus important en matière de dépôts, va renforcer sa politique de relation avec ses clients par la mise à leur disposition

 Segmentation stratégique Le marché des assurances au Maroc a réalisé en 2013 un montant des primes émises nettes d'annulations de 26,73 milliards de dirhams contre 26,02 milliards en 2012, soit une progression de 2,71%. La branche non vie a connu une croissance de 5,50% en 2013, affichant 18,01 milliards de dirhams contre 17,07 milliards en 2012. La branche vie et capitalisation, quant à elle, a régressé de 2,12% réalisant 8,59 milliards de dirhams en 2013 contre 8,78 milliards un an auparavant