Classification Des Créances

d’assurance crédit Globalliance, pour défaut de paiement de son client. 1.4 Client Delta Com 1. Tracez sur un axe des temps la chronologie des opérations et les délais à respecter pour obtenir une indemnisation. 2. Compte tenu d’une créance impayée de 14 450 EUR, calculez le montant de l’indemnité et de la perte subie par PRINTCOM. 3. Présentez l’intérêt d’une telle couverture pour l’exportateur. 2ème partie – Gestion des importations (Annexes 6 à 9) PRINTCOM importe régulièrement

2-Classifications des opérations budgétaires Afin que l’exécution des budgets puisse être suivie aisément, toute opération budgétaire doit retracée à la fois sa fonction, sa nature ou son caractère patrimonial. Cette classification se justifie par le souci de la recherche maximale au plan de la gestion et du contrôle des dépenses tant pour les élus locaux que pour la tutelle. On distingue la classification fonctionnelle, la classification par nature et la classification patrimoniale

instituée par la loi • Sociétés membres de l’APSF : - Crédit à la consommation (20) - Crédit immobilier (2) - Gestion des moyens de paiement (3) - Factoring (2) - Financement des organismes de micro-crédit (1) - Cautionnement et mobilisation de créances (2) - Intermédiation en matière de transfert de fonds (9) • Autres sociétés (à venir) - conseil et assistance en matière de gestion de patrimoine Leasing Business Forum 2010, Dakar (Sénégal), 22 et 23 mars 2010 16/34 LE CRÉDIT-BAIL AU MAROC

selon le type de rapports droit privé, entre les individus droit public, organise les pouvoirs publics et les relations entre les individus. Le droit subjectif Faculté reconnue et garantie aux particuliers par l’autorité publique : droit de créance. Fait référence aux titulaires sujets de droit subjectif Lien Ius = droit en latin. Iuris = juriste, génétif de ius en latin. Law = droit objectif en anglais. Right = droit subjectif en anglais. Tout droit subjectif va trouver sa

moyens humains, matériels et financiers sous une direction autonome ou décentralisée, ayant pour principale fonction de produire des biens et services afin de satisfaire les besoins des consommateurs et par conséquent réaliser un bénéfice. 2. Classification juridique des sociétés: Sur le plan juridique, les différents types de sociétés reconnues au Maroc sont classés en quatre catégories à savoir: a- Les sociétés de personnes: Société en nom collectif, société en commandite simple et société

A coté de ces règles il en existe d’autre qui st particulière a chaque espèce de Ct Exemple : concerne la vente, le bail... §1 : La classification de l’objet de ces Contrats spéciaux * Quelle classification adoptée pour rendre compte des Ct spéciaux ? La théorie générale des Contrats comporte certaine classification qui manque de précision Exemple : distinction entre : Ct a titre onéreux/ gratuit ; commutatif/ aléatoire…) Ce qui caractérise les Contrats spéciaux tient

Section 3 - La numérotation du Plan Comptable Général (P.C.G) -------------------------------------------- 8 A) Le principe -------------------------------------------------------------------------------------------------------------8 B) Les classifications du P.C.G -------------------------------------------------------------------------------------------8 Section 4 - Le compte de résultat détaillé ---------------------------------------------------------------------- 9 A) Le détail des comptes

revenu ou de l'impôt société) que pour les impôts indirects (exemple de la TVA). A cet effet, nous étudierons dans une première partie l’impôt (définition et classification) et dans une seconde (la technique fiscale) I/ DEFINITION ET CLASSIFICATION DE L’IMPOT Elle est constituée de ladite définition (A) et de la classification (B) A/ Définition L'impôt est un prélèvement pécuniaire effectué par voie d'autorité a titre définitif et sans contre partie  immédiate sur les personnes physique

permettant de couvrir les coûts supportés et de dégager un bénéfice. L’entreprise est un ensemble de moyens matériels, humains et financiers organisés en vue de la production des biens et services destinés à un marché. II- Classification des entreprises : Cette classification se fait selon plusieurs critères, mais les plus courants sont : 1- Nature de l’activité : - L’entreprise commerciale : son activité se résume en deux phases : Achat de marchandises et sa vente. - L’entreprise industrielle

générale…………………………………………………………………………….4 I) Définition et classification des banques......................…...5 II) Présentation d’Amen banque..................................................6 1/ Présentation d’Amen Banque………………………………………………….6 2/ Historique ……………………………………………………………………………6 3/ La nature de l’activité………………………………………………………………………………6 4/ Classification selon la taille…………………………………………………………………….6 5/ Classification selon la forme juridique…………………………………………………6 III) L’organisation