Classification Des Impots

2 : l’ENTREPRISE ET LE SOCIAL I. Introduction II. Le rôle social de l’entreprise III. Le bilan social de l’entreprise IV. Le coût social dans l’entreprise. CHAPITRE 3 : LA CLASSIFICATION DES ENTREPRISES I. Introduction II. Les critères de classification des entreprises III. La classification des entreprises. IV. L’évolution et la structure actuelle du tissu industriel et commercial. CHAPITRE 4 : LES FINALITES DE L’ENTREPRISE I. Introduction II. Le profit maximum

la distribution des produits financiers Licence Banque-Assurance 10 4) Directive sur les Marchés d’Instruments Financiers MIF, 1er novembre 2007 • - 4) Directive sur les Marchés d’Instruments Financiers Classification des clients et des produits • Classification des clients 3 types selon leur connaissance, leur situation financière, leur expérience sur les marchés financiers : Clients non professionnels => protection renforcée Clients professionnels Contreparties éligibles (établissements

intermédiaires. 2.Fonction de distribution L’entreprise va répartir le revenu, la richesse crée par l’entreprise (VA) est répartie entre plusieurs agent (état par impôts et taxes, salariés, prêteurs, l’autofinancement) l’entreprise distribue la plus grande partie de la VA pour rémunère les facteurs de production et payer les impôts. Le reliquat qui est l’autofinancement , est conservé par l’entreprise pour remplaces les équipement ancien et acquérir des capacités de productions supplémentaires

l’utilise mais cette production est financée par les impôts. 3-La classification de l’activité économique en trois secteurs : le secteur primaire regroupe toutes les activités qui relèvent de l’agriculture, de la pêche et des mines. Le secteur secondaire regroupe toutes les activités de transformation de produits primaires ou déjà transformés. Le secteur tertiaire regroupe tous les services. 4-La classification de l’Insee 1945 : création de l’Insee donc l’objectif

compréhensibles par une présentation de l'information en dinars ou en milliers de dinars. Cela est acceptable dans la mesure où le niveau d'arrondi est indiqué et où il n'y a pas perte d'informations pertinentes. Sous-section 2. Agrégation et classification (N.C.G. § 9 à 12 et § 21) § 1. L'agrégation Les états financiers sont l'aboutissement d'un processus de traitement d'une masse importante d'informations et requièrent la nécessité de simplification, de synthèse et de structuration (NCG § 9). Cette

catégories de personnes juridiques : Travail à faire : 1) Qui apparaît dans ces vignettes ? Faites une liste en les classant en 2 catégories ! Attention il y a un intrus ! 2) Complétez la colonne "Personne" du tableau figurant en annexe 2. II) La classification des personnes morales : Travail à faire : 1) D’après vous, est-ce que toutes les personnes morales sont identiques ? 2) Sinon, quelles catégories peut-on distinguer ? 3) Complétez la colonne "Exemples de personnes juridiques" de l'annexe 2. III)

Diapositive 1LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA MODELISATION COMPTABLEI. LA NOTION D’EMPLOIS / RESSOURCESII. LE FONCTIONNEMENT D’UN COMPTEIII. LA CLOTURE DES COMPTES – CALCUL DU SOLDEIV.LA CLASSIFICATION DES COMPTESV. LES DOCUMENTS COMPTABLES : LE BILANLE FONCTIONNEMENT D’UN COMPTE Le compte est un tableau à 2 volets Nom du compte Emploi Ressource Débit CréditAPPLICATIONSEXEMPLE : CALCUL DU SOLDE D’UN COMPTELe compte du client AXIS se présente ainsi : Débit

l'entreprise à la création de richesses, se répartit en trois parts : une partie rémunère les salariés pour leur travail, une partie (excédent brut d'exploitation) est la rémunération du capital engagé dans la production. La troisième part va à l'État (impôts sur la production) et participe au financement des missions collectives des administrations publiques 2. Quels sont les autres acteurs qui contribuent à la création de richesses ? • Même si elle ne se traduit pas par des achats sur un marché, la

non immatriculée = pas dotée de personne juridique. SECTION I : la société : Qu’est-ce qu’une société ? On envisagera 3 points pour y répondre, on commencera par définir la société puis on envisagera les intérêts de la société, et enfin la classification des sociétés. §1- Définition : A/ ce qu’est la société : Etymologiquement, société viens de societas, association, réunion, communauté, alliance, terme lui-même dérivé de socius qui signifie associé compagnon, on parle de société pour évoquer

individuel cède son fond de commerce, ce qui n’est pas pratique car celui-ci n’englobe pas les dettes. Une société cède des parts sociales. C. Des enjeux fiscaux Dans le cas d’une entreprise individuelle, l’entrepreneur est imposé à l’IR qui est un impôt qui frappe toutes les personnes physiques imposables. L’IR frappe des foyers fiscaux qui regroupent tous les revenus des contribuables s’y assimilant. Les différentes sortes de revenus sont regroupées afin de former un revenu net. Dans le cas des