Code de Théodose

siècle après JC, par le célèbre Cicéron, selon lui il est plus grave et plus difficile quand cela concerne les choses importantes que de répondre pour autrui de son obligation de payer une somme d’argent. (cf texte poly) §2 définition du terme Code civil traite des obligations au sein de son livre trois intitulé des différentes manières dont on acquiert la ppté. Trois titres qui présentent le régime des obligations : au sein du 3e titre du 3e livre, st évoquées les contrats et obligations conventionnelles

LA MEDITERRANEE DU XIIème AU XVème SIECLE Introduction Entre le IIe et le IVe siècle, l’Europe a connu plusieurs vagues d’invasion qui ont fini par emporter l’empire romain d’Occident en 476. L’Empire romain s’etait divisé à la mort de Théodose en 395 entre ses fils Arcadius, empereur d’Orient, et Honorius, empereur d’Occident Sur ses ruines, se sont constitués d’éphémères royaumes barbares dont les souverains, par souci de s’assurer l’appui du clergé, se convertissent peu à peu à la religion

appelé barbare. D’où la construction d’une 2nd capital a l’est : Constantinople. Religion romain païennes, récupérer ts les dieux autres. Edit de Milan 313 Constantin instaure liberté religieuse, puis christianisme officiel en 380 religions d’E par Théodose. A sa mort n 395. Partage de l’empire entre orient et occident. En raison de la pression des germains, pvs impérial contraint d ‘autoriser des peuple à s’installer ds l’empire : se seront des fédérés (Wisigoths, Francs …) ayant pour mission d’aider

et tombe entre les mains des barbares. Les compilations privées s’opèrent : le code grégorien, et le code hermogénien (il y en aura 4). En 438, la seule classification publique est celle de Théodose. La dernière compilation publique est la compilation de Justinien, à Constantinople, il va décider de sortir une compil de tout le droit romain. Il confie cette tâche à Tribonien. Il en sort 4 Grand Morceaux : - le code justinien qui compil toute les décisions impérial. - Les institutes de Gaïus mais

dicte un comportement. Ainsi, à celui qui a causé par sa faute un dommage à autrui, le droit (article 1382 du Code Civil) impose de le réparer ; ou encore le droit interdit aux trop proches parents de se marier entre eux (article 161 et suivants du Code Civil) ; ou encore le droit oblige celui qui a conclu un contrat à respecter les engagements qu’il a souscrits (article 1134 du Code Civil). Mais si une telle approche n’est pas fausse, elle est toutefois insuffisante. En effet, le droit n’est

entre les deux, c’est le droit objectif qui crée le droit subjectif et qui en garantit l’exercice, il définit les droits subjectifs et en détermine le contenu. Nous avons des droits subjectifs parce que le droit objectif en décide ainsi. Art. 382 du Code civil « tout fait quelconque de l’homme qui cause un dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. » En substance, lorsqu’une personne commet une faute qui cause un dommage à autrui, l’auteur de cette faute doit réparer

Sous l’Ancien régime, le sort du conjoint survivant était souvent régi par le contrat de mariage. C’était du domaine des régimes matrimoniaux. Le conjoint était perçu comme un étranger. Le sort ne se réglait pas dans le domaine des successions. Le code civil n’a pas changé grand chose. Le conjoint passait après les collatéraux jusqu’au 12ème degré, et il n’était préféré qu’au fisc. De plus, il avait un statut de successeur irrégulier. A la fin du 19ème siècle, son sort commence à s’améliorer. En

une certaine mesure dans les écoles monastiques. Presque partout hormis l'Italie la décadence du droit romain et sa méconnaissance est quasi totale. Jusqu'au XI siècle on connait seulement un texte , le code qui avait été rédigé sur l'ordre de l'empereur de Théodose : le code Théodosien. C'est un code qu'on utilise un petit peu dans le midi de la France (et en Espagne) il a une portée très réduite. Il faut ajouter que ce droit romain peu utilisé a perdu de sa pureté initiale parce qu'il a été altéré

citer le code Grégorien (291-292) et le code Hermogénien, ces codes n’ont aucune valeurs obligatoires. A. LE CODE THEODOSIEN L’Empereur Théodose II charge une commission de rassembler toutes les constitutions générales publiées depuis Constantin, il demande aux membres de celle-ci de supprimer les textes qui sont dépassés, les développements qui sont superflus, les doublons, supprime les contradictions. Le code théodosien sera publié en 438, il comprend 16 livres classés par matière et ce code fait

n’existe plus, les rencontres deviennent des foires où marchands et coquins côtoient les prostituées » (M.Durand, La compétition en Grèce antique, Paris, l’Harmattan, 1999) -394 (après JC) : fin des JO (interdiction par l’empereur Romain Théodose) -476 ap. J.C : capitulation de Romulus, dernier empereur romain d’occident. 3.2-Analyse thématique : -de 776 avant JC à environ 400 avant JC, c’est l’ « ère d’or des jeux panhellénique » (M.Durand, Ibid.) 3.2.1- Le rapport