Code Justinien Digeste

droit pénal se décline en un droit pénal stricte et dans l’instruction criminelle qui est la procédure pénale. On distingue le droit applicable et la technique opérationnelle. La promulgation du code d’instruction criminelle est le résultat de l’évolution des pratiques pendant l’époque intermédiaire. Ce code à pour objet de déterminer qui doit être suivie par le juge lors du prononcé du jugement. Au moment de sa discussion les législateurs précise cet objet dans les termes les plus catégoriques : La

privé français jusqu’à la promulgation du Code civil en 1804, ses caractéristiques sont : - L’origine orale. - La répétition : « une fois n’est pas coutume », - La durée : caractère immémorial, - Le caractère obligatoire. Il s’agit d’une norme. - La souplesse, du fait, notamment, de son origine orale. - L’imprécision. Droit civil romain : Le droit élaboré sous l’Empire romain, pour les citoyens romains, contenu dans les compilations de l'empereur Justinien (début du VIe siècle), et tel qu’il a été

(hellénophone). 451 : Concile de Chalcédoine Réaffirme l’unité de la trinité et surtout les deux natures inséparables du Christ, parfaitement Dieu et parfaitement homme => condamnation du monophysisme comme hérésie. 527-565 : Règne de Justinien Ier Ce long règne marque l’apogée de l’Empire Romain d’Orient ; il constitue aux yeux des byzantins l’un des modèles impériaux (avec Constantin et Héraclius) : → Pour son oeuvre législative (cf. plus bas) → Son soutien à l’orthodoxie : lutte

est très critique. Par contre, on trouve beaucoup de droit. Le droit a été écrit dans un livre, le Code Justinien – l’un des premiers livres avec reliure. Ce livre a été écrit tout à la fin de l’empire romain. On y trouve différent types de documents : les nouvelles (décrets récent), les instituts (recueil de textes anciens d’un juriste), le codex (regroupe différents textes de lois) et le digeste (commentaires, analyses des juristes). Il y a deux types de droit : * Le Jus Civile, qui règle

L’aboutissement apparaît avec Justiniens, en effet dans ses Nouvelles 118 et 127, il consacre la succession des consanguins, c'est-à-dire aussi bien basé sur le père que la mère. Ce système existe encore dans les Codes Civiles Français, Espagnol et Italien. L’Empire Romain d’Occident est détruit en 476, mais les compilations de Justinien on été introduite en Italie lors de sa reconquête. Par simplification, on va étudier le droit de Justinien et non le système pré-Justinien. Car dans ce système, on utilisait

l'écriture a pour fonction d'énoncer la loi. Prenons par exemple le Code de Hammurabi , emblème de la civilisation mésopotamienne. Cette haute stèle de basalte, conservée au Louvre, est érigée par le roi de Babylone au XVIIIe siècle avant J.-C. Il s'agit du recueil juridique le plus complet de l'Antiquité, écrit bien avant les lois bibliques. La spécificité du Moyen Âge est de redécouvrir, à partir du XIe siècle, les compilations de Justinien, rédigées à Byzance au VIe siècle. Cet ensemble de textes

2. Les Codes Apparitions de la codification sous Darius (code de droit égyptien ) a la fin du 6eme siècle. Il est caractérisé par des organisation sociales fondé sur un principe aristocratique, absolu. Effondrement a cause des voisin et d'une trop forte centralisation. A partir du 5eme siècle modèle méditerranéen: plus individualiste, plus démocratique, plus commercial que agricole. Le grand texte juridique est le code d'hammourabi. Il a été déchiffré au 15eme siècle, il est gravé

immeubles. La propriété est le droit de jouir des choses de la manière la plus absolue. Quand on parle de bien on parle de chose ou de bien susceptible d’appropriation (objet de droit) Cette conception oppose le bien à la chose hors commerce. Code civil espagnol ou italien et allemand. Espagne et Italie tout ce qui est susceptible d’appropriation Allemand toutes les choses corporelles susceptibles d’appropriation. Néerlandais Droit de proprio brésilien certainement le plus finalisé

et à partir de là on ne peut pas dire que si on appartient à la même famille il n’y aura pas de procès. Solon donne à chaque citoyen le droit de poursuite soit à la place de la victime soit dans l’intérêt de la collectivité. Il va rédiger un nouveau code de loi dans le domaine du droit privé, pénal et de la procédure. Il va aussi créer un conseil des citoyens : le conseil des 400 membres. Les athéniens étaient répartis en 4 tribus donc il y avait 100 représentants par tribu. Solon va prévoir que les

L’aboutissement apparaît avec Justiniens, en effet dans ses Nouvelles 118 et 127, il consacre la succession des consanguins, c'est-à-dire aussi bien basé sur le père que la mère. Ce système existe encore dans les Codes Civiles Français, Espagnol et Italien. L’Empire Romain d’Occident est détruit en 476, mais les compilations de Justinien on été introduite en Italie lors de sa reconquête. Par simplification, on va étudier le droit de Justinien et non le système pré-Justinien. Car dans ce système,