Code Justinien Digeste

été prise par des empereurs. Les compilations : -Code Théodosien : De 435 à 438 ,à l'initiative de l'empereur Théodose II qui en 435 décide de mettre en place cette première compilation officielle, il s'agit d'un acte politique, par ce code Théodosien, l'empereur yh réaffirmer l'unité de l'Empire romain. A la mort de Théodose Ier en 395, l'Empire est partagé entre ces deux fils Honorius reçois l'Occident et Archadus reçoit l'Orient. ce code a donc vocation à être appliqué uniformément en Orient

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction : Nous allons aborder les sources du droit qui sont les textes qui définissent les règles juridiques : Code civil, le droit constitutionnel (..) D’où viennent ces sources ? Nous allons voir l’origine, l’histoire des sources du droit. On peut signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476-

 se  répartissent-­‐ils  entre  le  pouvoir  et  les  richesses  ?   -­‐ Dates  importantes  :   o 476  :  Chute  de  l’empire  romain  d’occident.   o 1804  :  Promulgation  du  code  civil.     Première  partie  –  Le  pluralisme  juridique  (476  –  1180).     Chapitre  1  –  La  rencontre  de  trois  traditions  politiques  et   juridiques.    

: Arrêt rendu par la première chambre de cassation le 15 sept 2008 ; un individu qui s'engage à donner de l'argent à un enfant (à son enfant), ça s'est transformé en obligation juridique, le droit sanctionne la violation de la morale. Article 6 du code civil prévoit qu'on ne peut pas déroger aux bonnes mœurs ( : notion morale). b) Exclusion du droit de la morale La morale et le droit sont totalement différents. Ce sont des cercles n'ayant aucune connexion entre eux. Cette distinction

Sous l’Ancien régime, le sort du conjoint survivant était souvent régi par le contrat de mariage. C’était du domaine des régimes matrimoniaux. Le conjoint était perçu comme un étranger. Le sort ne se réglait pas dans le domaine des successions. Le code civil n’a pas changé grand chose. Le conjoint passait après les collatéraux jusqu’au 12ème degré, et il n’était préféré qu’au fisc. De plus, il avait un statut de successeur irrégulier. A la fin du 19ème siècle, son sort commence à s’améliorer. En

être démontres, il y a donc le problème des preuves. B] Où trouve t’on la majeure (le contenu de la règle de droit) ? Les syllogismes peuvent être absurdes -> paradoxe 3 types de sources : Texte écrit (1er reflexe, chercher dans le code civil) mais celui-ci règle mal le problème Jurisprudence : ensemble des décisions rendues par les tribunaux, les juges sont payés pour trancher des litiges. Ils utilisent des syllogismes donc appliquent une règle de droit mais parfois

rois forts : Clovis (481-511) et les rois Mérovingiens. 2 convertis : Clovis, (Clotilde est chrétienne, v?ux de la Bataille de Tolbiac, Bâptisé par Saint Rémi, évêque de Reims). Cela permet une meilleure entente avec les peuples conquis. N.B. : Justinien (525-568), empereur de l’empire romain d’Orient, fait renaître un temps l’empire Romain en occupant une partie de l’Italie, de l’Afrique du Nord et de l’Espagne, mais cela ne dure pas. B. Affaiblissement des royaumes ! Du au partage des royaumes

largement préparé la codification. A travers tous ces visages successifs de la codification, il y a une constante qui représente un enjeu : l’esprit de système, de totalité, volonté de réduire la diversité. §1 : De Justinien… Il faut remonter au 6ème siècle pour retrouver Justinien. Rome s’est effondrée avec la chute de l’empire, l’Europe de l’Ouest est menée par d’anciens chefs de tribu et il ne reste plus grand-chose de l’ancienne domaine romaine. Au 4ème siècle, officiellement il n’y avait

<les périodes importantes du droit privé : ð La première période est de -753 jusqu’à 150 c’est le droit romain archaïque. ð De 150 à 250, c’est le droit classique. ð De 250 au VIe siècle c’est la période du droit byzantin. Dans les années 530, Justinien va compiler et clore l’Histoire du droit romain. §1 : Le droit archaïque ou l’ancien droit romain (de -753 au milieu du IIe siècle après JC.) Durant les premiers siècles de Rome, le paysan à deux activités : - Paysan en temps de paix

est impossible de dater la naissance du droit, on peut légitimement penser que le droit a toujours exister à partir du moment où des hommes se réunissent et qu'ils ont besoin de structurer leurs relations . Le premier texte écrit, le premier code est le Code d'Hammourabi : 1700 ans av J.C . On le présente communément comme le premier texte de droit écrit. On peut aussi penser que la réflexion sur ce qu'est le droit est aussi ancienne. L'école du droit naturel va distinguer le droit positif considéré