Code Justinien Digeste

Jean Gaudemet : les naissances du droit. Les plus anciens témoignages proviennent du proche orient : des droits suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les 1ères traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC). -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, des affaires, matrimonial, voisinage… Quelques dispositions en droit pénal pour vol, diffamation, coups et blessures sur femme enceinte entraînant la perte du bébé : composition

officiel…) mais il est quand même difficile de retracer la pensée juridique de ces peuples car ils ne nous on pas laisser de constructions théoriques. Il s’agit d’un droit casuistiques c’est à dire une série de cas énoncé. Très souvent on parle de code mais cette appellation n’est pas satisfaisante car ces codes ne sont pas comparables aux codes modernes. A Babylone les règles de ces recueils était appeler des jugements de droit et en Hébreu on parle de la Tora (=> direction, enseignement, indiquer

Codification du droit: Le mot codex: le recueille de texte législatif. Les codes: le code hergémonien de -29 et le géorgien de -291 qui sont des codes privées, le premier code officiel public est Le code théodosien promulguer en 438. Au 6ème siècle l'empereur de Rome Justinien va demander à une commission composée de juriste une compilation de codification juridique, ce qui va aboutir a un ensemble de 4 sources de droits. Le “digeste” est un ouvrage qui rassemble le meilleur de la doctrine, elle réunit ce

d’égalisation de la condition des esclaves. Justice en accord avec celle de Platon. II. Les sources du droit. A. Les monarchies orientales. Source principale du droit : la coutume, mais surtout orale. Ces monarchies ont commencé a élaborer des lois : Code d’Hammourabi = énumération de règles, mise par écrit de coutumes. Il y a un manque de systématisation, qui a chaque problème veut trouver une solution mais n’y réfléchit pas vraiment. Le but est d’assurer la paix par une meilleure sureté juridique

[pic][pic][pic][pic][pic][pic] [pic][pic][pic][pic][pic][pic]Notion de contrat « Le contrat est un convention par laquelle une ou plusieurs personnes s?obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose » (article 1101 du Code Civil). Cette convention, établie par la volonté de deux ou plusieurs personnes, implique la création d?obligations, en établissant un effet juridique. On enlève donc les accords basés sur l?honneur ou l?entraide en ce sens qu?ils ne reposent

 Ces premières compilations sont  des œuvres privées. Les premières apparaissent en 292, ce sont le code  Hermogenien et le code Gregorien. Cependant ces compilations privées ne  sont pas très satisfaisantes pour le pouvoir. Et les empereurs vont tenter de  mettre en place des compilations officielles. La première compilation officielle  est celle de l'empereur d'Orient de Theodose qu'on appelle le code  Theodosien. C'est en 429 ap JC que l'empereur décide de mettre en place  cette compilation. Elle est l'oeuvre d'une commission de 16 membres

1187/ 89) : «  De legibus et consuetudinis regni Angliae ». Ce traité exprime la manière dont les lois et coutumes sont appliquées par juges royaux: coutumes relatives au temps, élément de droit romain et influence du « Corpus iuris civilis » de Justinien ( « les Institutes »).Un élément important est les brefs (càd des actes délivrés par la chancellerie). Il ajoute que la pratique est la base du droit anglais et donc tout cela est très pragmatique. . 2) Attribué à Bracton ( 1220/30): il montre

actuel. Il y a aussi les donnés socio-économique à l'origine du droit. Les sources du droit sont multiples. 1 L'Histoire L'Histoire s'intéresse au droit car le droit est le résultat d'une longue histoire, d'une construction progressive. 1804 Code Napoléon droit civil (il ne l'a pas inventé): codification de 1000 ans de droit. L'approche historique est importante pour comprendre, réfléchir sur la société d'aujourd'hui et voir comment s'oriente le droit futur. Plan Nous verrons en introduction

comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il

sté donnée ; un comportement déviant par rapport à une norme admise par le groupe. On parle indifféremment d’infraction, d’acte pénalement répréhensible, délits, crime… les deux derniers termes ont très longtemps été interchangeable. Distinction = code pénal 1810. Quel peuvent ê les différentes formes de réponses au phénomène criminel : X4 ; - la vengeance privé illimitée : une vengeance mise en œuvre par la victime s’exprimant sans fin et génératrice de violence réciproque enchaîné dans