Code Justinien Digeste

Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles destinées à régir la vie des hommes

l’Empereur Justinien à l’origine du Code Justinien (5e siècle après JC). Ses œuvres vont constituer ce qu’on appelle aujourd’hui le Code Civil. Il a rédigé d’abord les Institutes (manuel pour l’enseignement élémentaire du droit), le Digeste (manuel qui rassemble les travaux de plusieurs auteurs classiques), le Code (contient les textes promulgués par les Empereurs romains), l’Enovèle (vérif). Ces 4 manuels ont créés ensemble ce qu’on appelle aujourd’hui « le Code de Droit Civil) et ce Code va rester

C’est la fin de l’Empire (fictif) d’Occident. Mais Zenon rétablit l’unité de l’Empire qui nomme Odoacre « patrice ». L’Empire s’est éteint en 476. C. Continuité de l’Empire Occidental Faut-il retenir 476 ou faut-il attendre la fin du règne Justinien en 565 ? En effet, Odoacre va gouverner en maître l’Italie pendant 14 ans et inquiet de sa puissance en Italie, Zenon envoi contre lui Théodoric il est le chef des Ostrogoths à partir de 474 et est adopté par Zenon et part en guerre contre Odoacre

d’ouvrages privés, œuvres de simples particuliers (souvent jurisconsultes), qui vont s’efforcer de classer ces constitutions impériales. Ces compilations à droit privé n’avaient pas la reconnaissance de l’ordre public, on note l’importance du Code Grégorien (292) et le Code Hermogénien (302), sortis de l’initiative privé, qui forment un recueil d’Edits sans commentaire, et sans valeur officielle (initiative privée). Il s’agit de fournir aux praticiens une anthologie commode des décisions les plus importantes

du droit (1) Texte 1 : Code Justinien. Livre VIII. Titre LIII : "Du long usage" Texte 2 : Lettres d’Henri I, 1057 Texte 3 : Décrétales de Grégoire IX, 1234 Textes 4 : Enquête par Turbe (Ordonnance de Saint Louis ; J. Boutillier, Somme rurale, 1393 ; G. De Ghewiet, Institutions du droit belgique, 1722) Texte 5 : Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Clermont-en-Beauvaisis, 1283 Texte 6 : Grotius, Le Droit de la guerre et de la paix, 1625 Texte 1 Code Justinien. Livre VIII. Titre LIII :

de droit des successions). Mais il y a eu des périodes d’oubli du droit romain (fort heureusement, en matière de droit romain, il y a eu une œuvre gigantesque, une œuvre que l’on retrouvera au Moyen-âge en Occident, grâce à l’œuvre de l’Empereur Justinien, qui a fait faire des compilations du droit romain). On connait le contenu du droit romain, mais en matière de droit, on connait également, venant des romains, la science du droit : l’idée que le droit est essentiel, a pour fonction d’organiser des

de droit des successions). Mais il y a eu des périodes d’oubli du droit romain (fort heureusement, en matière de droit romain, il y a eu une œuvre gigantesque, une œuvre que l’on retrouvera au Moyen-Age en Occident, grâce à l’œuvre de l’Empereur Justinien, qui a fait faire des compilations du droit romain). On connait le contenu du droit romain, mais en matière de droit, on connait également, venant des romains, la science du droit : l’idée que le droit est essentiel, a pour fonction d’organiser

de personnalité juridique, de succession ou de contrat. On retrouve le droit romain en droit privé et public. On connait un code, le code Théodosien (438) (= compilation d’une partie du droit romain) très important (bien qu’incomplet) car il est le seul code, monument du droit romain jusqu’au 11ème /12ème siècle. Mais au 12ème siècle ressortent les compilations de Justinien (empereur d’orient au 6ème siècle). Les romains on légué le contenu d’un droit à l’occident ainsi que la science du droit

la construction des navires par exemple) pour indemniser les armateurs et les marchands des pertes qu'ils pouvaient subir en cas de naufrage.  Ce principe de solidarité avait été formulé par le droit Romain sous le nom de "nauticum foenus" (digeste de Justinien). Il reposait sur une sorte d'opération d'assurance inversée puisque l'armateur percevait avant le départ du navire l'indemnité qu'il aurait reçu de l'assureur après la réalisation d'un évènement. L'investisseur prêteur jouait le rôle d'assureur

ne peuvent pas faire un testament qui relève du droit de la famille romain. Un pérégrin déditice peut accéder à la citoyenneté romaine par exemple en devenant pérégrin ordinaire, beaucoup d’égyptiens allaient s’installer à Alexandrie. L’édit de Justinien en 530 ordonne la disparition du statut de pérégrin, l’édit de Caracallas n’a dû s’accorder qu’aux pérégrins ordinaires. Les affranchis Des esclaves deviennent par l’affranchissement, des hommes libres mais avec une condition juridique inférieure