Codification Par Compilation

l'analyse des matériaux recueillis. Pour traiter ces données à la fois hétérogènes et d'un volume assez imposant, il apparaît essentiel d'établir un système de codification, sous peine de se voir dépasser par l'ampleur de la tâche. En fait, la formule idéale consiste à pouvoir récolter les informations à partir d'un système de codification, de catégories déterminées au départ. Mais cette procédure s'avère rarement possible dans un premier temps de recherche, surtout si le travail sur le « terrain

partenariat avec la consultation des jurisconsultes, ce qui marque encore une fois, une ouverture, la généralisation du droit. Le caractère disciplinaire du droit permet l'encadrement d'une Rome en expansion. Section 2 : Des débuts de l'Empire aux codifications justiniennes §1 : L’évolution des sources du droit Entre Ie s av J.C et le Ie s ap J.C , l'évolution politique s'accompagne d'une évolution du droit. Le déclin de la Rép va entraîner le déclin des sources classiques du droit. Duel Antoine/Octave

généralement d'un dossier dans lequel sont répertoriés les clips audio et vidéo. Codec : codeur et décodeur qui permet d'encoder un signal dans un format particulier. En vidéo numérique, un codec sert généralement à compresser les données. Compilation : lorsqu'un filtre d'effet est appliqué à un élément audio ou vidéo, le logiciel doit calculer l'effet de ce filtre sur l'élément en question. L'effet doit ainsi être compilé avant de pouvoir être visualisé. Contraste : effet obtenu par l'opposition

la même , le vocabulaire est proche, les catégories juridiques sont communes et surtout dans ce système le rôle premier appartient au législateur = droit écrit . Le droit repose avant tout sur la loi écrite , ds ces pays il y a eu un système de codification du droit . Le second système : Common Law qui regroupe les pays anglo-saxons est par opposition au premier. Ce qui le caractérise est un droit qui n'est pas fondé sur la loi écrite mais sur la jurisprudence , décisions judiciaires qui par leur

limiter à la détermination des principes fondamentaux (art 34) le surplus relevant du règlement. Mais la réalité est éminemment plus complexe. Depuis 1910, il existe un Code du travail, remanié et simplifié en 1973. Mais il est plus compilation que codification. La numérotation ne facilite guère la lecture. Il contient une partie législative (L) et deux parties réglementaires (R pour décrets en Conseil d’Etat et D pour décrets). Les livres se succèdent sans réelle pertinence : conventions relatives

a pas d'uniformité de la coutume, et qu'il est difficile de la connaître → Des conventions écritespeuvent consacrer la coutume Ex : Contrat de mariage et dot → le législateur peut se referer à la coutume → il existe des travaux de compilations et de codifications de la coutume : Ur-Nammu vers 2100 avant JC 57 articles gravé sur des stèles, Hammurabi vers 1750 avant JC, hammurabi est le roi de Babylone vers 1792, pas un code moderne dans sa présentation : stèle de basalte noire = écriture cuneiforme

la coutume, du droit prétorien et de la jurisprudence A – La survie de la coutume B – La stagnation du droit prétorien C – La synthèse de la jurisprudence § 2 – L’apogée de la loi impériale A - La multiplication des lois de l'empereur B - La codification de Justinien Conclusions : Les grands traits du droit romain PARTIE 2 : HERITAGES ROMAINS ET GERMANIQUES : LE LENT AMALGAME DANS LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DU HAUT MOYEN AGE FRANÇAIS, (V – X siècles) Chapitre 1 : La royauté mérovingienne

1:Ornigramme de la haute direction L’étude sur laquelle nous nous sommes penchés est le processus de numérisation des dossiers d’hospitalisation des patients. Elle est ordonnée par le chef de secteur (dossier numérique, archives médicales, codification et dictée centrale), qui s’occupe de gérer les opérations des secteurs, numérisations et accès aux informations. Ce dernier est dirigé par le chef de service (Dossier numérique, archives médicales, systèmes d’information et documentation clinique)

les normes éditées par l’empereur. Compilation et codification du droit Au départ, codex : livre dont les feuilles sont attachées sur le côté. Puis, code : concept juridique ; document juridique à valeur nominative ; promulgué par l’autorité. 1er code officiel : le code théodosien, promulgué en 438 par l’empereur d’Orient Théodose (puis par l’empereur d’Occident) -> compilation des codes juridiques existant. Objectifs : ¬ Clarification du droit (compilation des constitutions impériales, car souvent

On trouve à Rome 4 sources principales du droit, 3 qui ont perduré = la coutume, la loi, la jurisprudence et une qui est profondément original et qui n'a pas survécu au droit romain : droit prétorien. Influence énorme du droit romain dans les codifications allemande. Le droit romain « primitif » ne constitue pas un système complet à l’époque de la royauté. Il est de plus comme tous les systèmes juridique, fortement marqué par la religion puisque en réalité ceux qui rendent les décisions s’en inspire