Codification Par Compilation

meilleurs éléments de l’aristocratie et de la monarchie. Le roi doit exercer la souveraineté de  manière tempérée, il doit être prudent dans la manière d’appliquer les préceptes du droit romain. Le  roi doit éviter d’invoquer a tous propos les maximes donné dans les compilations de justinien. § 4: Une royauté stable, la réglementation de la succession royale Cette succession royale est organisé par des lois appelé les lois du royaume. Ces lois sont des règles  a valeur constitutionnel. C’est règles sont des normes supérieur aux autres normes et elles 

rétablir l'Empire . Dans cette perspective , il décide de faire revenir l'un des fruits les plus remarquables et les plus riches de l'empire : il s'efforce de faire renaitre le droit romain . Pour se faire , Justinien fait une compilation . II-A- Les prémices d'une codification Justinien est né six ans après la chute de l'empire romain d'occident ( 483 ) . Il vit dans une famille modeste et n'était à priori pas destiné à succéder au pouvoir impérial . Son oncle était cependant un grand soldat

Celui Hammourabi est la source la plus riche sur le droit en Mésopotamie. Son code rassemble presque tous les édits promulgués par le droit mais aussi par ses prédécesseurs. C’est pour ceci que ce code est si important, HAMMOURABI fait œuvre de codification (met par écrit des règles qui n’étaient pas écrites). Le droit est donc d’origine divine, mais n’est pas soumis à la religion : il va s’occuper seulement des choses matérielles (organisation des cultes, le clergé), il ne s’intéresse pas aux pratiques

dans le droit romain, entre ce qui est tombé ou ce qui n’est plus utile, et conserver ce qui s’applique. Il procède à une codification du droit romain sous la forme de 4 compilations de textes. 1) Les institutes : recueil de texte destiné à l’apprentissage du droit pour les étudiants de droit (définitions, méthodologie…) 2) Le digeste : ouvrage qui est une compilation de doctrine de commentaires sur les lois. (latin : réunir) 3) Le code de Justinien : recueil de lois applicables. (environ

(284 à 565 Ap J-C) Le droit post classique correspond au dominat (bas empire). On assiste à l’apparition de nouvelles sources de droit qui sont des constitutions impériales : les leges. Le bas empire est la période des grandes compilations juridiques. Première compilation : le code Théodosien. Il fut élaboré par l’empereur Théodose II et publié en 438.  Code avec un objectif limité car il ne comprend que les constitutions impériales de 412 à 438.  Code important car il a été publié en même

4 Paragraphe 4. Le droit intermédiaire ( 1789 – 1799 ) 4 Section II. L’empire et la construction napoléonienne ( 1799-1815 ) 4 Paragraphe 1. Les institutions publiques 4 Paragraphe 2. Les sources du droit : la codification napoléonienne 4 Chapitre III. L’ère contemporaine ( XIXème et XXème siècles ) 4 Section I. Les expériences constitutionnelles 4 Paragraphe 1. L’instabilité constitutionnelle du XIXème siècle 4 Paragraphe 2.

règles, il y a tellement de difficultés dans l’Empire que l’Etat réagit en multipliant les lois. C’est le flou total, on élabore ainsi des recueils. Vers 292, la 1ere compilation officieuse de rescrits surtout privé est publiée sont le nom de Code Grégorien. Elle est complétée peu de temps après par le Code Hermogénien. Ces compilations n’ont pas de valeur officielle. Théodose II entreprend une œuvre : le Code Théodosien promulgué en 438 avec l’ambition de renforcé l’unité de L’empire grâce à des constitutions

une région donnée, voire une période donnée. Section 1 – L’évolution du système juridique en France Il faut remonter en -3000 dans la mesure où les premières traces de Droit écrit sont apparues en Mésopotamie. Le code d’Hammourabi est une compilation qui date de 1750 av. JC, ordonné par le roi de Babylone. Mais ce sont surtout avec les civilisations grecques et romaines que naissent nos droits modernes. Concernant le droit privé, notre héritage est du au Droit romain puisqu’ils ont su mettre

privilégiée de son statut de fondement de l'ordre juridique dans les moments de codification. C'est à ses oeuvres que l'on se réfère, dans la tradition moderne, pour rassembler le droit et le condenser dans un ouvrage. Tout le monde sait que le code civil est une compilation de traités, dans laquelle le pouvoir politique a eu peu à dire. Mais la fièvre de recodification qui s'empare de la doctrine tous les siècles depuis la codification ne prend plus la forme discrète de l'autorité du livre. C'est en cela

textes à Rome notamment par les empereurs, sous la forme des édits impériaux (ex : l’édit de milan daté de 313 qui met fin aux persécutions), parfois des décisions de jugement. Les empereurs ont posés des règles juridiques, qui ont fait l’objet de codification privées (faites à l’initiative d’amateur de droit) puis le code théodosien (Théodose II empereur d’orient) promulgué en 438 pour l’orient et repris en occident par Valentinien III. On a également d’autres textes, qui sont plutôt de la doctrine