Codification Par Compilation

ancien. 53 2. Le droit romain classique. 53 3. Le droit romain impérial ou droit romain tardif. 54 B/ La codification du droit romain. 55 C/ L’étude du droit romain au Moyen-âge. 55 II. Le droit canonique. 56 A/ Les sources du droit de l’Eglise (les codes et compilations). 56 B/ Etude et analyse des codes et compilations. 58 SOUS-PARTIE TROIS : UN MONDE EN CONSOLIDATION. 59 (XIVème – XVIème siècles). 59 CHAPITRE 1 : LE ROI SOURCE DE TOUTE

ancien. 28 2. Le droit romain classique. 29 3. Le droit romain impérial ou droit romain tardif. 29 B/ La codification du droit romain. 29 C/ L’étude du droit romain au Moyen-âge. 30 II. Le droit canonique. 30 A/ Les sources du droit de l’Eglise (les codes et compilations). 31 B/ Etude et analyse des codes et compilations. 31 SOUS-PARTIE TROIS : UN MONDE EN CONSOLIDATION. 32 (XIVème – XVIème siècles). 32 CHAPITRE 1 : LE ROI SOURCE DE TOUTE

23.09.14 FORMATION HISTORIQUE DU DROIT Le droit hébraïque est un droit religieux : les sources juridiques se trouvent dans la Bible et dans les cinq premiers livres de l’Ancien Testament. La compilation date du Vème siècle avant J-C, elle regroupe des textes divers, textes reconnus officiellement comme faisant autorités pour la foi et la vie pratique. Le noyau primitif de la législation hébraïque est LE DECALOGUE OU LES DIX COMMANDEMENTS, droit révélé à Moïse sur le mont Sinaï « des lois

manuel à destination des élèves débutants où était exposée l'introduction au droit et une compilation définitions ; -Le Digeste, recueil des avis des juristes consultes, recueil de doctrines ; -Le Code de justinien : compilation des lois applicables Le droit romain a continué à se développé, en conséquence il a fallu promulguer un 4ème recueille : les Novelles, c à d l droit nouveau. Ces compilations ont été appliqués en Orient jusqu'en 1453 (c à d la chute de Byzance). Au 12ème siècle, les

les lois étaient plus nombreuses. Au Moyen-Âge, les lois sont peu nombreuses, et la coutume redevient primordiale et première norme. En Allemagne notamment, au début du XIXème siècle, la coutume va réapparaître avec force, après des siècles de codifications et de lois comme expression de la volonté générale. La seconde source est la loi, la coutume est restée peu de temps comme source unique du droit. La loi, lex, se définit plus par un aspect formel que par un aspect matériel. Ce qui va la caractériser

les règles et principes qu'il a appris, les adapte en fonction du contexte, des circonstances, etc. sans pouvoir forcément en expliciter les raisons. Cette aptitude cognitive relève du domaine du raisonnement par cas : un cas correspondant à la compilation de raisonnements vécus par l'expert et comprenant principalement la description de la situation (ie: l'entrée) et de la solution proposée (ie: la sortie) sans indication explicite du cheminement du raisonnement (ie: la preuve logico-déductive).

mettre de l'ordre dans cette nombreuse législation. Et à la fin du 3è siècle ap  JC apparaissent les premières compilations. Ces premières compilations sont  des œuvres privées. Les premières apparaissent en 292, ce sont le code  Hermogenien et le code Gregorien. Cependant ces compilations privées ne  sont pas très satisfaisantes pour le pouvoir. Et les empereurs vont tenter de  mettre en place des compilations officielles. La première compilation officielle  est celle de l'empereur d'Orient de Theodose qu'on appelle le code 

personnalité juridique, de succession ou de contrat. On retrouve le droit romain en droit privé et public. On connait un code, le code Théodosien (438) (= compilation d’une partie du droit romain) très important (bien qu’incomplet) car il est le seul code, monument du droit romain jusqu’au 11ème /12ème siècle. Mais au 12ème siècle ressortent les compilations de Justinien (empereur d’orient au 6ème siècle). Les romains on légué le contenu d’un droit à l’occident ainsi que la science du droit (idée que le

occidental, a été très forte. * Justinien, empereur de Byzance dès 526, a fait un travail de compilation, opérant une refonte des textes romains et une présentation ordonnée et systématique de ces textes. Le code Justinien comporte ainsi plusieurs recueils de décision et d'analyse juridique présentés dans un ordonnancement logique et selon un plan qui a influencé le CC. * > Droit écrit + codification * > armature du droit français * l'unité du droit romain a été rompue par

le temple au nom du Dieu par un prêtre mais maintenant la justice est administrée par des officiers civils et le roi qui siège dans le tribunal en tant que magistrat et non en tant que prêtre. L'origine du droit écrit 1. Les différentes compilations du droit mésopotamien. Le 1er roi d'Ur-Namur a promulgué le plus ancien recueil de droit, le plus connu, "le code d'Ur-Namur". Il date de -2100, il constitue le plus vieux recueil juridique de l'humanité. Plusieurs autres recueils ont promulgués