Comité central

Comité usagers De la participation à l’implication Accompagnement des assistantes maternelles dans leurs réflexions sur les animations proposées Mardi 11 mai de 10h à 11h, dans les locaux de l’accueil de loisirs Rappel des grandes lignes du projet Afin d’associer les usagers au fonctionnement de notre structure, un comité d’usagers fonctionne depuis le début de l’année 2010. Les premières réunions, nous ont permis de dégager des axes de travail souhaités par les usagers. Des groupes

|cas, assument les missions |personnel doit disposer des | | |Délégués du personnel |normalement dévolues au comité |moyens nécessaires à | | | |d’entreprise , au comité |l’exercice de son mandat et | | | |d’hygiène, de sécurité et des |bénéficie d’une protection |

évaluation, la banque disposera pour l'ensemble de ses processus et de ses produits d'un inventaire des événements de risque, ainsi que d'une bonne compréhension des facteurs de risques associés. 1. Outils d'identification du risque opérationnel : Le comité de Bâle II a proposé des outils que la banque peut utiliser afin d'identifier et évaluer le risque opérationnel. a) Cartographie des risques8(*): La cartographie des risques permet de définir de manière approfondie les impacts potentiels du risque

l'entreprise = orientations stratégiques : Est élaboré par un Comité Directeur (ou Comité stratégique) regroupant les représentants de la direction générale de l'organisation. • Le comité de pilotage ← Structure temporaire, mise en place spécifiquement pour le projet, ← Pilote le projet de façon autonome, c'est-à-dire en se distinguant de la hiérarchie permanente de la société. ← Chargé de rendre compte au Comité Directeur des problèmes rencontrés au cours du projet lorsqu'une

sociétés, les GIE… Le droit reconnaît alors cette personne physique ou morale. L’entreprise n’est pas pour autant ignorée par le législateur, même s’il ne la définit pas, puisque l’expression est régulièrement utilisée. Ainsi, le droit régit les comités d’entreprise, la participation des salariés aux résultats de l’entreprise ou encore il existe un droit de l’entreprise en difficulté. En revanche, la jurisprudence s’est prononcée sur la notion d’entreprise. La Cour de cassation a adopté un critère

adressera une fiche d’impact récapitulative de la situation de ses sites à la cellule de pilotage Groupe. II. Plan de continuité Plan d’action L’ensemble des actions sont menées et mises en œuvre sous l’autorité de la cellule de pilotage. Le comité de pilotage vérifie au moyen du document d’évaluation des actions à mener (voir annexe 1) que l’ensemble des actions sont mises en œuvre. Veille : évolution du niveau d’alerte Etudes d’impact • S’assurer que les études d’impact sont effectuées

Ressource Humaine Comité de pilotage & rôle des membres Ensemble des chefs de services. Direction. R/QSE. Membre du comité de pilotage. Analyse des différents indicateurs. Prise en compte des idées de chacun (brainstorming) Mise en place d’action correctives ou préventives Validation ou non de l’étape Planification Indicateur d’avancement à 100% Programme d’actions Echeance Répartition des ressources Ensemble des chefs de services. Direction. R/QSE. Membre du comité de pilotage. Analyse

de 15 jours ouvrables en cas de licenciement d’un cadre.   - Si le licenciement concerne un salarié protégé (délégué du personnel, délégué syndical, membre du comité d'entreprise ou du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail), l'employeur doit obtenir l'autorisation préalable de l'inspection du travail après avis du comité d'entreprise s'il en existe un dans l'entreprise. Documents à remettre au salariéL’employeur doit remettre au salarié :    - un certificat de travail (article

Comité d'entreprise ….Modèle….. Protocole d’accord préélectoral Entre M………….., Directeur, représentant ……….., mandaté pour conclure le présent protocole préélectoral; Et les organisations syndicales suivantes : X……… dûment mandatée par le syndicat CFDT Y………….. dûment mandatée par le syndicat FO Z………… dûment mandaté par le syndicat CFE CGC V…………… dûment mandatée par le syndicat CGT Il a été convenu de ce qui suit : ARTICLE 1   L’effectif de l’entreprise Les parties

(contrats,brevets, licences, … ), Faisabilité environnementale, Faisabilité organisationnelle et sociale. Formation ENSEIRB SEMINAIRE – Gestion de Projet 27 Les acteurs du projet Le client Le maître d'ouvrage Le maître d'œuvre Le comité de direction Le comité de pilotage Le chef de projet Les ressources opérationnelles Formation ENSEIRB SEMINAIRE – Gestion de Projet 28 Le client Le client représente la partie qui paie un montant financier selon des modalités définies dans un contrat