Commentaire D Arrêt Rabat

Initiations à la Fiscalité Pr. Hassane EL ARAFI UNIVERSITE MOHAMMED V AGDAL RABAT Faculté des Sciences Juridiques, Sociales 2014 INITIATIONS A LA FISCALITE 2014 S O M M A I R E CHAPITRE 1 : FONDEMENTS DE L’IMPOT................................................................................ 4 I - NOTIONS DE BASE......................................................................................................................................................................

divers domaines et secteurs« primaires, secondaires, tertiaire », la lutte concurrentielle, sans merci, entre entreprises n'a cessé de temps à autre des concepts clés servant de modes, mais rapidement volatiles et démodés, à cause de l'évolution sans arrêt de l'environnement, de l'entreprise elle même, et des valeurs sociales et culturelles. Bien entendu, à certains temps, c'était d'avantage comparatif, l'avantage concurrentiel, la concurrence par les coûts ..etc. qui faisaient la différence entre

59 0,13% 100,00% 100 36 156 0,28% 100,00% 185945575,39 57504718,50 4502375,00 2419065,70 4108500,00 % 72,97% 22,57% 1,77% 0,95% 1,61% N CVRT 27865 6446 695 430 620 % 77,07% 17,83% 1,92% 1,19% 1,71% (Source Eurest Maroc, chiffres de 2006) Commentaire : On remarque que la branche B and I génère un chiffre d’affaires important de : 254 820 235.00 DHS en produisant 36156 couverts (2006) On remarque aussi que le marché de cette branche est détenu par Eurest Maroc à raison de 77 % (presque une situation

............................................................................................ 94 Annexe A : Durées des arrêts journaliers du mois d’Avril 2012 .............................................................. 95 Annexe B : Analyse journalière sur les arrêts dus à un manque de matière première............................. 96 Annexe C: Analyse journalière sur les arrêts dus à la maintenance ........................................................ 97 Annexe D: Absentésime des opérateurs

confidences faites antérieurement à la presse par l’intéressé lui-même ? Certaines décisions judiciaires excluent dans ce cas le caractère fautif d’une telle "redivulgation". Telle ne paraît pas cependant la position de la Cour de cassation qui, dans un arrêt récent (Cass. civ. 1, 30/05/2000, Légipresse 174, III, 137), a rappelé que la révélation antérieure par l’intéressé d’informations relatives à sa vie personnelle ne justifiait pas une nouvelle publication sans son autorisation. La sévérité pour la

du CDVM n° 03/04 du 19/11/04 prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : ▪ ▪ ▪ ▪ ▪ commentaires, analyses et statistiques fournis par la Direction Générale de Douja Promotion Groupe Addoha, notamment lors des due diligences effectuées auprès de la société selon les standards de la profession ; liasses comptables de Douja Promotion Groupe

Les trésoreries préfectorales ou provinciales sont dotées d’organigrammes modulés en fonction de chaque catégorie de trésoreries et de l’importance de leurs activités Cette organisation se présente comme suit :  Les trésoreries préfectorales de Rabat, de Casablanca, de Marrakech, de Fès, de Meknès, d’Oujda, de Tanger et d’Agadir comprennent ;  Le service du contrôle des dépenses de l’Etat.  Le service de l’exécution des dépenses de l’Etat.  Le service du recouvrement et des collectivités

inventaire Le désordre et la méconnaissance des équipements Les arrêts et pertes de production Le dilemme : réparer ou investir ? bon de s he c tâ travail ualité q ats ch a tâité il c ab he bon de t s re nt té ravatilivi qu uc d alité acha ts pro s LA GESTION DES ÉQUIPEMENTS d fiabilité s rier té sécur i cal en et ressembler davantage à ceci ? Tournez le rabat LA GESTION DES ÉQUIPEMENTS VERS L’ENTRETIEN PRÉVENTIF

du portefeuille d’activités : …………………………….. Positions concurrentielles de l’entreprise : Activités se situant dans des positions concurrentielles fortes : ……………. Activités se situant dans des positions concurrentielles faibles : ……………. Commentaires sur les avantages compétitifs mis en œuvre, DAS par DAS : Valeur en avantages compétitifs choisis : ……………. Possibilité de maintenir dans la durée les avantages compétitifs développés par l’entreprise : …………………………………………. DESCRIPTION DE L’ENTREPRISE

d’activités : …………………………….. • Positions concurrentielles de l’entreprise : - Activités se situant dans des positions concurrentielles fortes : ……………. - Activités se situant dans des positions concurrentielles faibles : ……………. • Commentaires sur les avantages compétitifs mis en œuvre, DAS par DAS : • Valeur en avantages compétitifs choisis : ……………. • Possibilité de maintenir dans la durée les avantages compétitifs développés par l’entreprise : …………………………………………. DESCRIPTION