Commentaire Du Code Théodosien

parce qu’il peut évoluer, c’est une loi amendable, modifiable. Cet aspect du droit se trouve pleinement illustré dans l’œuvre d’Hammurabi, un véritable code qui va servir de modèle aux élèves de Babylone. C’est ce qu’on appelle le code d’Hammurabi qui est riche d’enseignements sur le rôle du roi joué dans le royaume. a) Forme et plan du code d’Hammurabi En 1902, on découvre dans la ville de Suze, une stèle magnifique comportant un texte gravé en écriture cunéiforme d’une longueur inhabituelle

et à partir de là on ne peut pas dire que si on appartient à la même famille il n’y aura pas de procès. Solon donne à chaque citoyen le droit de poursuite soit à la place de la victime soit dans l’intérêt de la collectivité. Il va rédiger un nouveau code de loi dans le domaine du droit privé, pénal et de la procédure. Il va aussi créer un conseil des citoyens : le conseil des 400 membres. Les athéniens étaient répartis en 4 tribus donc il y avait 100 représentants par tribu. Solon va prévoir que les

provient essentiellement de deux types de source : o Les sources législatives sont les lois impériales promulguées par les empereurs ce sont les constitutions. Ces constitutions sont regroupées et réunies dans des recueils (le code théodosien promulgué en 438 par Théodose 1er et le code justinien en 536). o Les sources jurisprudentielles et doctrinales Gaius et Paul. Les empereurs romains avaient donné force de droit à ces ouvrages écrits. o Ces différentes sources vont être réunies en un seul et même recueil

"attendu qu'il est regrettable que, dans une société bien organisée, un des membres de cette société, surtout une mère de famille, puisse manquer de pain autrement que par sa faute". L'argument retenu par le juge est d'appliqué l'art 64 de l'ancien code pénal: "il n'y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l'action ou lorsqu'il a été contraint par une force à laquelle il n'a pas pu résister". La presse de l'époque a été divisée soit pour louer soit pour condamner

| |                                  §. 2. - Synthèse du droit romain et du droit naturel | |                                  §. 3. - Les obligations dans le Code civil | |                                                 A. - Le contrat | |                                                 B

l'administration locale, etc. Effort continuel pour encadrer et contrôler toute la vie sociale --> mène à penser à les trier et les classer. Entre le 4e et le 5e s ap JC apparition du mot CODE (codex) qui au départ ne faisait pas du tout référence au juridique, nouvelle façon de présenter l'écrit (3e s ap JC), et le code devient alors des feuilles rattachés et forme un livre, mot qui n'a donc pas à l'origine cette signification juridique. Petit à petit il est adopé par les juristes et on assiste à une

compilations de Justinien et après lui le droit n’évoluera que très peu. Deux principaux codes = Le premier est du à l’empereur d’orient Théodose II qui fait rédiger un code par une commission de grands juristes en 438. Code très important qui contient essentiellement des textes de loi des empereurs depuis Constantin. Ce code va beaucoup servir en Gaulle parce que après la chute de l’empire de l’occident les romains vont continuer d’utiliser le droit... Le deuxième est celui de l’empereur Justinien

naissance -2400, en Mésopotamie (Irak actuelle). Le tout 1ere code est rédiger a la demande du roi URUKAMIGA (recueille de texte de droit) . Dans ce code le droit est donné par les dieux mésopotamiens au roi lui même et le roi consigne la parole divine dans ce recueille. D’autre code suivent celui ci dont :le Code d’HAMMURABI (-1700) ; recueille de lois transmise par les dieux et par le dieu soleil particulièrement au roi de Babylone) . Ce code a était retrouvé intégralement, graver sur pierre. Les archéologues

en tant qu’acteur Les sources du droit privé I. L’héritage romain Droit écrit, codifier = codifications qui vont circuler et maintenir un fond de droit romain dans toute l’Europe. Code théodosien – au VIème siècle en Orient Code Justinien Ier qui a été étudié dans les Université et ce qui a formé le droit savant du Moyen Âge – Après la chute de l’Empire romain la culture du droit privé s’écroule et elle est remplacé

des civilisations qui ont géré le monde. Bien que l’Egypte et la Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC. Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental Période néo-classique 2principes qui ont dominé : - égalité devant la loi - Liberté