Commentaire Du Code Théodosien

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

Moyen-Age. - 4ème période : 1453-1789, ce qu’on appelle l’époque moderne. La France nait à ce moment là, le concept de droit français nait à ce moment là, il n’existe pas avant ou est extrêmement variable. On devrait dire 1804 car c’est l’avènement du code civil mais on garde 1789 car la nuit du 4 aout change tout le système juridique français, c’est l’abolition des privilèges et le 26 aout, c’est la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen. On passe d’un système inégalitaire à un système juridique

Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles destinées à régir la vie des hommes

chargé de faire respecter les règles. Apparition de notion juridique (instances, tribunal…) Permis de conduire. Donne le droit de conduire un véhicule. Autorisation subordonnée à la réussite à un examen (formalité). Droit strictement encadré par le code de la route qui régule la circulation. Droit de vote. Depuis 1974, majorité civile et civique à 18ans. Ainsi chacun à la droite de vote à ses 18ans révolus. Seulement si on ne s’est pas inscrits sur les listes, on ne peut pas exercer son droit. L’acquisition

domaine commerciale. Le droit japonnais Jusqu'au milieu du 19ème siècle le japon n'a presque aucun contact avec l'occident, mais a subie l'influence de la chine. Pays cloisonné. Les 1ères règles de droits remontent au 7ème siècle après JC, le code du prince shotoku contient 17 art qui commence par « il faut honorer l'harmonie ». c'est un recueil juridique. Le droit japonnais s'est développé dans le cadre d'une société féodale dominé par les Samouraïs, dans laquelle une morale sociale était

transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE

légaux du 5ème ordre (parentèle) et des autres ordres suivants, les parents plus éloignés du défunt et leurs descendants. En droit suisse. En pratique, il est très rare de remonter au delà de la troisième parentèle. Ceci explique la solution du Code Civil Suisse, en effet l’art. 459 CC, nous dit que les grands parents et leurs descendances (3ème parentèle), constituent les derniers successibles. Et à défaut, c’est l’Etat qui hérite, art. 466 CC. Si des membres d’une parentèle renoncent à la succession

adoptent la méthode mise en place à Bologne. Cette méthode particulière va connaitre successivement 2 phases : la première phase va des années 1120 jusqu’aux années 1250 et est celle dite « des glossateurs ». Les glossateurs sont les partisans d’un commentaire littéral des textes de droit romain : ils lisent chaque fragment du texte en commençant par une explication de vocabulaire mot à mot et résument le sens du passage, en ajoutant parfois une opinion de l’enseignant. Sur chaque fragment des compilations

codes a. Le code théodosien L’œuvre de Théodose se fait en deux temps: Elle passe par la loi des citations date de 426. Devant la quantité de textes applicables lors des procès il est décidait que ne seront invoqué et retenue que les textes ayant étaient étudié, analyser et citer par 5 jurisconsultes considérés comme les meilleurs. Ce sont des jurisconsultes du 2 et 3ème siècle de l’époque de l’apogée. Ils s’appelés Galius, Ulpien, Paul, Molestin et Papinien. Le code théodosien est pris en

21e siècle avant JC, c’est le Code d’Ramu. Dans ce code, on a un prologue à la gloire du Roi, dispositif qui contient différentes prescriptions (abolition des dettes, droit des affaires), on a aussi un épilogue, souvent très laudateur. 2e Code mésopotamien : Code de Lipit Istar. Entre 1930 av. JC et 1880 av. JC. Série de règles (50aine) et un épilogue qui commémore l’action justicière du Roi et qui menace de tous les mots ceux qui transgresseront les règles.  3e Code mésopotamien : Lois d’Esnunna