Commentaire Du Code Théodosien

contradictoire. 2. Promotion de l'écriture Fondé sur un nouvel alphabet, inspiré de l’alphabet phénicien, permet la mise par écrit des lois, publication de lois, dés lors, l'élite qui détient le monopole du droit le perd. Lois publique. Publication de commentaires de ces lois. Les citoyens estiment que c'est un bien public (bien de tous). B. Égalité devant la loi (Nomos) Égalité elle découle d'une révolution du monde militaire partout dans les cités Grecs. Milieux VII ème révolution Holistique (arrivé

du bon et de l’équitable (aequo). C'est-à-dire que le droit à pour fonction essentielle de résoudre des conflits. Pour résoudre ce conflit il faudra rechercher la solution la plus adaptée à chaque circonstance particulière. Ce n’est plus un simple code que l’on doit appliquer, c’est un savoir faire qui conduit à résoudre les conflits de la manière la plus adaptée, la plus efficace. Il est possible de faire plusieurs distinctions. Si le conflit oppose des particulière, on parlera de droit privé

mésopotamien Mésopotamie ; entre le Tigre et l’Euphrate C’est notre plus ancien témoignage du droit au 3ème millénaire avant J.C. On sait qu’il existait une législation mais on ne connait pas le contenu de cette législation. ‘’Code’’ d’Ur-Nammu 2000/2010 av. J.C. ‘’Code’’ d’Hammurabi (=roi de Mésopotamie) 1792/1750 av. J.C. Dans ces 2 codes la divinité occupe une place très importante. Ur-Nammu : « J’ai fais resplendir le droit ». Il associe le droit au roi Lune ; Nana (roi du roi reconnu par

écrit des coutumes et ces ouvrages prennent le nom de « coutumiers ». Le plus ancien qu’on connaisse est rédigé vers la fin du 12ème siècle en Normandie = « Très ancien coutumier de Normandie ». Dans la seconde moitié du 13ème siècle, un autre commentaire de la même coutume est rédigé en latin puis français (vers 1270)= « Grand coutumier de Normandie » rédigé en français et toujours appliqué dans les îles anglo-normandes où il est encore enseigné. En Bourgogne, vers fin du 13ème siècle : « Usage

monuments du droit, constructions remarquables et œuvres durables, qui continuent à inspirer les jurisconsultes, à influencer et à imprégner le droit. On citera quelques unes de ces créations imposantes. Dans l’Antiquité orientale, on peut mentionner le code d’Hammurabi, roi de Babylone, le Décalogue, dicté par Iahvé à Moïse. L’Antiquité grecque est l’une des sources majeures de la civilisation occidentale, de son droit public et de sa philosophie du droit. Les lois de Lycurgue pour Sparte, celles de Solon

quelque chose au profit d'une autre personne . Notre définition de l'obligation d'après le Code civil actuel est : lien de droit entre deux ou plusieurs personnes en vertu duquel l'une des parties le créancier peut contraindre l'autre le débiteur à exécuter une prestation. Le droit français des obligations s'est étalonné sur le droit romain depuis le 13ème siècle pour nous offrir les articles 1134 et 1382 du Code civil. La fin du 13ème siècle et le cœur du 14ème représentent sans doute des étapes fondamentales

si les sujets de droit n’ont pas exprimé de volonté particulière pour l’organisation de la situation. Elles viennent alors suppléer l’absence de volonté exprimée : ce sont des règles de droit applicables par défaut. Par exemple : l’article 1609 du Code civil français prévoit donc que lorsqu’une chose est vendue, elle doit être livrée à l’acheteur à l’endroit où elle se trouvait au moment du contrat. Les parties sont toutefois autorisées à prévoir un autre lieu de livraison. La sanction de la règle

l’Empire comme la Germanie. Ce qui a créé un amalgame entre la tradition purement Romaine et celle qui constituait les coutumes Germanique. Le droit Romain est le ciment de cette famille juridique. Les premiers recueils de droit Romain, comme le code théodosien, ont servi de trame aux lois qui ont régi les différents peuples au lendemain des invasions, puis aux coutumes qui se sont substitués après le 10ème siècle. Les compilations de l’empereur Justinien ont joué un rôle considérable après ce que

av. J.-C. Le Code d’Hammourabi (vers 1700 av. J.-C.) : la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique (au Louvre). Hammourabi, fondateur de l’Empire babylonien. Ici, le droit est censé transcrire les volontés de Dieu. C’est la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique en diorite, découverte en 1902 et conservée au Louvre. Hammourabi ou Hammourapi (1792-1750 av. J.-C.) fut le fondateur de l’Empire babylonien. Le Code d’Hammourabi régit

chambres. Voici les points qu’il n’a pas évoqués : * Liberté d’expression (art. 11 de la constitution) * L’expression de la vie privée * Dignité de la vie humaine (art. 1 du préambule de la constitution de 1946) * Laïcité (art.1 du code de 58) Il a aussi fait un contrôle de proportionnalité : la loi est-elle proportionnelle à la menace, au problème. Si les raisons sont manifestes, on peut restreindre les droits fondamentaux. Remarques sur les modes de création du droit.