Commentaire Hans Kelsen

Constitution apparaît dès lors comme la norme juridique suprême, sans que pour autant soit envisagée une réflexion approfondie quant à cette supériorité. Il faudra attendre véritablement le XXème siècle et la théorisation de la hiérarchie des normes par Hans Kelsen pour tirer toutes les conséquences de cette suprématie de la Constitution sur les autres normes juridiques, et notamment la nécessité d’un contrôle de constitutionnalité des lois. Ce dernier s’est développé en Europe par quatre vagues successives :

Hormis la Grande Bretagne, toutes les grandes démocraties modernes disposent aujourd'hui d'une Constitution écrite. La constitution s'avère être, également, essentielle au sein de tout système juridique. En effet, une théorie sera avancée par Hans Kelsen, célèbre juriste autrichien du XXe siècle, qui pousse la conception moderne du texte à son paroxysme. Acteur dans la rédaction de la constitution de son propre pays, en 1920, ce théoricien définit le texte constitutionnel comme le sommet d'une hiérarchie

européenne ou ses Etats membres. *Droits positivistes (1946) : -Le droit positif repose sur la théorie du normativisme, élaborée par le théoricien Hans Kelsen au XXe siècle, qui structure le droit dans une hiérarchie des normes (ou pyramide des normes). -Le positivisme juridique est un mouvement qui s’oppose aux théories du droit nature. Kelsen en est un représentant majeur. S’intéressant lui aussi au fondement du droit positif et de sa validité, il affirme que celui-ci ne peut pas être le droit

des règles existantes à un moment donné. Il est légitime par le seul fait qu’il a été décrété par le souverain. Il y a 2 sortes de positivisme : le positivisme étatique où le droit est un ordre normatif et hiérarchisé avec notamment la pyramide de Kelsen (toutes les règles sont justifiées par leur conformité à la norme supérieure : Constitution, Traité, Lois puis décrets), et le positivisme sociologique où le fondement n’est pas dans la volonté de l’Etat mais dans la conscience collective et dans

contentent pas de créer des institutions et d'écrire leur rapport, elles prévoient les modalités d'élaboration de toutes les normes juridiques applicables dans un état donné Constitution : mode d emploi sur comment vont être produites les normes Hans Kelsen a décrit ce phénomène en écrivant que la constitution est une norme de production des normes ou la norme des normes, comment sont élaborées les lois, règlement administratif, leurs valeurs juridiques, définit le mode d'élaboration Dans constitution

entraînant logiquement la responsabilité internationale de l'État coupable. A. Pacta Sunt Servanda & principe de bonne foi. Principe de Pacta sunt servanda (= il faut respecter les accords), élément clef de la doctrine normativiste (Hans Kelsen) et repris par la convention de Vienne de 1969 (art. 26) Je cite : " Tout traité en vigueur lie les parties et doit être exécuté par elles de bonne foi ". Il s'agit aussi du principe de bonne foi, formulé expressément dans les grands traités (cf

norme suprême elle définit et contrôle les autres normes c’est pourquoi aucune norme ne peut l’égalé ou encore lui être supérieur de plus la constitution est issu du pouvoir constituant originaire. - Comment a été élaborée cette pyramide ? C’est Hans Kelsen qui a élaboré cette pyramide dans le but de hiérarchiser les normes la constitution est la norme suprême vient ensuite les normes inferieurs comme les traité les lois les règlements… - Quelles sont les normes se situant au même rang que la Constitution

publique est investie de prérogatives exorbitantes du droit commun.Il y a 5 types de droit : droit international, droit de l’UE, droit institutionnel, droit administratif, droit financier. Les règles sont hiérarchisés (Hans Kelsen : hiérarchie des normes), elle détermine la validité de chaque norme. Les règles inférieurs doivent être conforment aux règles supérieurs. Dans la constitution on trouve le bloc de constitutionnalité. Dans les traités on trouve le bloc de conventionalité

qui n’éclaire pas ». Hans Kelsen développe l’idée d’une règle juridique qui se situe dans un ensemble hiérarchisé, les normes se présentant selon une forme pyramidale, chacune étant dépendante de celle qui est située au dessus, la norme fondamentale, suprême étant dans l’ordre interne la constitution et dans l’ordre international la règle Pacta Sunt Servenda. Pour le positivisme juridique, il n’ya de droit que celui qui est posé, formulé par les auteurs du droit. Kelsen ou Carré de Malberg sont

que des facteurs comme le « Contrat Social » de Rousseau aura fait en sorte que la constitution soit reléguer au rang d’abstraction du fait du prestige de ce texte d’après révolution. En droit français la hiérarchie des normes fut inspirer par Hans Kelsen et les Normativisme et cette hiérarchie des normes prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge et se compose sous la forme d’une pyramide. Cette pyramide se composerait à sa base du bloque des règlements, par la suite du bloc