Commentaire Hans Kelsen

pure du droit, de Hans Kelsen, publié en 1962. Hans Kelsen était un juriste d’origine autrichienne, spécialiste de droit public et de droit international. Il est le fondateur de l’école  « normativiste » c'est-à-dire qu’il considère que l’ordre juridique est assimilé à une « pyramide des normes ». C’est dans sa théorie pure du droit que Kelsen va énoncer ses idées, il va donner une connaissance du droit à partir de la manière doit elle s’emboite. Ainsi dans l’extrait étudié, Kelsen explique sa vision

actuel. B - La constitution : Instrument de limitation du pouvoir politique La constitution n'est plus appréhendée ici comme ayant une simple dimension d'organisation mais plutôt avec une dimension plus large, définit par le juriste autrichien Hans Kelsen mis en évidence par l'article 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 en ces termes "Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminé n'a point de constitution"

posteriori et par voie d'exception, extension des pouvoirs de la Cour qui n'avait absolument pas été prévue par les Pères Fondateurs, prouva son efficacité pendant les deux siècles qui suivirent. Elle devint même un modèle rayonnant qui n'échappa pas Hans Kelsen lorsqu'il contribua à l'instauration de la Haute Cour Constitutionnelle d'Autriche en 1920. Aussi, à l'aube de la V° République, le contrôle de constitutionnalité était devenu un élément nécessaire à la constitution d'un Etat de Droit. Malgré

qu'elle est la règle. Pour les uns le droit n'est pas une idée logique, mais une idée de force. "Tout droit dans le monde a dû être acquis par le combat" (Ihéring, Le combat pour le droit) ce qui justifie que la règle de droit s'impose à tous. Selon Kelsen: la valeur du droit positif est indépendante de toute norme de justice; chaque règle doit être conforme à la règle supérieure: l'arrêté au décret, le décret à la loi et la loi à la Constitution dont l'autorité est admise par hypothèse. "C'est aussi

l’existence d’une norme du droit supérieure au-delà du droit positif. C’est également l’idée principal de ce que l’on appelle le positivisme juridique, incarné par les philosophies du droit de Kant et plus tard Kelsen : la norme positive est sa propre fin, au-delà d’elle il n’y a rien (c’est pour Kelsen par exemple ce qui motive la distinction fondamentale du droit et de la morale. Ce positivisme rejette le droit naturel, car toute norme prescrit ce qui doit être alors que la nature, ce n’est jamais que

cette suprématie : élément apporté par Hans Kelsen qui a dit que pour que la constitution soit la norme suprême il faut que cette suprématie soit juridictionellement garantie, une fois qu’il a posé cette idée, Kelsen est devenu un des premiers théoriciens de la justice constitutionnelle, il faut créer des juges constitutionnels c’est à dire des juges dont la mission est de garantir que toutes les normes de l’ordre juridique respecte bien la norme suprême. Kelsen fut un des écrivains de la constitution

Le contrôle de la loi, expression de la volonté générale [modifier] Problème de légitimité d'un contrôle du juge qui n'est seulement que nommé, vis-à-vis de représentants du peuple. Il y a deux réponses doctrinales : Le théoricien du droit Hans Kelsen répond par la théorie du « juge-aiguilleur » : le rôle du juge est seulement procédural. Cependant, en France, cette théorie n'est pas appliquée, puisque le Conseil constitutionnel se reconnaît incompétent pour le contrôle des lois référendaires

détermine toute perception possible. Du reste, à mieux y regarder, on s'aperçoit que le grand corps de l’État est composé de l'assemblage de tous les sujets de droit, tous «assujettis», tous s'identifiant à lui, communiant dans sa volonté «générale». Kelsen n'écrira-t-il pas que les sujets de droit ne sont, e n définitive, que les organes de l’État, et leurs droits subjectifs, de simples corollaires du droit objectif ? Cet univers pyramidal est celui de l'ordre et de la hiérarchie : un ordre vertical

19ème siècle va véritablement élaborer une approche systémique du droit. Cette doctrine aura un héritier très infidèle qui est Hans Kelsen dans la mesure où il est le penseur par excellence du droit en tant que système. Il a une approche dynamique du droit qui consiste à s’intéresser sur la validité des normes, leur juridicité, c’est la pyramide des normes. Chez Kelsen, la norme suprême (terme allemand à chercher) est la norme dont on suppose son existence c’est la toute première constitution originaire

s’agit de faire respecter, c'est-à-dire de faire primer sur celle des représentants. Depuis cet arrêt, toutes les juridictions américaines doivent contrôler la constitutionnalité des lois, lorsque la question est posée. Au début du XXe siècle, Hans Kelsen va préconiser un modèle différent qui consiste à confier le contrôle de constitutionnalité à une juridiction spécialisée. Cette idée sera reprise d’abord en Autriche, ensuite en Europe, on appellera ce modèle le « contrôle européen de constitutionnalité