Commentaire Hans Kelsen

n'est pas si ancienne, elle remonte aux années 1920 avec un très grand juriste du XXe s Hans KELSEN. Il va poser deux principes, deux régles qui vont profondément modifier la vision du droit constitutionnel: la 1ere innovation est ce que Hans KELSEN va considerer que le droit est un systeme de normes, une norme étant une régle, fixant un comportement humain dont le non-respect doit entrainer une sanction. KELSEN dit que la constitution est une norme d'une nature particuliére. La constitution dispose

met tout ce qui est du droit, qu'on décline de manière particulière ( une norme sera une loi, ou bien un décret ). On précisera que telle ou telle norme est contenue dans une loi ou un décret. La précision inhérente au domaine juridique. Hans Kelsen, juriste autrichien du 20ème, a écrit un certain nombre d'essais sur les normes : « La norme, c'est la signification d'une phrase par laquelle on déclare que quelque chose doit être, c'est un devoir être. » (un devoir être : un sollen; un être

universelle de la justice et du droit, par opposition au droit positif par définition relatif et changeant.. C’est également l’idée principal de ce que l’on appelle le positivisme juridique, incarné par les philosophies du droit de Kant et plus tard Kelsen : la norme positive est sa propre fin, au-delà d’elle il n’y a rien. Ce positivisme rejette le droit naturel, car toute norme prescrit ce qui doit être alors que la nature, ce n’est jamais que ce qui est, pas ce qui doit être. Telle est le fondement

justice o absent de la pensée juridique française entre 1804 et 1945 o droit de l’humanité toute entière, droit universel o accessible à l’homme • Théorie de la hiérarchie des normes : o fondé par Hans Kelsen o lié à la théorie de l’Etat de droit o la validité d’une norme, qui est crée conformément à une autre norme, repose sur celle-ci o pyramide : • 1. Constitution • 2. Lois

norme en général et la norme juridique Le droit est un ensemble de règle ou de normes. Le droit n’est pas l’ensemble mais UN ensemble de règle, il n’en n’est qu’un parmi autres et un système de normes qui apparait tardivement. Texte n°1 – Hans Kelsen, Théorie pure du droit Il dit que la meilleure façon de comprendre une norme est de la comparer. La différence entre ce que quelque chose est (ce que l’on constate, ce que l’on fait l’expérience directe ou non directe). Une norme définit ce qui

dans la hiérarchie des normes Dans un groupe humain, les règles sont essentielles et nécessaires pour équilibrer les comportements des individus entre eux. Ces règles, ces normes, s’orchestrent selon un principe hiérarchique expliqué par Hans Kelsen dans Théorie du droit pur sous une forme pyramidale. Dans ce principe, les normes supérieures régissent les normes inférieures. La Constitution, texte fondamental qui fixe les règles de l’organisation et du fonctionnement des institutions fait partie

Positivisme juridique Le droit émane de l’Etat et de ses institutions, organisé et habilité par la C°. Si l’autorité compétente crée une règle selon la procédure établie par la C°, celle-ci s’impose par le fait qu’elle est été établie selon la C°. Hans Kelsen : les règles de droit se justifient les une par rapport aux autres selon une certaine hiérarchie et respectant la procédure posée pour créer du droit. La loi est justifiée et obligatoire d’un point de vue formel, mais que justifie la C° ? de plus

préférence portée aux normes constitutionnelles dans l'ordre juridique interne (B). A) Le principe constitutionnel de souveraineté nationale à l'égard des normes internationales Selon la pyramide des normes établie au XIXème siècle par le juriste Hans Kelsen la Constitution est au sommet des normes. Cela s'explique par le fait qu'elle soit garante de l'État de droit et relève de la volonté du pouvoir constituant originaire qu'est le peuple. Ainsi, elle définit l'organisation institutionnelle et détermine

Péguy Charles a dit : « Le gouvernement parlementaire n’est pas tant le gouvernement de la tribune ; et même, il n’est pas tant le gouvernement des commissions ; il est le gouvernement des couloirs ». Selon le juriste austro-américain Hans Kelsen, le parlement est l’assemblée élue qui assure la représentation du peuple, il serait donc le destin de la démocratie. Dans son sens le plus courant, le parlement aurait deux fonctions c’est-à-dire qu’il détient le pouvoir législatif et il contrôle aussi

La hiérarchie des normes Résumé Hans Kelsen (1881-1973) fut le premier à établir une hiérarchie des normes. Selon ce juriste autrichien, dans un système juridique, il y a une différence de statut et de valeur entre les règles. Selon lui, il faut qu'il y ait l'établissement d'un système de conformités entre les normes et les règles pour qu'il y ait une certaine cohérence dans l'ordre juridique. Ainsi, Kelsen place une norme hypothétique fondamentale qui permet justement le respect des hiérarchies