Commentaire Hans Kelsen

du juge qui pourrait prendre offense à cette référence qui pourrait remettre en cause sa légitimité. Section 2 : La hiérarchisation des sources de droit Paragraphe 1 : Présentation de la hiérarchie des sources La pyramide des normes de Hans Kelsen comprend au sommet la Constitution, puis les traités internationaux, la loi, les ordonnances, les principes généraux du Droit et enfin les règlements administratifs. Les usages sont difficiles à classer : ils ont un degré variable et n’ont donc

imposable aux citoyens. Les textes constituent la source essentielle de la loi. Leur origine est diverse et, il existe entre eux une hiérarchie qui découle de la constitution. B – la pyramide des normes. La pyramide des normes mise à jour par H. Kelsen comprend plusieurs étages; de telle sorte que dans cet ensemble chaque élément doit respecter le texte du degrés supérieur. On dit que le texte inférieur est subordonné au texte supérieur. En application de la constitution, la hiérarchie des textes

existant possede un statut juridique comme tout individu , que l'on nomme Constitution. La Constitution qui régit l'organisation et le fonctionnement de la société, figure comme étant la plus importante norme juridique de la hierarchie des normes de Kelsen. Cela signifie qu'il y a donc bien une hierarchie entre les textes c'est-a-dire chaque texte de niveau interieur doit obéir aux textes de niveau supérieur et tous les textes doivent avant tout et surtout obéir à la Constitution. Cette structure pyramidale

règle universelle (Hugo de grosus qui estime qu'on doit use principe universelle dans relations internationales). B) Le droit positif. Pour doctrine positiviste, n'existe pas autre règle q droit positif et règle obligatoire car émane de l'état. Kelsen : hiérarchie textes , opère classement normes juridique et chaque textes tire force obligatoire dans conformité norme supérieur. Juriste français surtout positivistes car droit a finalité social ; doit assurer sécurité et stabilité nécessaire

constitutionalité des lois s’impose. Mais ce n’est qu’après la fin de la Seconde Guerre Mondiale avec les expériences du régime nazi et fasciste qu’on vit la création de Cours Constitutionnelles en Europe, force est de constater que les travaux de Kelsen était indispensable au maintien de la paix en proposant la création d’une cour spécialisé du contrôle de constitutionnalité. On distingue deux modèles principaux selon le Pr Favoreu: celui des E-U et de l’Europe. -le modèle américain : un

commandement a un support, pouvant être un texte législatif. Ces normes sont organisées de manière hiérarchique, ce qui veut dire qu’elles n’ont pas la même valeur. Toute norme doit être conforme avec la norme qui lui est immédiatement supérieure. Hans Kelsen, juriste Autrichien a systématisé la théorie pure du droit. Il considère que les normes sont organisées de manière pyramidales et qu’au sommet se trouve la norme la norme fondamentale (Grundnurm). Toutes les normes sont subordonnées directement

conclusion, le droit constitutionnel doit nécessairement inclure l’étude de la pratique politique car la pratique peut infléchir l’étude théorique. + Normative ou juridictionnelle : A partir de là, 2 étapes : -Il faut remonter aux années 1920 avec HANS KELSEN qui pose 2 principes : il considère que le droit est une système de normes (règle fixant un comportement humains dont le non respect entraine une sanction). La constitution est une norme de nature particulière, elle dispose d’une autorité supérieure

Cours Suprêmes sera tout de même plus prégnant que celui des juges de premier et second ressort. En effet, elles jouent le rôle de filtre décisif avant la saisine du Conseil constitutionnel. Mais à la manière de la théorie du législateur négatif de KELSEN, selon laquelle « annuler une loi, c'est poser une norme générale. Car l'annulation d'une loi a le même caractère de généralité que sa confection, avec un signe négatif, donc elle-même, une fonction législative», RDP 1928, le fait de refuser de transférer

durée historique quand s’instituant. Les gouvernants conçoivent alors une certaine entreprise à réaliser qui dépasse leur simple intérêt personnel, ils cherchent à obtenir l’adhésion des gouvernés. L’action des gouvernants et soumise à des règles. Hans Kelsen à pousser le rapprochement entre l’état et la norme juridique à un point tel qu’il à considérer que l’état n’est que la personnification de l’ordre juridique. Le doyen Duguit a manifesté la nécessité d’un éclairage sociologique. Il n’en demeure

La hiérarchie des normes Hans Kelsen, juriste autrichien du XIXè-XXè siècle, est l’auteur de la théorie de la hiérarchie des normes, qu’il appelle le « normativisme ». Cette vision représente les normes en forme de pyramide, avec à sa base (ou à son sommet), la Constitution comme norme suprême. Les autres normes existant doivent, par conséquent, être conformes à cette Constitution. En effet, elle implique que tous les actes, répertoriés comme devant être inférieurs, soient bien conformes ou compatibles