Commentaire Hans Kelsen

hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement neutre, c'est-à-dire indépendante des présupposés subjectifs et des préjugés moraux de chacun). Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme

de l’état de droit, corrélative à la crise de la représentation politique. Elle y est venue sur le tard, car cela lui était contraire à ses principes. Un processus qui a démarré aux EU très tôt, et n’a franchi l’atlantique, par l’influence de Hans Kelsen et s’est répandue à la suite de la 2e guerre mondiale dans l’Europe occidentale. Processus arrivé en Europe centrale après la chute du mur de Berlin. Il existe dans le monde 2 systèmes de justice constitutionnelle : le système américain et

L’Etat de droit peut se définir comme un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. Cette notion, d’origine allemande (Rechtsstaat), a été redéfinie au début du vingtième siècle par le juriste autrichien Hans Kelsen, comme un Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa conformité aux règles supérieures. Un tel système suppose, par ailleurs

développée par Hans Kelsen ou il représente l’ensemble du droit sous la forme d’une pyramide. Toute norme doit respecter une norme supérieure sans la contredire et peut modifier une norme de même valeur. Au sommet de cette pyramide se situe la constitution et son bloc de constitutionnalité. Viendraient ensuite le droit international, puis la loi nationale, les principes généraux du droit, les règlements, et enfin à la base la multitude des décisions individuelles prises par l’administration. Kelsen fait également

donne en 1834 des cours de droit constitutionnel. Or ce cours est réservé aux étudiants parisiens en doctorat. Cours supprimé en 1852 par Napoléon III. En 1889, cours de droit constitutionnel. Obligatoire en études de droit. • LÉON DUGUIT, HANS KELSEN , pères du droit constitutionnel. Autres personnages importants : MORICE DUVERGER, MICHEL TROPER, GUI CARCASSON. Définir le droit constitutionnel • 1er objet : étudier les pouvoirs publiques, la puissance publique, les institutions politiques

présenter, même de manière partielle et rapide, certains aspects de cette critique. Hans Kelsen, considéré par beaucoup comme le plus grand théoricien du droit positif du XXème siècle, a synthétisé l’essence du droit en cette formule : "Si A, alors il faut B", dans laquelle A est le comportement contraire à la loi, à « l’obligation juridique » et B est la peine. En d’autres termes, l’essence du droit selon Kelsen peut se résumer par : "S’il y a une transgression de la norme juridique, il faut qu’il

constitutionnelle et la législation ordinaire ou « conventionnelle », le juge administratif, juge constitutionnel presque ordinaire mais encore imparfait, ne peut toujours pas être considéré comme une juridiction constitutionnelle au sens où l’entendaient Kelsen et Eisenmann, pas plus d’ailleurs qu’au sens où peut l’être le juge ordinaire aux Etats-Unis. On ne saurait, en effet, affirme qu’il est un juge chargé, « sans restriction », d’assurer la sanction de la suprématie de la C° et du principe de constitutionnalité

par une remise en cause du volontarisme juridique et par un renouveau du droit naturel. a) – La théorie pure du droit Cette école incarnée par Hans KELSEN, trouve qu’il n’y a pas de dualité entre l’Etat et le droit. L’Etat n’est rien d’autre que le droit, c’est-à-dire un ordonnancement juridique dénué de souveraineté. La théorie de KELSEN repose sur une loi dite de normativité qui forme un système juridique hiérarchisé : chaque norme tire sa force obligatoire d’une norme qui lui est supérieure

: * le « pouvoir de suffrage », concept théorisé par le célèbre doyen de la faculté de droit de Toulouse, Maurice Hauriou ; * la responsabilité politique des gouvernants devant le peuple mise en perspective par le théoricien autrichien Hans Kelsen, dans La démocratie, sa nature, sa valeur. En droit public allemand, la responsabilité politique revêt une double signification : celle de la « motion de défiance constructive » prévue à l'article 67 de la Loi fondamentale et celle de la question

par exemple: • Qu'est-ce que le droit ? • Quel est le rapport entre droit et justice ? • Comment naissent les normes de droit ? • Quel est le fondement de la validité (de leur caractère normatif) du droit (voir le débat entre Hans Kelsen et Carl Schmitt, celui-là soutenant le « normativisme » et celui-ci le « décisionnisme ») ? • Quel est le rapport entre morale et droit (et notamment le débat sur les droits de l'homme et le rôle des valeurs éthiques par rapport au droit positif