Commentaire Sur La Féodalité

comme de simples agents du pouvoir royal. Comme Alexis de Tocqueville le premier le mettra en évidence dans L’Ancien Régime et la Révolution, considérée sur la longue durée, la Révolution française ne fait qu’achever l’œuvre de liquidation de la féodalité que la monarchie avait depuis longtemps entreprise mais qu’elle n’avait plus la force de mener à son terme, parce que cela aboutissait finalement à remettre en cause ses propres fondements. La Révolution est ainsi l’occasion non seulement d’une refondation

l’ensemble de l’Europe grâce aux sommes qui sont des oeuvres copiées et recopiées. Ce décret devient un objet d’étude, on appelle les décré9stes tous les canonistes qui sont spécialisés et qui ont lu et explique le secret et qui rédige des gloses, commentaire canonique En effet, ceEe reconnaissance du décret et de ce qu’il apporte ob9ent une certaine crédibilité et c’est ce qui jus9fie son caractère légi9me. En défini9ve, le savoir qui a été produit au m-a appelé le droit canonique est finalement

petites principautés + prérogatives régaliennes tombent entre les mains des seigneurs (justice, législation, impôts). Début du XIIIème s : féodalité se terminant avec la bataille de Bouvines en 1214 : marque la fin de la « féodalité dominante » car fin de la dominat° de ces gds seigneurs = 1ère fois qu’un roi défait ces derniers donc défaite de la féodalité. Philippe II Auguste (1180-1223) bat une coalit° de gds féodaux. Commence alors le Bas M-A : période de famine, guerre, maladie (peste noire)

nécessaire de comprendre l’idéologie royale. Le roi doit se porter garant de la justice et de la paix (I), il a de plus une mission divine, ce qui lui donne une position idéologique. Semaine prochaine : Dissertation : « Origine et structure de la féodalité Xème, XIIème siècle » Intro + plan détaillé Fiche de révision chronolgique -Carolingiens : 754 légitimations du coup de force avec Charlemagne qui se fait proclamer roi par les nobles puis comme roi légitime par le Papa Zachari. 957 Hugues Capet

l’aube de la féodalité : le droit du haut moyen âge. Cette période est sans doute, la période la plus mal connut, elle est moins bien connut que la période grec et romaine, et celle de l’ancien régime, et pourtant, c’est une période qui permet d’éclairer la formation lente de ce qui deviendras le droit français. L’élaboration des usages et des normes juridiques, a été tributaire de causes politiques et économiques. Les causes politiques sont liés aux grandes invasions, et à la désorganisation

comme égaux entre eux. b) Germains et droit on ne connait pas grand chose de leur droit, avant leur pénétration ds l'empire romain. Leur dt était essentiellement coutumier et est connu principalement grâce à des écrits assez tardifs qui st les commentaires de César et grâce aux écrits de l'historien latin Tacite. Le droit des germains traduit des caractères assez analogues à ceux relevés en matière de pouvoir = l'importance du groupe, mais en même temps la reconnaissance de l'individu et l'absence

définitive. On va d’ailleurs récompenser le plus souvent les soldats par des terres ou des charges (ex : charge sur la fin de la vie => possibilité de succession héréditaire au sujet de ces biens). a) Les origines de la féodalité On peut dire que la féodalité va triompher au début du Moyen-Âge. Le pouvoir va être progressivement délégué à leurs représentants locaux qui remplissent une fonction publique. Le droit privé va donc aller jusqu’à absorber le droit publique. L’institution

corpus juris civilis : formera avec le droit canonique un droit savant, à partir du XIIe siècle. Chapitre II : Les sources médiévales Le Haut M-A, le M-A des débuts, les monarchies barbares du VIe au IXe siècle. Un M-A central, celui de la féodalité du IXe siècle au XIIe siècle (moment où le Roi va reprendre peu à peu le pouvoir, et que ceux des seigneurs vont baisser). Le Bas M-A du XIIe siècle jusqu'en 1453. I- La mesure de la réception du droit romain dans les royaumes barbares (Vie-IXe)

seigneurial se desserre, on voit apparaitre des libertés nouvelles. Parallèlement les ensembles territoriaux plus importants se reconstituent : la monarchie s’impose comme le modèle politique dans toute l’Europe. Renouveau de la puissance royale contre la féodalité. Le droit, dans ce mouvement dynamique, ne va pas rester à l’écart, et l’outil juridique va être progressivement maitrisé : il devient une véritable science du droit, et les sources du droit sont progressivement rationalisées. CHAPITRE I : LA MAITRISE

forgé l'unité monarchique, puit notre modèle. CHRONOLOGIE : Trois phases importantes : 1) Du 5eme au 12eme, c'est le pluralisme médiéval qui est successivement à fondement ethnique (les royaumes barbares) puis à fondement territorial (la féodalité et les coutumes). Il y a la chute de l'empire romain d'occident, la Gaulle change, se constitue des royaumes barbares, puis la constitution d'un royaume franc et la première dynastie des mérovingiens suivie par les carolingiens et enfin les capétiens